Le site du prof. Hervé CAUSSE

Les étudiants éprouvent parfois quelques difficultés à relier les divers thèmes étudiés, soit pour nettement les distinguer, soit pour cerner les rapports précis qu’ils entretiennent. Ainsi, la diversité des taux en droit bancaire les égare. On a ainsi pu, ci-dessous, noter les liens entre taux...

Un arrêt du 3 mai 2006, publié, de la première chambre civile de la Cour de cassation, applique une solution inévitable. Elle met en scène, dans un décors de banquier teneur d’un compte bancaire, un donateur et un donataire prétendus. Le donataire a d’abord, au premier chef et en droit, la qualité de mandant parce qu’il a un...

Code monétaire et financier, Droit bancaire et Droit financier. Ce document correspond à peu près à la présentation du Code monétaire et financier faite au cours de la première leçon. Elle permet d’introduire le droit bancaire. Code monétaire et financier, Droit bancaire et Droit financier....