hervecausse
Repères
26/10/2020

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit
Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.
14/04/2020

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Tags (73) : Nouvelles technologies Hi Tech

IV. La blockchain : un service, un service de paiement ? (Perspective colloque AFDIT, 4).

IV. La blockchain : un service, un service de paiement ? (Perspective colloque AFDIT, 4).
04/12/2016 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain peut-elle être un service ? On pose ainsi la question ici ou là mais, à notre sens, ainsi posée, la question ne veut rien dire, ou pas grand chose. La blockchain est un outil, un instrument, et non un service. En revanche on - on ? - peut s'en servir comme un service. On ? Qui est...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

III. La blockchain : qualifications de biens et de bases de données Vs qualifications contractuelles ? (Perspective colloque AFDIT, 3).

III. La blockchain : qualifications de biens et de bases de données Vs qualifications contractuelles ? (Perspective colloque AFDIT, 3).
30/11/2016 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain est une base de données. Cette qualification pourrait rassurer si l'on ne se disait pas, très simplement, ici, juste pour animer les esprits, que cela ne pourra peut-être pas porter de beaux fruits. La base de données est reconnue et protégée pour protéger son auteur et les...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

II. La blockchain : une monnaie ? (Perspective colloque AFDIT, 2).

II. La blockchain : une monnaie ? (Perspective colloque AFDIT, 2).
28/11/2016 | Commercial, consommation et concurrence
Pour la finance mais aussi pour tous, pour les entreprises et les consommateurs... la blockchain est vue ou est voulue comme une monnaie. Du moins pour celles d'entre-elles qui seraient ainsi conçues, d'autres auront des fonctions autres. On reste encore perplexe de la légèreté du propos. On...
Blockchain DLT, La Finance, Nouvelles technologies Hi Tech

Droit du numérique : Smart Cities, Intelligence Artificielle et Blockchain (Colloque 2 décembre, Aix-en-Provence)

Droit du numérique : Smart Cities, Intelligence Artificielle et Blockchain (Colloque 2 décembre, Aix-en-Provence)
26/11/2016 | Professionnels du Droit et Justice
La presse et de nombreux ouvrages techniques traitent des transformations radicales liées aux technologies du numérique et à l’utilisation des réseaux. On bascule dans le numérique. On le dit spécialement pour la finance. Il faut cependant observer que tout ou presque est informatique dans la...
Nouvelles technologies Hi Tech

Quand une saisie fiscale apprend que Outlook est un fichier informatique unique insécable (Cass. com., 8 mars 2016)

Quand une saisie fiscale apprend que Outlook est un fichier informatique unique insécable (Cass. com., 8 mars 2016)
28/04/2016 | Civil et Public
"Lorsqu'un support de documents est indivisible, l'administration est en droit d'appréhender tous les documents qui y sont contenus si certains d'entre eux se rapportent, au moins en partie, aux agissements visés par l'autorisation de visite. Il appartient ensuite au demandeur au recours de...
Nouvelles technologies Hi Tech

"Méthodes AGILE : révolution dans les projets et contrats informatiques ?", présentation du colloque AFDIT (6 déc. 2013) par son président André MEILLASSOUX

"Méthodes AGILE : révolution dans les projets et contrats informatiques ?", présentation du colloque AFDIT (6 déc. 2013) par son président André MEILLASSOUX
14/12/2013 | Civil et Public
L’AFDIT organise sa prochaine manifestation vendredi 6 décembre 2013 dans l'auditorium du Conseil National des Barreaux (programme ci-dessous en un document PDF et aussi via le site de l'AFDIT). Le thème en sera les "Méthodes AGILE : révolution dans les projets et contrats informatiques ?". Il...
Nouvelles technologies Hi Tech

Alain BENSOUSSAN, Best Lawyer of the year, publie une lettre juridique : "Juristendances Informatique et Télécoms". Un peu de droit du commerce électronique et de l'internet.

