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La monnaie électronique est une valeur monétaire (art. L 315-1, CMF), bref de la monnaie !
Le chemin n'est pas toujours facile à trouver et seuls le trouvent ceux qui se détachent, le temps d'un swing par exemple, de la pure technique. Selon l'article L 315-1, depuis la loi n°2013-100 du 28 janvier 2013 , "I.-La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, y compris magnétique...", perdu, le législateur poursuit :
... une valeur monétaire... "représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement définies à l'article L. 133-3 et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique.".
La loi reproduit l'hésitation de l'Union européenne et sans doute de la BCE : la monnaie électronique est une monnaie, puisqu'on l'appelle ainsi, mais tout le monde ayant peur de son ombre, on la qualifie depuis le début de créance sur la banque, et l'on continue.
L'artifice ne tient plus, la monnaie par définition n'est pas une créance, elle est une valeur abstraite, définie par l'autorité publique et incorporée dans divers supports - appelés "signes monétaires".
La doctrine française qui a réduit les titres à des biens, excluant les créances les constituant, est bien placée pour entretenir l'hésitation publique et venir dire ici, pour la monnaie, dont la nature est d'incorporer radicalement l'unité au support, que la monnaie n'est qu'une créance. Bref, quand il fallait voir la créance on voyait un bien-valeur, quand il faut voir l'unité monétaire on y voit une créance.
Mais le citoyen ne s'y perd pas. Perdez donc votre carte Moneo, pleine comme un oeuf monétaire qu'elle peut être, et allez donc voir votre banquier : vous verrez que vous avez perdu de la monnaie.
La contradiction de la loi est toutefois limitée et l'on voit bien que la monnaie électronique est de la monnaie : du reste c'est d'abord son appellation qui la qualifie (appellation des textes valant disposition votés au plan national et européen, peu important les intitulés de section, chapitres...).
Les autorités monétaires sont prudentes : au cas où l'affaire tournerait mal, on pourrait politiquement la supprimer plus commodément si l'on n'y voit pas une unité monétaire, quelque chose de sublime et puissant... Et puis elles ont voulu que le client puisse faire des dépôts de monnaie électronique, ce que l'on appelle le droit de remboursement du client quand il vide son PME (sa carte Moneo) en augmentant son crédit de monnaie scripturale !!!
La monnaie électronique suppose toutefois un service bancaire, et cette exigence c'est cristallisée sur l'idée de créance qui n'est en vérité qu'un aspect du service de la carte et de la nécessaire convention avec un banquier ou établissement de monnaie électronique. Donc la monnaie électronique est bien de la monnaie, mais son fonctionnement exige une convention. Il convient de ne pas tomber dans les excès qui lui dénie la nature de monnaie. On notera que cette configuration est celle de la monnaie scripturale (que l'on saisit si bien via un huissier) et qui, elle aussi, exige une convention de compte de dépôt.
La loi est toutefois claire et on doit en reprendre le I :
La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, une "valeur monétaire", comme il ne peut s'agir de son ombre, c'est l'unité qui est visée, l'unité monétaire - la notion pure de monnaie ; en outre, "stockée" vise bien le fait que la monnaie est incorporée, même s'il y a encore un grain d'hésitation, mais la monnaie est toujours l'union radicale de l'unité à un support/corps, ce qui donne le signe monétaire.
Avec cette carte on peut donc payer en transférant des signes monétaires, sans aucun mécanisme de droit des obligations (voilà la créance enterrée), tout le monde le fait, le voit et le comprend : il y a de la monnaie.
Dans quelques années les cartes incorporeront les montants maximum du droit à payer en espèces - sous réserve d'incident technique majeur, exactement comme lorsque l'alliage d'une pièce est fragile, on le change en supprimant la pièce. Mais si cette monnaie électronique ne se développe pas, une autre adviendra (je ne parle pas de Bitcoin qui est tout autre chose).
La valeur monétaire est bien l'unité monétaire, la suite de la disposition l'indique "II.-Les unités de monnaie électronique sont dites unités de valeur...", même si la réserve se retrouve : "chacune constituant une créance incorporée dans un titre", voilà la créance un peu plus cachée, mais toujours présente à travers l'idée de titre.
