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Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

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Le cours du Bitcoin n'est pas un sujet majeur !



Le Bitcoin à 30 000 euros, après le crash de ces derniers jours, c'est un immense succès, c'est même déjà, à ce seuil, de la folie spéculative. Son cours à 54 000 dollars c'était une autre folie. Quand la raison est perdue, la mesure de la folie n'est plus possible ni utile. Malgré les apparences, cela n'est pas fondamental.

Ainsi, est plus importante que le cours des cryptos l'installation de ces monnaies dites virtuelles. Dès lors que, depuis 5 ans, il n'y a pas eu d'actions internationales juridiques et judiciaires contre elles, on peut gager qu'elles existeront longtemps. Peut-être de façon confidentielles, dans un milieu mondial spécial.

Il peut y avoir encore un retournement, tout est toujours possible.

La Chine peut déclarer une guerre atomique à ces crypto-monnaies et personne ne peut imaginer comment elles en ressortiraient. L'UE en est incapable empêtrée dans une bureaucratie politique et administrative que relaye assez bien la BCE. Les USA sont trop libéraux pour cela...

Dès lors qu'elle existent, la question est - pour nous - de savoir à quel degré(s) juridique(s) elles existent. Tout le monde s'intéresse au degré économique, lequel n'est pour le moment qu'un signe d'existence dans l'ordre social. Le sens économique d'un Bitcoin à 10 000, puis 30 000, puis 50 000 $, puis à 30 000 n'est pas discernable sauf à dire, terme éculé, "spéculation".

Ainsi, une déclaration d'usage par Elon Musk de cette "crypto" (comme on dit), ou comme dit la loi de cette RNV, "représentation numérique d'une valeur" (laquelle ?), fait augmenter ou chuter le cours. Ce fait est banal, il pourrait se reproduire cent fois. Mille. Et après ?

Rien du fondamental en cause n'est donc précisé avec le cours.

Alors ?

Quid des grandes questions ?

1. Bitcoin et autres cryptos sont-elles des monnaies : juridiquement non, économiquement on s'en rapproche avec, toutefois, des fonctions supplémentaires (à parfaire) et des fonctions qui manquent (la matérialité manque : ni pièces ni billets...).

Ce cours de folie n'interdit pas de l'utiliser comme une monnaie, même si c'est très incommode (cherté, volatilité, rareté d'emploi...).

Le cours, haut ou bas, ne change rien.

2. Bitcoins et autres existeront-elles dans dix ans ? Cinquante ans ça ferait trop loin car la technologie peut en refonder l'idée et la teneur, et il ne sert à rien de réfléchir à des "objets informatiques" (mon expression) que l'on ne connaît pas...

Réponse : oui, car la structure partagée de Bitcoin demeurera et que l'on trouvera toujours quelques millions d'opérateurs.

Certes, si les pays du G20 décident de mettre en prison les opérateurs sur crypto, les crypto enthusiasts ne s'exciteront plus sur Twitter et effaceront nombre de tweets... On peut alors parier sur une sorte de fin. Encore que. Avec un cours à 10 $ Bitcoin existera encore et servira peut-être autant qu'aujourd'hui.

Le cours, haut ou bas, ne change rien.

3. Les cryptos sont-elles des actifs ? Actifs numériques dit la loi mais ça n'apprend rien ; de fait, surtout, actifs économiques puisqu'il y a des acheteurs ; à 10 $ ou 10 000 $, toute crypto est de toute façon par nature un actif spécial tant il se distingue : il repose seulement sur le système et ses utilisateurs, tandis qu'une monnaie repose sur ses populations, ses hommes en armes, ses Etats et autres organisations administratives, ses richesses naturelles, son territoire et ses autres richesses, des routes aux écoles, en passant par les toiles de leurs musées...

Cours haut ou bas, ce cours n'est pas un point majeur, la crypto peut donc être considérée comme une classe d'actifs mais hors le champ juridique des macrhés monétaires et des marchés financiers (apte à vous ruiner ou à vous enrichir est une question de fait, non conceptuelle).

4. Quid de la blockchain au vu des cryptos (et de leurs cours en $, £, €...) ?

Eh bien elle pourra vivre sa vie pour les titres financiers (appelés inutilement tokens) et même et surtout les jetons (que fait le MEDEF sur ce sujet ??!).

Et puis surtout elle va vivre pour sa fonction probatoire, autant pour les actes juridiques que pour les faits, ou encore pour singulariser et "unifier" certains choses en un seul objet informatique (les NFT sont un exemple). Donc elle sera utile à ceux qui ont des compétences, des métiers, des entreprises et qui font des choses ! Dans l'industrie, le commerce ou les services (dont les services administratifs).

La blockchain, système (!), vivra outre le devenir des cryptos loin de la préoccupation de la volonté de faire la peau au monnaies (légales, pléonasme).

Conclusion : c'est sans doute parce que les choses sont simples que beaucoup les rendent complexes.



Mercredi 26 Mai 2021
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