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Droit bancaire-monétaire
Sur les décombres du Droit bancaire, le Droit des services de paiement continue de pousser et de bien se porter bien. Les éditeurs et les auteurs ne veulent pas en convenir. Le Droit bancaire est célébré comme après son invention, au début des années 1970, elle désignait alors à raison un mouvement économique et juridique. La...
Drôle de guerre que celle de la blockchain ouverte sur le front du néo-néo-néo-capitalisme ! Et du néo-néo-anarchisme. Sur son site, https://blockchainfrance.net/ , blockchainfrance.net annonce "Code is deeply law". Les questions qui suivent le titre ne sont ni profondes ni juridiques. Elles sont en tête d'un "article...
Financement des installations photovoltaïques : attention danger ! Un peu de publicité pour une étude publiée chez Lexbase (1). Elle traite des difficultés juridiques de ces opérations. Cette analyse peut être utile aux "financeurs", aux installateurs, aux clients et aux juristes qui ont à ouvrir un dossier sur ce sujet....
Dans les affaires importantes, ceux qui suivent le procès doivent être actifs. Ils vérifient tous les actes de la procédure. Ils demandent où en est la procédure s'ils n'ont pas de nouvelles. Ils se renseignent sur le déroulement ou l'avancement des travaux de l'expertise judiciaire... Mais il peuvent aller plus loin. Cette...
Qu'est-ce qu'un crédit...? La question n'est finalement que peu posée. Il est vrai que, lorsqu'elle l'a été, l'amoncèlement des difficultés a pu décourager les auteurs postérieurs. Les auteurs ont accumulé les caractéristiques du crédit sans véritablement en faire une synthèse. Un récent arrêt nous permet de nous y risquer...
Encore !? Pourrait-on penser ! En effet, Jean-Jacques DAIGRE a attaché son nom à plusieurs reprises à des mélanges de droit bancaire et financier. Il a été le promoteur, avec Hubert de VAUPLANE, d'une belle série de "Mélanges" dans le cadre de l'AEDBF. Cette fois, ces Mélanges sont à l'initiative de ses collègues et amis, il...
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