#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
Accueil
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Accueil
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
Liste de liens
Nuances de droit
Jus Politicum
Le Petit Juriste
Le blog de J. Bouineau
OpenLaw
Le blog de A. Coutant
Nouvelles droit
Précisément.org par E. Barthe
Association Droit & Affaires - Revue Droit & Affaires
Libertés chéries, le blog de Roseline Letteron
The Journal of regulation, M.-A. Frison-Roche
Le blog de D. Mainguy
Le blog de B. Dondero
JurisGuide, aide notamment les étudiants
Le blog de V. Wester Ouisse
Juriconnexion - Le site des documentalistes juridiques
Association de droit de l'informatique AFDIT
Carrières Juridiques . Com
Revista del Derecho del Mercado Financiero, Prof. Zunzunegui
Université Numérique Juridique Francophone
Carnet de recherches, par J.-B. Thierry
AMF
Avocat
Banque
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Code monétaire et financier CMF
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Crédit
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit et sécurité
Ecriture
Financement
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Philosophie du droit
Politique
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Tags
Tags (9) : Crédit
Le critère du crédit : une proposition (Banque & Droit, nov. - déc. 2023), "l'engagement d'avance" (exemple de proposition d'un concept).
04/06/2026
|
Droit bancaire-monétaire
Cette étude propose un concept nouveau en utilisant deux notions traditionnelles du droit. Engagement + avance = engagement d'avance (souriez avec prudence, c'est une simplification du nouveau concept). Tout acte qui constituerait un "engagement d'avance" imposerait sa qualification en opération de...
Crédit
,
Droit bancaire et financier
,
Droit de la consommation
,
Régulation financière
70 professionnels PSFP agréés (AMF), de la mode du crowdfunding d'hier à la réalité du financement participatif d'aujourd'hui.
09/04/2026
|
Droit bancaire-monétaire
Tout ce que l'Union européenne touche elle le stérilise. Les mauvaises langues le diront. Le crowdfunding allait bouleverser la finance disait-on il y a une dizaine d'années... c'était la mode, de la folie, de quoi exciter des millions de personnes. Et puis... L'Union européenne a fait sa loi (son...
AMF
,
Banques
,
Crédit
,
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Méthode et études
,
Régulation financière
Le savoyard, le risque de change, le banquier couillonné et le juge.
04/08/2025
|
Littérature, écriture et poésie
Dans ces matins d'été, de bonne heure, les touristes n'envahissent pas la boulangerie-café. Les initiés utilisent cette fenêtre pour boire quelques cafés, comme dans les semaines creuses d'automne où l'on s'attarde volontiers au comptoir. Un local arrive et un autre, au milieu du comptoir, occupés...
Banque
,
Banques
,
Crédit
,
Justice
"Tout contrat entre un prêteur et un porteur de projet est établi par écrit ou sur tout autre support durable." ? Les malheurs de l'écrit, si mal compris.
27/03/2025
|
Civil et Public
Il y a plusieurs décennies que la notion d'écrit m'effraye. Le Code civil a bien progressé, mais sans doute pas assez. La notion d'écrit suscite des errements. Avoir essayé de démontrer que l'écrit pouvait être autre chose que du papier dans ma thèse faisait passer pour irréaliste (la loi de juin...
Clauses et Contrats
,
Crédit
,
Ecriture
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
Le consommateur demandeur peut produire un contrat incomplet, le professionnel ou son liquidateur doit le fournir complet (Cass. civ., 1er février 2023, n° 20-22.176 )
07/02/2023
|
Commercial, consommation et concurrence
"Pour rejeter la demande d'annulation des contrats de vente et de crédit affecté, l'arrêt retient que les acquéreurs ne produisent qu'une copie incomplète du contrat de vente et qu'ainsi la cour n'est pas en mesure de vérifier si le contrat est conforme au code de la consommation." Le consommateur...
Banques
,
Consommation
,
Crédit
,
Droit de la consommation
Bordereau Dailly, une cour d’appel n'a pas à calculer le montant des créances en cause (Cass. com., 19 janvier 2022, n° 20-14.619)
16/11/2022
|
Droit bancaire-monétaire
Tout bordereau de cession de créance(s) professionnelle(s) est un acte entre un créancier et une banque ou établissement assimilé, cessionnaire. La situation juridique articule toujours ce schéma de droit et de fait avec des originalités, on passe coupablement sur les faits. L'arrêt cité pousse à...
Banques
,
Crédit
,
Droit des contrats
,
Rédaction de contrat
La finance non-bancaire, ou les frontières du financement : un enfer pour l'étudiant et quelques professionnels !
05/10/2020
|
Droit bancaire-monétaire
L'habitude doctrinale et de la pratique de parler de "monopole bancaire" n'a jamais eu grand sens, puisqu'il n'y a aucun monopole, et encore moins, si l'on peut dire après ce propos, depuis 30 ans. Les opérations de financement permises à des personnes qui ne sont pas établissements de crédit...
Banques
,
Crédit
,
Droit des contrats
,
Régulation financière
Droit du financement des entreprises. Thèmes de cours, problématiques, sources, analyses, pratiques.
05/10/2020
|
Droit bancaire-monétaire
Le terme financement est récent. En 1990, le Vocabulaire Juridique (PUF, dir. G. Cornu, Association H. Capitant) ne le connaissait pas. Alors que la finance s'emparait du monde, le film Wall Street annonçait à l'écran 30 années de domination des bourses et des monnaies, les juristes ignoraient le...
Banques
,
Blockchain DLT
,
Crédit
,
Droit des contrats
,
Obligation de conseil
Financement des installations photovoltaïques : une analyse de la jurisprudence récente (étude publiée chez LEXBASE)
01/09/2017
|
Droit bancaire-monétaire
Financement des installations photovoltaïques : attention danger ! Un peu de publicité pour une étude publiée chez Lexbase (1). Elle traite des difficultés juridiques de ces opérations. Cette analyse peut être utile aux "financeurs", aux installateurs, aux clients et aux juristes qui ont à ouvrir...
Crédit
,
Financement
,
Technique contractuelle
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM
Accueil
