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Repères
Un essai sur la pensée juridique de Sheldon ! F. Defferrard, mare & martin.
Cet essai très bien écrit a une vertu qui dépasse celle de l'analyse d'une série TV. Pour nous, il apporte au Droit la thématique de la science physique. Il la met dans la discussion juridique. Cette discipline frôle l'inexistence en science juridique. Le juriste doit soupçonner que sa réalité frustre serait mise à mal avec ce point du vue. Ici, l'angle de la série purge du soupçon de lignes provocatrices contre l'establishement juridique. Le vers physicien est-il placé dans la pomme juridique ? Rien n'est sûr, la peau du positivisme est difficile à percer.
"La pensée juridique de Sheldon Cooper ou Comment faire du droit avec The Big Bang Theory", éditions mare & martin. Grands systèmes de droit contemporains, Introduction au droit comparé, LGDJ, par G. Cuniberti.
On se plonge avec intérêt, aujourd'hui, dans les pages consacrées au droit japonais...
Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille
Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019
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Droit des sociétés
La solution donnée par la Cour de cassation intéressera les étudiants qui ont déjà en perspective un premier examen de Droit des sociétés. Il fait en principe écho à un cours de Droit des sociétés ou de Droit général des sociétés. On y étudie le contrat de société, le contrat, entreprise qui tourne au seul droit civil (...),...
La Revue Droit & Affaires (RD&A), Business & Law Review, fait son show ! C'est en vérité le cas à chaque fois que la RD & A est publiée, sous le joug scientifique de Louis VOGEL. Vers la page de Law Lex et les ouvrages de Louis VOGEL En effet, cette revue est un spectacle car elle regroupe tous les acteurs du droit...
La cession de parts sociales ou d'actions est l'acte de société le plus pratiqué. Il peut être bref quand il s'agit de faire entrer ou sortir un associé de la société pour un ou deux titres. Mais, même dans ce cas, il n'est pas anodin : pensons à celui qui acquiert une part de société en nom collectif : il devient garant du...
Les actions de sociétés ont parfois un régime spécial, ce qui amène à parler sinon d'action ordinaire. On prend prétexte d'une disposition pour le rappeler à quelques jeunes lecteurs. En principe, ce régime spécial résulte des statuts qui comportent la mention d'émissions de titres spéciaux. Mais il y a aussi la raison d’État...
Obligation de non-concurrence de l'associé de SARL (Cass. com., 3 mars 2015, n° 13-25.237, F-D N° Lexbase : A9132NC9 (9) ; cf. l'Encyclopédie "Droit des sociétés" N° Lexbase : E5958A33 et N° Lexbase : E7107ADL) Sauf stipulation contraire, l'associé d'une société à responsabilité limitée n'est pas, en cette qualité, tenu de...
Figure ordinaire de la vie de l'entreprise, le dirigeant caution est souvent appelé en paiement alors que "sa" société est défaillante dans l'exécution de son obligation, notamment son obligation de remboursement des échéances d'un prêt, La caution n'est demandée en pratique qu'aux entrepreneurs de petites entreprises. Pour les...
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