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Un essai sur la pensée juridique de Sheldon ! F. Defferrard, mare & martin.

Un essai sur la pensée juridique de Sheldon ! F. Defferrard, mare & martin.
Cet essai très bien écrit a une vertu qui dépasse celle de l'analyse d'une série TV. Pour nous, il apporte au Droit la thématique de la science physique. Il la met dans la discussion juridique. Cette discipline frôle l'inexistence en science juridique. Le juriste doit soupçonner que sa réalité frustre serait mise à mal avec ce point du vue. Ici, l'angle de la série purge du soupçon de lignes provocatrices contre l'establishement juridique. Le vers physicien est-il placé dans la pomme juridique ? Rien n'est sûr, la peau du positivisme est difficile à percer.

"La pensée juridique de Sheldon Cooper ou Comment faire du droit avec The Big Bang Theory", éditions mare & martin.

Grands systèmes de droit contemporains, Introduction au droit comparé, LGDJ, par G. Cuniberti.

Grands systèmes de droit contemporains, Introduction au droit comparé, LGDJ, par G. Cuniberti.
On se plonge avec intérêt, aujourd'hui, dans les pages consacrées au droit japonais...

Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille

Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille
Pratique manuel, très rigoureux et formateur.

Vers LGDJ

Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019

Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019
Remerciements à l'éditeur et aux auteurs pour ce très bel ouvrage.

Vers Sirey Dalloz

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Art, architecte, artiste ?

Deux arrêts aux faits originaux conduisent à faire un peu de propriété intellecturelle... Un architecte considérait que ses croquis avaient été copiés, soit selon lui contrefaits. Il se considérait comme un auteur, un artiste dont l'oeuvre était protégée par le droit de propriété litérraire et artistitique du Code de la propriété intellectuelle.



Le 5 juillet 2006, sans doute après 5 ans de procédure..., la Cour de cassation a considéré que ses plans et croquis n'étaient pas protégés. Ses "créations" de chalet manquait, pour qu'il en fût ainsi, d'originalité.<br /> <br /> L'architectecte n'avait pas fait preuve d'art, ni oeuvre d'artiste, il n'était donc pas un auteur au sens de la loi. <br /> <br /> Etre un saltimbanque de la création ou un "commerçant"... il faut choisir. Ledit architecte avait sans doute choisi car, outre son action fondée sur le CPI, il avait intenté une action en concurrence déloyale. Cette action est en pratiqué réservée aux commerçants quoiqu'elle soit fondée sur l'article 1382 du Code civil.<br /> <br /> Sur ce terrain, notre vendeurs de plan triomphe. Il faut dire qu'un autre s'était carrément servi de ses plans et croquis ! Point trop n'en faut !<br /> <br /> La Cour de cassation, le 13 juin 2006, a formulé le même refus de considérer une salariée qui concevait des parfums comme un auteur. Cela veut dire que la fragrance d'un parfum n'est pas protégeable par le droit d'auteur.<br /> <br /> La cour considère qu'il n'y a là que la "simple" mise en oeuvre d'un savoir-faire. C'est sur ce motif que la salariée est déboutée. Elle n'obtiendra pas d'indemnité de son employeur, société spécialisée dans la création de parfums, avec qui, on l'a compris, elle n'était plus en odeur de sainteté.<br /> <br /> Bref, n'est pas auteur qui veut !<br /> <br /> <br />

Mercredi 28 Juin 2006
Hervé CAUSSE
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