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Master de Droit des Affaires et de la Banque (Faculté de Droit de Clermont-Ferrand). Recrutements en M1 (Semestres 1 et 2 : S1 et S2). Recrutements M2.



Ce Master s'appuie sur la tradition implantée par le Doyen Jean STOUFFLET (40 ans d'écrits et d'enseignements en droit bancaire) à la Faculté de Clermont-Ferrand. Le "DEA du Prof. Jean STOUFFLET" a désormais la forme de ce Master de Droit des Affaires et de la Banque. Cette rénovation, a été conduite il y a près de quatre ans, et a permis de donner un nouveau souffle à ce parcours. Le Semestre 4 comporte 8 enseignements très spécialisés en droit bancaire et financier. Le droit bancaire et financier étant indivisible du monde des affaires, l'assise de la formation repose par ailleurs sur "tout" le droit des affaires auquel est encore consacré le premier semestre du M2.

Plus amplement, sur les trois premiers semestres, si l'on tient compte du "M1", les étudiants auront déjà suivi un cours sur les instruments de paiement, un sur l'ingénierie sociétaire, un sur le droit du financement et un sur les garanties. Les autres matières du droit des affaires sont également vues (droit spécial des sociétés, droit du commerce international, droit de la distribution et de la concurrence, procédures des affaires...). Au cours des S1 et S2, les étudiants parfont également leurs autres connaissances (cours spécial de droit patrimonial de la famille (régimes matrimoniaux, libéralités et successions), droit international privé...), propriété intellectuelle.

Ce master est à la fois "pro" et recherche" : ceux des étudiants qui souhaitent rédiger un mémoire le peuvent. Les banquiers, assureurs et financiers apprécient les étudiants ayant la capacité de rédiger des notes et études sur des problèmes financiers finalement assez complexes. Le mémoire doit en définitive être un peu vu, non sans paradoxe, comme une préparation professionnelle. A cette fin, il est appris aux étudiants à rédiger en droit dans un cours spécial (art du plan, organisation du document avec annexes, bibliographie, sommaire, index, l'art de la citation avec notamment les notes de bas de page...).

L'équipe comporte plusieurs membres de la Chronique de droit bancaire fondée par le Doyen STOUFFLET et qui est publiée semestriellement à la Semaine Juridique Entreprises et Affaires (JCP E). Un ouvrage de TD soulignera également prochainement cette tradition clermontoise. Personnellement, je me suis attaché à souligner cette tradition en publiant divers textes sur "ma" matière (le droit commercial, soit le droit des affaires et plus spécialement le droit bancaire et financier). Divers étudiants ont entamé une thèse de droit des affaires et, ou, de droit bancaire et financier. L'AERES reconnaît et note ce travail de recherche de divers enseignants qui est essentiel pour disposer des équipes pédagogiques utiles, c'est-à-dire reconnues au plan national.

Cette note est l'occasion de remercier tous ceux, professionnels du droit et enseignants qui m'ont aidé à rénover cette formation. Elle est indivisible d'un vision complète du droit des affaires et la bonne santé du parcours M2 Droit de l'entreprise et fiscalité, l'autre branche de la spécialité Droit de l'entreprise que j'ai largement rénové en 2007, confère un climat général de confiance dans le droit commercial. Cet aspect de spécialisation e doit pas faire perdre de vue aux étudiants, qui sont dan ces parcours ou qui souhaitent y entrer, les exigences premières. Il leur faut un bon niveau en droit civil (et notamment en droit des contrats !). En complément, les étudiants peuvent obtenir un diplôme et travailler la langue anglaise ; en effet, la spécialisation en droit des affaires (l'élite du droit dans de nombreux pays et on l'oublie un peu en France...), pour ceux qui seront excellents en français (eh oui !) et en droit (eh oui !), exigera de manier l'anglais.

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