hervecausse
Recherche

Repères

Un essai sur la pensée juridique de Sheldon ! F. Defferrard, mare & martin.

Un essai sur la pensée juridique de Sheldon ! F. Defferrard, mare & martin.
Cet essai très bien écrit a une vertu qui dépasse celle de l'analyse d'une série TV. Pour nous, il apporte au Droit la thématique de la science physique. Il la met dans la discussion juridique. Cette discipline frôle l'inexistence en science juridique. Le juriste doit soupçonner que sa réalité frustre serait mise à mal avec ce point du vue. Ici, l'angle de la série purge du soupçon de lignes provocatrices contre l'establishement juridique. Le vers physicien est-il placé dans la pomme juridique ? Rien n'est sûr, la peau du positivisme est difficile à percer.

"La pensée juridique de Sheldon Cooper ou Comment faire du droit avec The Big Bang Theory", éditions mare & martin.

Grands systèmes de droit contemporains, Introduction au droit comparé, LGDJ, par G. Cuniberti.

Grands systèmes de droit contemporains, Introduction au droit comparé, LGDJ, par G. Cuniberti.
On se plonge avec intérêt, aujourd'hui, dans les pages consacrées au droit japonais...

Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille

Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille
Pratique manuel, très rigoureux et formateur.

Vers LGDJ

Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019

Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019
Remerciements à l'éditeur et aux auteurs pour ce très bel ouvrage.

Vers Sirey Dalloz

Inscription à la newsletter


Partager ce site

LVMH devant la Commission des sanctions de l'AMF pour sa participation dans HERMèS



LVMH devant la Commission des sanctions de l'AMF pour sa participation dans HERMèS
A défaut d'activité boursière notable, l'augmentation de la participation de LVMH au capital de HERMèS, et les poursuites engagées par l'AMF contre LVMH, peuvent faire la une. Vendredi dernier, l'AMF à demandé à la CSAMF d'infliger une sanction de 10 M€ à LVMH, le groupe ayant quant à lui réclamé la nullité de la procédure. L'affaire ne donne guère envie de "faire du droit" : je veux dire de sortir textes et arrêts et de poser une analyse - mais d'autres auront un sentiment tout autre.

Il y a en effet "tout un esprit des marchés" qui fait que l'on attend d'un opérateur de premier rang une prudence et une diligence extrêmes. Il s'en déduit que LVMH aurait donc dû informer le marché de sa "montée" au capital de HERMèS car son image et son exemplarité en dépendait. Il y a une sorte dimension politique qui domine le Droit (situation qui pourrait fort bien s'expliquer en droit), politique de la... régulation bien entendu. Face à ce principe général, toute analyse semble vouée à être de la pure technique juridique qui tourne sur elle-même.

La réflexion semble même vaine pour le futur, sauf à mieux savoir encore que l'AMF doit être informée de tout ou presque - on passe sur la modification législative inspirée par ce cas (art. 25, loi du 22 mars 2012). Bref, jamais cette affaire ne sera pleinement convaincante pour servir l'analogie, sauf le point majeur de l'exigence d'information du marché. Bernard ARNAULT avait dit avoir consulté les meilleurs spécialistes du marché pour savoir s'il avait le droit d'acheter des actions HERMèS à travers un instrument financier. On saura bientôt, avec la décision de la CSAMF, si ce grand virtuose de la vie des affaires, qui doit une partie de sa réussite à Pierre GODE, professeur de droit qui l'accompagne depuis toujours (en illustration : Guerre du luxe, éd. F. Bourin, 1990), gagne une nouvelle fois sur le terrain juridique.

Pour l'heure, cet enchaînement des faits a permis aux membres et familles de la cible potentielle, HERMèS, de se réorganiser sans que l'AMF exige d'eux de lancer une OPA, la validation de cette stratégie pouvant être vue comme une première "peine" pour LVMH. La CSAMF va-t-elle y ajouter un ou plusieurs millions d'euors ?



Mercredi 12 Juin 2013
Lu 286 fois

Consultations et Conseils Juridiques | Professionnels du Droit et Justice | Droit bancaire-monétaire | Droit des investisseurs | Civil et Public | Méthode, le coin des étudiants | Droit des sociétés | Commercial, consommation et concurrence | Indemnisation des Préjudices | Droit de la sécurité | Philosophie du Droit, Juridique et Politique | L'auteur, contact et Informations légales ISSN | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias | Littérature, écriture et poésie | Champagne !