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Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

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Cours sur la monnaie. Régulation. Euro. BCE. Définition. Contrat. Bien. Objet financier.



Le cours du jour. Parce que l'analyse juridique de l'économie a un grand avenir. Enfin, à voir. *

Tout ce qui a son prix est de peu de valeur, Friedrich Nietzsche *

___________________

Chapitre 2. La monnaie ____

Il n’est pas de meilleur thème pour illustrer le droit de la régulation, le fait politique et juridique de la régulation qui vient d’être vu. La régulation est poussée à son extrême de pouvoir de régulation (sur les entités, sur l'objet monétaire, sur sa place économique concrète (plus ou moins de monnaie) avec les interventions du SEBC sur les marchés, avec l'adoption de normes dures ou molles, avec l'exercice de la communication permanente avec les citoyens...).

La politique monétaire est l'objet le plus sérieux de la régulation monétaire, mais il n'en est pas le seul.

Les règles de droit régissent la monnaie sous tous ses aspects, qu'ils soient classiques (contrat, propriété, usage) ou qu'ils soient de politique monétaire et de régulation par les autorités.

Le droit classique passe toutefois par des arcanes délaissées (le droit d'usage des banques sur les fonds du client déposés en compte - bancaire).

Voilà la régulation. Bien loin du droit administratif classique quoiqu'il soit de bon ton de dire l'inverse... Et du droit privé classique qui demeure, si dans ce cadre on sait le sauver.

Faut-il encore vouloir examiner le réel (ici monétaire) au-delà du formel de quelques règles énoncées et en considérant toutes les règles énoncées (par exemple le droit informatique de la BCE et support de l’euro… avec les IFM, v. mon Droit bancaire et financier, n° 18, 31, 47 ; de cet ouvrage je tire ici une vue simplifiée des analyses de la monnaie, actualisées parfois corrigées ou nuancées) .

Plus simplement. Du droit commun en début de CMF ! Peu de règles mais tout un système monétaire (BDF/ Banques ; SEBC). Le régime monétaire est commun à toutes les matières juridiques, même aux branches de droit public.

Section 1. La monnaie, un singulier pluriel

Dépasser l’approche économique. Les fonctions de la monnaie (paiement, réserve, mesure d’échange). Les masses monétaires. La création monétaire ne peut pas être dépassée (BCE/BDF)

A. La monnaie au singulier

§ La notion brute
Unité, nom, valeur ; énoncé CMF, L. 111-1 (Règlements CE de 1997 et 1998, Traités)
La définition, essai doctrinal positif et littéral

§ La notion en contexte (vue simplifiée)
La monnaie dans le contrat, un moyen de droit (tous les contrats sauf l’échange ?)
La monnaie dans le droit des biens, la monnaie objet de droit (la vérité de la propriété contredite : avec le compte et avec les changements de monnaie)

B. La monnaie au pluriel

Les masses monétaires économiques (rappel, vu en début de chapitres)

§ Les types formels de monnaie

Au-delà de la classification classique (pièces et monnaie, monnaie scripturale)
(fiduciaire, scripturale, centrale, électronique, le cas marginal de la monnaie locale complémentaire et déjà la cybermonnaie ou crypto-monnaie ? Les devises ; les monnaies démonétisées). Possible euro numérique !

§ Les qualités juridiques de la monnaie (des fonctions économiques aux qualités…)

Qualités. Outre la précieuse récitation des qualités, indivisible, immuable, neutre, fongible, liquide et obligatoire

Critère. Essai de critère de la monnaie, un point oublié. Le point sensible des crypto-monnaie. Jeu du critère essentiel pour l'actualité juridique mondiale. Incorporer ou pas... IP, J, AN, V ou TF...

Section 2. La réglementation de la monnaie

Les questions précédentes traitent déjà de la réglementation, mais à travers une législation autre (celle sur les obligations ou contrat, celles sur les biens).

A. La réglementation directe

Le CMF !

§ L’usage libre des espèces, principe des instruments monétaires devenu illusion

Remise et détention libre. Limites pour les règlements professionnels. Une obligation spéciale interdisant les espèces. Obligation d’accepter sauf l’appoint.

§ L’usage des clauses monétaires, indexation et monnaie étrangère

L’indexation autorisée mais « encadrée ». L’historique de la clause d’échelle mobile. Le fait majeur de l'inflation. Difficultés, indexer et survie de l'indice. Indexation haussière et baissière.

§ L’usage de la monnaie et les frontières, les relations financières internationales

Plan européen et international
La liberté, la déclaration préalable ou la demande pour une autorisation préalable

B. La réglementation indirecte

§ L’usage de la monnaie avec des instruments de paiement

Une situation historiquement claire. Des références monétaires in LDC, CH.

§ L’usage de la monnaie et les instruments de paiement

Une situation historiquement claire, l’instrument de paiement transporte des instruments monétaires (la notion plus générale de "moyens de paiement", qui repose sur cette idée, le confirme : art. L. 311-3 CMF).
Une situation électroniquement embrouillée, une certaine confusion des deux instruments avec certains instruments de paiement de monnaie électronique.
Importance confirmée de la définition de la monnaie et surtout de son critère.

Conclusion de philosophie juridique : la monnaie, chose ou objet ? Objet financier ? Mais faudra-t-il avant cela adopter une conception de la valeur : une théorie de la valeur.

Cours sur la monnaie. Régulation. Euro. BCE. Définition. Contrat. Bien. Objet financier.

Mercredi 27 Janvier 2021
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