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Repères
Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.
Droit de l'énergie, éd. Lextenso, Domat. Un livre exceptionnel !
S'il faut féliciter l'auteur, Marie Lamoureux, et l'éditeur, il faut aussi se féliciter pour les étudiants.
Qu'ils aient la lucidité de comprendre, pour leur avenir professionnel, que les spécialisations doivent véritablement être... spécialisées (!) et, aussi, qu'elles se renouvellent.
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Commercial, consommation et concurrence
Appelons un chat un chat ! Cette loi est dans la tradition des lois trop longues (illisibles), trop riches (on s'y perd) et trop en étoile (multiplicité des sujets). Le ministère de l'économie travaille ainsi dans une tradition gouvernementale immuable depuis 30 ans. La plupart des domaines voient la loi être devenue longue,...
Les éditions Dalloz Sirey publient une nouvelle édition du Droit de la consommation de notre collègue le professeur Yves Picod, un des maîtres de la matière. Il intéressera de nombreux lecteurs de ce blog qui opèrent en droit des affaires, et les affaires se font une fois sur deux avec des consommateurs, et, aussi, les amateurs...
Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI pour le travail accompli....
"... le bien avait fait l’objet d’une déclaration d’insaisissabilité régulièrement publiée avant le jugement d’ouverture de la liquidation judiciaire de M. X..., de sorte que, les droits indivis de ce dernier n’ayant pas été appréhendés par la procédure collective, le liquidateur n’avait pas qualité pour agir en partage et...
La décision qui vient d'intervenir intéresse autant le droit bancaire et financier que le droit commercial et le droit de la consommation. Les annonces faites par la presse évoquent les "téléphones subventionnés", ce qui n'est probablement pas une formule exacte pour relater l'arrêt ; notre intitulé visant les téléphones...
Didier GUEVEL propose un Code des affaires dans un récent éditorial du Dalloz. A propos du traditionnel "droit commercial"... nous avons à plusieurs reprises indiqué ici même le paradoxe de la situation. Cette matière traditionnelle, avec un Code de commerce plus riche qu'on ne dit, est tiraillée, notamment pas ses...
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