Ma vision de l'entreprise et de la société à l'occasion du « Droit bancaire et financier » (mare & martin, 2026, 960 p.)

Il est amusant de tirer de sa doctrine une doctrine, de regarder un ouvrage, bien imparfait, mais d'en tirer des leçons qu'il ne comporte pas, du moins pas toujours. Naturellement cela s'opère de concours avec tous les enseignements, cours, TD et autres . A se consacrer exclusivement à la réflexion sur sa matière, ce qui est le véritable métier (...), dévoyé par les activités universitaires (...) et extra-universitaires (...), on peut faire doctrine à partir de sa doctrine.

Naturellement, l'ouvrage est destiné à autre chose ; il est destiné aux étudiants de L 3 (l'idéal), de M1 et M2 (il est encore temps) et aux jeunes professionnels qui envisagent un métier dans le droit des affaires, et qui sont curieux du domaine de l'argent. Il leur permettra un tour d'horizon et de travailler de nombreuses matières universitaire (droit des divers professionnels, droit du crédit, droit des institutions bancaires, droit de instruments de paiement, droit des marchés financiers, droit de la monnaie... et même droit bancaire).

Alors, après ce voyage, quid de l'entreprise ?

Qui est l'entreprise ? Une société. Une entité demain ? Une personne physique encore. Un organisme déjà ? Une personne morale autre, les fameuses associations (on ne peut pas ajouter le GIE, il n'y a pas de mémento Francis Lefebvre GIE comme il y en a un associations !).

Alors soudain je me demande qu'elle est ma vision de l'entreprise sociétaire après ce voyage ?

Pourquoi ?

Parce que je m'auto-interroge au titre de mes pulsions et divagations ou préoccupations concrètes (un arrêt ou un TD à préparer). Je ne suis pas une IA.

Quelle est ma vision ?

Il me suffit d'ouvrir Droit bancaire et financier (mare & martin 2026 ; vous avez demandé à votre BU d'en acheter quelques exemplaires...) et c'est alors comme si je scrutais mon cerveau découpé en lamelles et surplombé par un microscope (électronique).

Je vois essentiellement l'entreprise sociétaire !

Le long et riche index de l'ouvrage vous permettra de retrouver la plupart de ces propos, certains sont peut-être inédits.

Elle n'est pas verte, je suis en retard. Peut-être que je respecte au fond la jeune génération qui y réfléchit.

Je la vois avec une activité ou en une activité qui est qualifiée par le droit de l'union européenne, souvent, systématiquement dans certains domaines, comme un service. Service de paiement for example...

Je la vois en une entité qui n'a pas besoin de cette qualification moderne car elle est personne morale, en principe.

Je la vois en personne financière, un jour ma thèse sur "la personnalité financière" sera une belle thèse, je n'en doute pas, je ne doute pas non plus que je ne la verrai pas. Aucune société ou entreprise plus largement ne dure en sa qualité juridique (notamment de personne) si elle n'a pas des fonds propres suffisants (bien au delà du capital social) pour mener ses opérations (son exploitation) et faire fasse à ses dettes, à ses créanciers.

Je la vois en une structure capable de réunir des capitaux : l'émission de titres négociables m'aura donc tenu toute ma vie professionnelle.

Je la vois en une structure qui est une somme de nœuds contractuels (et tout commence souvent avec le contrat de société, personnifié ou pas : la participation de la SEP... est tout de même une technique internationale et de haut vol.

Je la vois en une structure durable, mais sans fatalité ; la société et/ou entreprise peut être un projet et un seul à durée déterminée courte.

Je vois la société ou entreprise en sa réalité numérique ; l'informatique a fait son œuvre ! Elle est un système d'exploitation - une pile de systèmes... ah les systèmes ! - qui est tout à la fois sa réalité électronique, comptable, financière, commerciale, juridique, sociale... C'est par son système informatique qu'on l'attaque désormais !

Je la vois en cet élément informatique, codé, du réseau numérique mondial ; un point numérique vers lequel on se tourne (une vitrine), une boite à lettres, une bibliothèque de contrats (à signer sur son site).

Je la vois en un organisme plus fort et vital que tout autre, un organisme... lui aussi attend sa thèse, le juge de cassation s'en sert sans thèse.

Je la vois mais la comprend mal en acteur de la concurrence, car je suis mal cet aspect ; mais je vois bien la grande valse capitaliste (plus que libérale).

Je la vois en opérateur sur titres qui fait des groupes de sociétés, lesquelles se financent librement et s'échangent des participations.

Je la vois en objet de cessions, parfois de lutte pour l'obtenir, avec les cessions de droits sociaux qu'on finit par appeler cession d'entreprise ou rachat d'entreprise ; et en bourse l'objet du désir suscite une OPA (plus rarement une OPE).

Je vois l'entreprise ou société en un acte de liberté économique, en divers gestes de libertés économiques.

Je la vois opérer la liberté sur divers plans qui sont autant de plans législatifs et réglementaires, je distingue selon une analyse que je publierai un jour : liberté de commercer, liberté d'exploiter (c'est différent), liberté de contracter (le Code civil est si pauvre à lui seul), liberté de facturer (malgré le socialisme ambiant), liberté d'en finir aussi... Je la vois en diverses libertés !

Je vois l'entreprise ou société en un pacte entre humains pour un dessein avec un objet ; je la vois en chose tangible donc, en réalité compréhensible, oui j'adhère à la thèse de la réalité - et presque avec ferveur.

Je la vois en un centre de créativité qui offre des produits ou des services aux clients... souvent des consommateurs.

Je la vois avec sa grande masse d'acteurs, parfois des millions : les associés, des investisseurs.

Je la vois avec sa petite caste de dirigeants qui attrapent vite les défauts des politiciens en vivant plus sur la bête qu'en la conduisant pour la réalisation, au mieux, de son "intérêt social" (oh je me sers de ça, moi...?).

Je ne la vois pas encombrée par sa raison d'être ou de sa mission, mais il y a des coquetteries qui peuvent prospérer et "performer", on peut en convenir : mes convictions n'étiolent pas mon esprit d'ouverture...

Je vois l'entreprise ou société sous le spectre du droit nouveau quand le domaine est large et sérieux : le droit de la régulation ; il la met dans l'ombre des autorités de régulation et dans le giron du juge administratif, "c'est juste n'importe quoi"... le signe d'une grande faiblesse du juge judiciaire jugé par les législateurs comme passéiste ou quelque chose comme ça...

Je la vois en élément juridique créé par des gens libres qui, par des conventions libres, résistent le cas échéant au charabia de l’État et du secteur public toujours enclin à entraver, souvent involontairement, et à ponctionner, souvent volontairement.

Je la vois en centre de création de la plupart des richesses, et spécialement de tout ce qui vous entoure de loin ou de près (les tables et les chaises, les ordis et les tablettes, le vélo ou la trottinette...) voire vous habille... Eh oui...

Je la vois en fournisseur capitaliste de presque tout, et pourtant si mal aimée et comprise ; bon, le vent va tourner.

Je la vois en commercialiste.

Voilà comme je vois l'entreprise ou société, souvent l'entreprise sociétaire, après avoir mis en manuel tout ce qui me semble ressortir du droit de l'argent et des titres : du Droit bancaire et financier (mare & martin, 2026).