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Droit bancaire-monétaire
Mes premières notes furent publiées en 1989, 1990 et 1991 à La Semaine Juridique Entreprises et affaires. Je renoue avec cette revue - dont je n'ai pas été totalement absent depuis - en participant à la Chronique de droit bancaire du Doyen STOUFFLET, désormais co-dirigée par le Pr. N. MATHEY. L'équipe...
La première partie de cet article disait la gravité de crise et la responsabilité des Présidents de banque. Les deux se révèlent aujourd'hui exacts. Les banques annoncent des pertes et encore des pertes et les présidents de grandes banques américaines (Meryll Lynch, Citigroup) sont obligés de démissionner. On est loin de la ...
La crise financière des Etats-Unis aura des conséquences pour la population européenne et plus spécialement pour la France. Il pourrait nous en coûter presque un point de croissance l'an prochain (D. COHEN, Le Monde, 29 août 2007, p. 2) ; sans exclure le pire, l'OCDE pronostique désormais officiellement un ralentissement de...
Reims le 30/06/07. Deux arrêts de cassation, rendus hier en Chambre mixte, confirment l'obligation de mise en garde des banquiers, en matière d'octroi de crédit (Cass. Ch. mixte, 29 juin 2007). Cela confirme l'unification des jurisprudences de la Première chambre civile et de la Chambre commerciale. Les banques sont appelées à...
Le 29 mars divers professionnels ont rejoint la Faculté de droit. Le sujet, sur le devoir de mise en garde du banquier, fut l'occasion de deux scoops. Un vrai, la Cour de cassation tiendra deux audiences mixte sur le sujet. Un sur le plan commentaire, l'arrêt d'Assemblée plénière du 2 mars 2007 était au coeur de l'intervention...
Les étudiants éprouvent parfois quelques difficultés à relier les divers thèmes étudiés, soit pour nettement les distinguer, soit pour cerner les rapports précis qu’ils entretiennent. Ainsi, la diversité des taux en droit bancaire les égare. On a ainsi pu, ci-dessous, noter les liens entre taux...
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