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Repères
Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.
Droit de l'énergie, éd. Lextenso, Domat. Un livre exceptionnel !
S'il faut féliciter l'auteur, Marie Lamoureux, et l'éditeur, il faut aussi se féliciter pour les étudiants.
Qu'ils aient la lucidité de comprendre, pour leur avenir professionnel, que les spécialisations doivent véritablement être... spécialisées (!) et, aussi, qu'elles se renouvellent.
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Commercial, consommation et concurrence
Pour la finance mais aussi pour tous, pour les entreprises et les consommateurs... la blockchain est vue ou est voulue comme une monnaie. Du moins pour celles d'entre-elles qui seraient ainsi conçues, d'autres auront des fonctions autres. On reste encore perplexe de la légèreté du propos. On trouve bien peu d'analyses sur la...
La blockchain est machin qui fait peur, à preuve, c'est un système. Rien ne rassure dans ce mot qui suggère les automatismes froids d'un fonctionnement implacable. Or la blockchain auto-produit son facteur de confiance. En effet, elle se présente comme pouvant supprimer le besoin du "tiers de confiance". Personne ne peut...
Les bons de caisse reposaient dans un recoin du droit commercial, on aurait pu y déposer un marbre avec la mention "Avec nos regrets éternels". Tout le monde se moquait du bon de caisse (voyez toutefois notre légère résistance : Droit bancaire et financier, n° 867). Enfin voilà, aucune bonne plume n'aurait osé se demander, à...
Comme les "Martine", La blockchain fait le bitcoin, La blockchain face à la gestion des titres, La blockchaine embellit le crowdfunding, La blockchain dans le commerce international... Les juristes cherchent la révolution à venir, au motif de la comprendre mais peut-être pour mieux l'éteindre ou au moins l'étreindre de leur...
Ayez pitié des juristes qui n'ont plus le temps de connaître une loi que la voilà qui change. La loi sur le crédit immobilier avait connu une belle stabilité. La voilà refaite et glissée dans le nouveau Code de la consommation. Cela donne donc un nouveau nouveau Code de la consommation. Grâce à Legifrance, la très remarquable...
Voilà le texte et la table des matières du nouveau Code de la consommation. On parle de la partie législative du code. La table est placée juste ci-dessous, telle qu'elle résulte de l'ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016. On reconnaît dans ce plan le premier Code de la consommation de 1993 qui avait été initié par la...
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