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Droit bancaire-monétaire
Il est plutôt difficile d’expliquer aux étudiants la diversité des taux en droit bancaire. Parler, en effet, du taux d’intérêt, sans varier les plaisirs, est insuffisant. Il est cependant exact que, sur les seules règles de droit civil, le taux d’intérêt peut justifier plusieurs heures de cours. Mais, dans un cours de droit...
Un arrêt du 3 mai 2006, publié, de la première chambre civile de la Cour de cassation, applique une solution inévitable. Elle met en scène, dans un décors de banquier teneur d’un compte bancaire, un donateur et un donataire prétendus. Le donataire a d’abord, au premier chef et en droit, la qualité de mandant parce qu’il...
Ajout du 12 juillet 2008. Comme nous l'écrivions ici en octobre 2006 : la leçon de droit civil de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation était trop belle ! News au 23 juillet 2008 : A suivre avec grand intérêt l'affaire TAPIE / CDR, qui chaque 3 jours rebondit, je me suis dit que l'affaire valait...
Code monétaire et financier, Droit bancaire et Droit financier. Ce document correspond à peu près à la présentation du Code monétaire et financier faite au cours de la première leçon. Elle permet d’introduire le droit bancaire. Code monétaire et financier, Droit bancaire et Droit financier....
Certains lecteurs peuvent se demander quelle conception doit-on avoir du droit bancaire et, à la marge, quelle en est ma conception. Un des textes ci-dessous donne des indications, encore que l'aspect droit de l'investissement y soit plus souligné que le bancaire. Il approche le récent Code monétaire et financier. ...
Le début de ce cours amenait à la question de la nature de la monnaie. L’INTRODUCTION DE L’EURO EN DROIT FRANÇAIS a : nature de la monnaie La monnaie est-elle de nature publique ou de nature privée ? La question est assez théorique. On ne...
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