hervecausse
Inscription à la newsletter


Recherche

Ton arrêt tu commenteras...



Ton arrêt tu commenteras...
Ton arrêt tu commenteras...

La chambre, la section, la juridiction tu présenteras

Sa publication ou non pour son sens tu mentionneras

Ses faits, source de tout, avec rigueur tu cerneras

La demande au juge au mot près tu donneras

En forme de question le problème de droit tu formuleras

L'intérêt social du litige, courant ou rare, tu exposeras

Les dispositions textuelles ou article visés tu expliciteras

Les expressions clés de la décision "entre guillemets" tu citeras

Les précédents - conformes, différents ou nuancés - tu rappelleras

Les arguments décisifs tu pointeras

Tes idées en paragraphes tu organiseras

Pour lisibilité et clarté les parties tu intituleras

Sur la pertinence de la décision entreprise tu opineras



... et bonne note tu récolteras...



_________________

Le commentaire de décisions de justice est toujours un commentaire de procédure car il porte sur le plus noble document de procédure, le jugement ; pour ne pas parler d'autre chose que du litige tranché, l'exercice requiert de maîtriser la procédure.

Samedi 23 Octobre 2021
Lu 6210 fois

L'auteur, contact et Informations légales ISSN | Professionnels du Droit et Justice | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Civil et Public | Consultations et Conseils Juridiques | Méthode, le coin des étudiants | Droit des sociétés et des groupements | Commercial, consommation et concurrence | Indemnisation des Préjudices | Droit de la sécurité | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Philosophie du Droit, Juridique et Politique | Littérature, écriture et poésie | Champagne !