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Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

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Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.

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Droit bancaire-monétaire
Code monétaire et financier, Droit bancaire et Droit financier. Ce document correspond à peu près à la présentation du Code monétaire et financier faite au cours de la première leçon. Elle permet d’introduire le droit bancaire. Code monétaire et financier, Droit bancaire et Droit financier....
Certains lecteurs peuvent se demander quelle conception doit-on avoir du droit bancaire et, à la marge, quelle en est ma conception. Un des textes ci-dessous donne des indications, encore que l'aspect droit de l'investissement y soit plus souligné que le bancaire. Il approche le récent Code monétaire et financier. ...
Le début de ce cours amenait à la question de la nature de la monnaie. L’INTRODUCTION DE L’EURO EN DROIT FRANÇAIS a : nature de la monnaie La monnaie est-elle de nature publique ou de nature privée ? La question est assez théorique. On ne...
Les pages qui suivent sont l'esquisse d'une analyse juridique de la monnaie. Instrument du pouvoir politique (quoique parfois au pouvoir des agents privés), ce bien, actif financier, incorpore les droits qu'il représente. L’INTRODUCTION DE L’EURO EN DROIT FRANÇAIS Avant-propos de janvier 2006...
La faillite d'Enron, groupe de courtage en énergie qui a truqué ses comptes, a ruiné des milliers d'actionnaires et d'employés qui avaient investi dans les actions (article publié en synthèse dans L'Agefi Hebdo de juillet 2006). Après plus de quatre mois de procès, le jury s'est prononcé, jeudi 25 mai, sur la responsabilité de...
 
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