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Des opinions séparées dans les arrêts... sur des affaires techniques ? Et en Cour de cassation ?!



On peut le faire. Autoriser les juges minoritaires, en marge des arrêts, à dire leur position personnelle, les opinions dissidentes au sens ou à la motivation de l'arrêt. On peut autoriser (les minoritaires) à exprimer une opposition, généralement technique et parfois de sens de la décision. Ce ne sera qu'une case de plus sur la page internet de la décision, de l'arrêt (en passant, je suis étonné des étudiants qui me disent moins comprendre les arrêts actuels que ceux coulés dans la forme ancienne...). Oui, on le peut. Tout le monde s'exprime sur tout. On comprend le mouvement général de la société qui favorise cette idée. Mettre son grain de sel partout est une mode, stimulée par les réseaux sociaux.*

On peut le faire. Cela fera parler au pays où, parler, est vu comme faire. **

On peut le faire.

Le système judiciaire a pour mission de sortir des décisions vites, claires et fortes. Et, sur ce dernier registre, on manque de décisions de principe qui règlent le passé et, ouvrant des voies et annonçant le futur, préparent déjà l'avenir. Les arrêts flanqués d'opinions dissidentes ou minoritaires feront perdre du temps, seront perçues comme diminuant la clarté des arrêts et seront affaiblies.

L'exact inverse de ce dont a besoin l'Autorité judiciaire pour être, un peu, un "Pouvoir"... Ce qu'elle ne parvient pas à être depuis des décennies, malgré des dizaines de grands discours de très estimables magistrats au bord de la retraite.

Mais on peut le faire, autoriser les opinions dissidentes, cela animera les gazettes... Et ainsi, cela fera "science juridique" ipso facto (travers du secteur juridique).

Plus largement, cela suggère le fait que les institutions s'effondrent délicatement, je suis à la marge du sujet engagé ; cela s'observe notamment au bavardage des institutions dans des communiqués, parfois de personnes qui les président ou les dirigent, parfois par un service de communication, parfois sur leur site, mais parfois aussi sur les réseaux sociaux... parfois par des colloques ou des prix ou des bourses. Il y a un dangers. Les institutions s'agitent au lieu de faire ce qu'elles ont à faire... Tout ce que les institutions ne font pas elles s'attachent à montrer qu'elles le font ou qu'elles voudraient le faire ou qu'elles le feront...

Mais les institutions doivent faire et non philosopher. Elle ne doivent pas être et se placer en observateur de leur propre "être" ! Publier sur elles-mêmes...? Comme si les commentateurs faisaient défaut. Plus largement, les institutions doivent prendre garde à ne pas perdre leur allure d'institution, ne pas devenir de simples organisations... personne sinon s'étonnera du fait qu'elles perdent leur autorité et que des perturbateur perturbés en viennent, finalement, à les menacer.

Si les arrêts, pour revenir au sujet, doivent porter la marque d'une nuance, il suffit de trois lignes dans la motivation pour le faire. Que les décisions soient plus explicites ! Voilà qui sera un progrès (la rédaction des revirements en est un).

La Justice est actuellement affaiblie, une majorité de la population ne lui accorde pas sa confiance et on sait pourquoi même si rien n'est dit : l'homogénéité culturelle et universitaire des recrutements est une très mauvaise chose pour exercer un pouvoir constitué (autant que la nuée traditionnelle d'énarques au gouvernement ou que la présence au Parlement de politiciens professionnels...).

Ainsi, la Justice pèse peu. Elle a donc besoin d'unité pour son crédit et pour peser.

Quand on pèse peu, on ne se disperse pas.





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* Une partie de la doctrine juridique a, peut-on considérer, ce défaut ; toutefois, le droit est indivisible et il régit autant le cinéma que la recherche en physique nucléaire, alors le juriste, par fonction, doit pouvoir naviguer sur de nombreuses mers et opiner sur de très (trop) nombreux sujets.

** Philosophiquement on peut le penser car parler est un fait de pensée or, penser est une action, cérébrale, qui désormais s'observe presque au neurone près qui... agissent. Blondel le disais je crois avant la machinerie permettant les IRM...


Des opinions séparées dans les arrêts... sur des affaires techniques ? Et en Cour de cassation ?!

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