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Responsabilité des banques et des sociétés de bourses, opérations sur argent et titres. Contrats, ordres, comptes, PEA, gestion de portefeuille. Chronique de droit bancaire du JCP, éd. E. (édions LexisNexis).



Avec l'Equipe clermontoise de droit bancaire, nous publions la traditionnelle Chronique de Droit Bancaire. Pour ma part, je publie le commentaire d'une dizaine d'arrêts qui font l'actualité et, pour une fois, une actualité assez remarquable. Tous mettent en jeu des techniques contractuelles spéciales. La Chronique est publiée dans La Semaine Juridique, Entreprises et affaires, du 12 juin 2008, n° 24, 1768. Le revirement du 26 février 2008 sur la couverture en fait partie, ainsi que celui du 26 mars 2008 sur la responsabilité de l'intermédiaire boursier pour des opérations du Nouveau Marché, faites sans mise en garde sur feu ce marché de titres au... comptant ! Est également évoqué un arrêt intéressant sur les frais des PEA transférés. On y trouve aussi des observations à propos de deux arrêts sur la gestion de portefeuille ; les deux mettent en cause la gestion du patrimoine familial (tantôt entre époux, tantôt entre parents et enfants).


NB : ce site contient cent commentaires sur ce sujet depuis cette publication sur ce sujet, ce texte n'est peut-être plus d'actualité.

Vendredi 20 Juin 2008
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