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Du droit bancaire et financier. Droit Financier. Droit bancaire. Droit de l'investissement. Droit monétaire.



Du droit bancaire et financier. Droit Financier. Droit bancaire. Droit de l'investissement. Droit monétaire.
Certains lecteurs peuvent se demander quelle conception doit-on avoir du droit bancaire et, à la marge, quelle en est ma conception. Un des textes ci-dessous donne des indications, encore que l'aspect droit de l'investissement y soit plus souligné que le bancaire. Il approche le récent Code monétaire et financier. Dans la rubrique "Investisseur", les lecteurs trouveront un article "Du Code financier". Il s'agit d'approcher le Code monétaire et financier qui, sans le dire (il n'avait pas à le faire car la loi dispose et ne bavarde pas), opère une certaine fusion de trois branches : le droit de la monnaie, le droit de l'investissement (opérations boursières)et le droit du crédit (établissement et opérations bancaires). La finance, ou le droit financier, couvre selon moi ces trois branches dont une, celle de la monnaie, est partie du droit commun ! Avoir une conception d'une matière ne change pas vraiment sa réalité technique. Un alinéa du code ou une jurisprudence (de C. de Cass. ou du CE ,ou de la CJCE) est toujours à lire avec la même rigueur. Mais la conception de la matière permet, le cas échéant, d'ouvrir les sources et sujets à aborder. En un mot, le droit bancaire n'est pas le droit de la (belle) lettre de change ! Du droit bancaire et financier. Droit Financier. Droit bancaire. Droit de l'investissement. Droit monétaire.

Lundi 28 Août 2006
Prof. Hervé CAUSSE
Lu fois

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