La double qualification que la loi opère est parfaitement contradictoire puisqu'elle heurte la définition de la monnaie
... une valeur monétaire... "représentant une créance sur l'émetteur, qui est émise contre la remise de fonds aux fins d'opérations de paiement définies à l'article L. 133-3 et qui est acceptée par une personne physique ou morale autre que l'émetteur de monnaie électronique.".
La loi reproduit l'hésitation de l'Union européenne et sans doute de la BCE : la monnaie électronique est une monnaie, puisqu'on l'appelle ainsi, mais tout le monde ayant peur de son ombre, on la qualifie depuis le début de créance sur la banque, et l'on continue.
L'artifice ne tient plus, la monnaie par définition n'est pas une créance, elle est une valeur abstraite, définie par l'autorité publique et incorporée dans divers supports - appelés "signes monétaires".
La doctrine française qui a réduit les titres à des biens, excluant les créances les constituant, est bien placée pour entretenir l'hésitation publique et venir dire ici, pour la monnaie, dont la nature est d'incorporer radicalement l'unité au support, que la monnaie n'est qu'une créance. Bref, quand il fallait voir la créance on voyait un bien-valeur, quand il faut voir l'unité monétaire on y voit une créance.
Mais le citoyen ne s'y perd pas. Perdez donc votre carte Moneo, pleine comme un oeuf monétaire qu'elle peut être, et allez donc voir votre banquier : vous verrez que vous avez perdu de la monnaie.
La contradiction de la loi est toutefois limitée et l'on voit bien que la monnaie électronique est de la monnaie : du reste c'est d'abord son appellation qui la qualifie (appellation des textes valant disposition votés au plan national et européen, peu important les intitulés de section, chapitres...).
Les autorités monétaires sont prudentes : au cas où l'affaire tournerait mal, on pourrait politiquement la supprimer plus commodément si l'on n'y voit pas une unité monétaire, quelque chose de sublime et puissant... Et puis elles ont voulu que le client puisse faire des dépôts de monnaie électronique, ce que l'on appelle le droit de remboursement du client quand il vide son PME (sa carte Moneo) en augmentant son crédit de monnaie scripturale !!!
La monnaie électronique suppose toutefois un service bancaire, et cette exigence c'est cristallisée sur l'idée de créance qui n'est en vérité qu'un aspect du service de la carte et de la nécessaire convention avec un banquier ou établissement de monnaie électronique. Donc la monnaie électronique est bien de la monnaie, mais son fonctionnement exige une convention. Il convient de ne pas tomber dans les excès qui lui dénie la nature de monnaie. On notera que cette configuration est celle de la monnaie scripturale (que l'on saisit si bien via un huissier) et qui, elle aussi, exige une convention de compte de dépôt.
La loi est toutefois claire et on doit en reprendre le I :
La monnaie électronique est une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, une "valeur monétaire", comme il ne peut s'agir de son ombre, c'est l'unité qui est visée, l'unité monétaire - la notion pure de monnaie ; en outre, "stockée" vise bien le fait que la monnaie est incorporée, même s'il y a encore un grain d'hésitation, mais la monnaie est toujours l'union radicale de l'unité à un support/corps, ce qui donne le signe monétaire.
Avec cette carte on peut donc payer en transférant des signes monétaires, sans aucun mécanisme de droit des obligations (voilà la créance enterrée), tout le monde le fait, le voit et le comprend : il y a de la monnaie.
Dans quelques années les cartes incorporeront les montants maximum du droit à payer en espèces - sous réserve d'incident technique majeur, exactement comme lorsque l'alliage d'une pièce est fragile, on le change en supprimant la pièce. Mais si cette monnaie électronique ne se développe pas, une autre adviendra (je ne parle pas de Bitcoin qui est tout autre chose).
La valeur monétaire est bien l'unité monétaire, la suite de la disposition l'indique "II.-Les unités de monnaie électronique sont dites unités de valeur...", même si la réserve se retrouve : "chacune constituant une créance incorporée dans un titre", voilà la créance un peu plus cachée, mais toujours présente à travers l'idée de titre.
La double qualification que la loi opère est parfaitement contradictoire puisqu'elle heurte la définition de la monnaie
telle qu'élaborée depuis environ deux siècles et généralisée sur la planète - mais les choses évolueront, mais je vois pas moins d'un siècle pour que l'on commence à sortir de la définition juridique actuelle de la monnaie (je parle de la définition retenue dans la plupart des pays...).
