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Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

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Première définition juridique de la blockchain !



Le juriste qualifie et définit. Sinon il bavarde. La plupart des juristes écrivent sur la blockchain sans la qualifier, ce qui est curieux dans la tradition juridique. Nous reprenons ici notre proposition sur le concept de système, déjà exposé ici (la barre de recherche vous permettra de retrouver les articles sur la blockchain). L'absence de qualification emporte à plus forte raison l'absence de définition.

Définir appartient principalement, il est vrai, au législateur ; mais ce dernier ne peut que ce qu'il peut. Alors osons une première définition de la blockchain qui incorpore des options personnelles (notamment un double régime de responsabilité) :

"La blockchain est l’opération juridique par laquelle des blockchaineurs, réunis dans un système informatique qui vaut convention, sont des utilisateurs des droits que le système reconnaît, certifie, conserve et permet de transmettre, que le système soit libre et universel ou qu’il soit tenu par une personne, le blockchainant, qui en est, soit pleinement responsable en qualité propriétaire, soit simplement présumé responsable en qualité de gestionnaire."





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Post scriptum. Avec mes excuses anticipées pour les auteurs qui auraient posé une définition que j'ignore, passez-la moi !

Lundi 16 Avril 2018
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