Alain BENSOUSSAN, Best Lawyer of the year, publie une lettre juridique : "Juristendances Informatique et Télécoms". Un peu de droit du commerce électronique et de l'internet.
07/05/2011 | Commercial, consommation et concurrence
Alain BENSOUSSAN est une star du droit de l'informatique et il est arrivé, chose exceptionnelle, à exister en doctrine et, dans le même temps, à créer et développer un cabinet reconnu au plan international. Il vient d'être ainsi identifié comme tel par une enquête américaine. A la fois chef...
Nouvelles technologies Hi Tech

La société de détectives privés ne respectait pas la loi informatique et liberté : une atteinte à la sécurité ? Mais la procédure et la décision de sanctions de la CNIL sont annulées. En tout cas un comble ! (CE 7 juillet 2010, n° 309701)

La société de détectives privés ne respectait pas la loi informatique et liberté : une atteinte à la sécurité ? Mais la procédure et la décision de sanctions de la CNIL sont annulées. En tout cas un comble ! (CE 7 juillet 2010, n° 309701)
03/12/2010 | Droit de la sécurité
L’arrêt du 10 juillet montre une entreprise de détectives (appelés en France agents de recherche) qui ne respecte pas les dispositions de la loi informatique. C’est presque un classique ! On sait que l’informatique a envahi toutes les organisations sans que la CNIL soit dotée des moyens pour suivre...
Nouvelles technologies Hi Tech

Participation à l'ouvrage "Les concepts émergents en droit des affaires" (éd. LGDJ) ; pour nous : le système.

Participation à l'ouvrage "Les concepts émergents en droit des affaires" (éd. LGDJ) ; pour nous : le système.
21/06/2010 | Professionnels du Droit et Justice
Le plus simple est pour nous de reprendre la présentation de l'ouvrage par l'éditeur, publication dans laquelle nous publions, pour notre part, un texte intitulé "Le système" ; cette publication mélange théorie fondamentale, droit de l'internet et des technologies, droit des contrats, droit...
Nouvelles technologies Hi Tech

La théorie classique du patrimoine selon C. Aubry et C. Rau, cette fois, c'est bien fini. A propos du projet qui institue pour tout entrepreneur la possibilité de créer un véritable patrimoine d'affectation .

La théorie classique du patrimoine selon C. Aubry et C. Rau, cette fois, c'est bien fini. A propos du projet qui institue pour tout entrepreneur la possibilité de créer un véritable patrimoine d'affectation .
30/01/2010 | Civil et Public
Les professeurs strasbourgeois Charles AUBRY (1803-1883) et Charles RAU (1803-1877) avaient largement contribué à donner au droit positif une définition du patrimoine (J.-L. HALPERIN, Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF, 1996, p. 66, n° 34). Ce travail doctrinal consistait à traduire...
Master, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

La montée des "Systèmes" en Droit, Objets Juridiques Non Identifiés. Les "dark pools", marchés financiers confidentiels, à la une du journal Le Monde (16/12) et dans Les Echos (19/12) : de nouveaux risques pour les marchés financiers.

La montée des "Systèmes" en Droit, Objets Juridiques Non Identifiés. Les "dark pools", marchés financiers confidentiels, à la une du journal Le Monde (16/12) et dans Les Echos (19/12) : de nouveaux risques pour les marchés financiers.
19/12/2009 | Civil et Public
La montée des systèmes en Droit a, ces derniers mois, retenu mon attention. Il en résulte une étude dans un ouvrage chez LexisNexis qui sera en librairie en mai (photo). L'ouvrage s'intitulera "Les concepts émergents du Droit des affaires". Sans partir d'un modèle précis, mais au contraire d'une...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Dématérialisation. Retrouver le chemin de l'analyse. Donner un concept juridique. Une thèse à faire. Dematerialization or 'Demat' : your securities like shares, debentures etc, are converted into electronic data. Research project for a law theory.

Dématérialisation. Retrouver le chemin de l'analyse. Donner un concept juridique. Une thèse à faire. Dematerialization or 'Demat' : your securities like shares, debentures etc, are converted into electronic data. Research project for a law theory.
28/10/2007 | Commercial, consommation et concurrence
Dematerialization Dematerialization is the move from physical certificates to electronic book keeping. Actual stock certificates are slowly being removed and retired from circulation in exchange for electronic recording. In France, this reform is made since twenty years. With the age of computers...
Nouvelles technologies Hi Tech

Livre, le Contrat électronique (Ed. LGDJ)

Livre, le Contrat électronique (Ed. LGDJ)
19/01/2006 | Professionnels du Droit et Justice
On publie (janvier 2006), avec divers collègues, un ouvrage comprenant les actes d'un colloque sur "Le Contrat Electronique, au coeur du commerce électronique" et d'un autre sur "Le Droit de la Distribution" (Editions LGDJ). Le colloque sur le contrat électronique avait été l'occasion de réunir...
Blockchain DLT, Clauses et Contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

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