Il s'agit donc de trouver le chemin et il n'y en a qu'un seul.
Pour l'heure, cette définition impose de dire que si la monnaie électronique est de la monnaie, elle ne peut pas être une créance. Mais reconnaître une nouvelle forme de monnaie est un pas que tous les conservatismes empêchent de franchir.
Les hésitations et confusions de la loi nous semblent toutefois portées à un tel niveau que la solution, outre une pile d'argument à peine entamée ici, est évidence : la monnaie électronique est de la monnaie, électronique.
Les hésitations des textes, en vérité de l'Union, de la BCE, des ministères et de quelques autres n'ont aucune réelle importance. La loi elle-même n'écartera pas le fil des choses et la monnaie électronique deviendra quotidienne et s'incorporera à tout support électronique.
Il n'y a pas besoin qu'une monnaie soit connue ou bien reconnue pour qu'elle existe, accomplisse sa mission. La monnaie centrale est inconnue de la plupart des auteurs et c'est pourtant elle qui est le phénomène monétaire majeur et, pardon, central, du système bancaire et financier.
Aucune loi pourtant n'en dit rien, parce qu'on ne sait rien en dire, un peu comme la monnaie électronique assez mal présentée, la notion de monnaie centrale est cependant de droit positif et si on la supprimait et l'interdisait, le système bancaire s'écroulerait en 72 heures. Pardon, je veux dire le système monétaire, le système bancaire n'est que son habillage du moment.
Pour trouver le chemin de la monnaie électronique, il faut donc trouver le chemin de la monnaie, et il n'y en a qu'un.
Ce chemin dont Bagger VANCE, Will SMITH, parle à celui qui a perdu son swing, Matt DAMON à l'écran, le chemin que Robert REDFORD reprenant le livre de Steven PRESSFIELD met en scène dans le regard bleu de Joël GRETSCH, jouant Boby JONES, quatre fois vainqueur du British Open, aux côtés de l'exceptionnel Bruce Mc GILL jouant un Walter HAGEN amusé par Charlize THERON.
Il s'agit donc de trouver le chemin et il n'y en a qu'un seul.
Pour l'heure, cette définition impose de dire que si la monnaie électronique est de la monnaie, elle ne peut pas être une créance. Mais reconnaître une nouvelle forme de monnaie est un pas que tous les conservatismes empêchent de franchir.
Les hésitations et confusions de la loi nous semblent toutefois portées à un tel niveau que la solution, outre une pile d'argument à peine entamée ici, est évidence : la monnaie électronique est de la monnaie, électronique.
Les hésitations des textes, en vérité de l'Union, de la BCE, des ministères et de quelques autres n'ont aucune réelle importance. La loi elle-même n'écartera pas le fil des choses et la monnaie électronique deviendra quotidienne et s'incorporera à tout support électronique.
Il n'y a pas besoin qu'une monnaie soit connue ou bien reconnue pour qu'elle existe, accomplisse sa mission. La monnaie centrale est inconnue de la plupart des auteurs et c'est pourtant elle qui est le phénomène monétaire majeur et, pardon, central, du système bancaire et financier.
Aucune loi pourtant n'en dit rien, parce qu'on ne sait rien en dire, un peu comme la monnaie électronique assez mal présentée, la notion de monnaie centrale est cependant de droit positif et si on la supprimait et l'interdisait, le système bancaire s'écroulerait en 72 heures. Pardon, je veux dire le système monétaire, le système bancaire n'est que son habillage du moment.
Pour trouver le chemin de la monnaie électronique, il faut donc trouver le chemin de la monnaie, et il n'y en a qu'un.
Ce chemin dont Bagger VANCE, Will SMITH, parle à celui qui a perdu son swing, Matt DAMON à l'écran, le chemin que Robert REDFORD reprenant le livre de Steven PRESSFIELD met en scène dans le regard bleu de Joël GRETSCH, jouant Boby JONES, quatre fois vainqueur du British Open, aux côtés de l'exceptionnel Bruce Mc GILL jouant un Walter HAGEN amusé par Charlize THERON.
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Numérique (Le mot du droit, Revue droit & littérature)