Le site du prof. Hervé CAUSSE #directdroit !
Tags (120) : Nouvelles technologies Hi Tech

Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.

Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.
14/02/2022 | Droit bancaire-monétaire
La blockchain est facilement étudiée tant les dispositions légales sont déjà longues et touffues (...). Le juriste peut aujourd'hui comprendre la blockchain parce qu'il saisit ce qu'il y a dans la blockchain. Ce qu'il y a dans le "peer to peer cash system" (intitulé du White paper de Satoshi...
Blockchain DLT, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

IA : les disciplines impliquées.

IA : les disciplines impliquées.
09/02/2022 | Commercial, consommation et concurrence
La question de l'intelligence artificielle (IA) n'est pas une question d'outil informatique. Elle n'est donc pas une question de droit qui consisterait à traiter d'un énième outil informatique. Le récit du droit positif virtuellement applicable (...) contourne donc le sujet principal. L'IA pose...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

"la monnaie scripturale s'entend du moyen de paiement que constitue le solde créditeur d'un compte en banque" (pourvoi annexé à : Cass. 24 janv. 2018) : "moyen de paiement" ? Eh bien non !

"la monnaie scripturale s'entend du moyen de paiement que constitue le solde créditeur d'un compte en banque" (pourvoi annexé à : Cass. 24 janv. 2018) : "moyen de paiement" ? Eh bien non !
09/12/2021 | Droit bancaire-monétaire
Le problème de la notion de monnaie est aujourd'hui éclatant. La blockchain donne l'occasion à de nombreuses plumes de le laisser entendre à défaut de le dire expressément, ce qui débuterait une analyse profonde. La difficulté surgit dans toute son épaisseur avec des idées économiques très...
Banques, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des biens, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

De Guy de Maupassant à "la Tech", vivacité et perspicacité d'une écriture mélangeant science et poésie (Chroniques, 10-18, t. 1).

De Guy de Maupassant à "la Tech", vivacité et perspicacité d'une écriture mélangeant science et poésie (Chroniques, 10-18, t. 1).
04/12/2021 | Littérature, écriture et poésie
Il est possible que je doive beaucoup à Guy de Maupassant. Il a pu me montrer un exemple de vivacité d'esprit, de synthèse et de capacité à se prononcer. Je le lisais il y a plus de trente ans et, pour fêter cette prescription, je le relisais, là. Les chroniques sont parfois peu utilisables. Elle...
Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech

Ceux qui misent sur la disparition de l'Etat, les "contre-étatistes", et les autres, et les autres.

Ceux qui misent sur la disparition de l'Etat, les "contre-étatistes", et les autres, et les autres.
27/11/2021 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Ceux qui misaient sur la disparition de l'Etat étaient, naguère, des idéologues. Ce fait mis en perspective était annoncé comme le processus d'étapes analysées et construites. Ils reprenaient des thèses philosophiques et politiques complexes et savantes. La perspective était une voie inéluctable...
Institutions et Constitutions, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Des systèmes d'information aux blockchains (Larcier, 2021).

Des systèmes d'information aux blockchains (Larcier, 2021).
04/10/2021 | Commercial, consommation et concurrence
L'ouvrage "Des systèmes d'information aux blockchains" (Larcier, 2021, dir. Azan et Cavalier, préf. Bidan) fait suite à un colloque confiné qui a réuni plus de 30 esprits et finalement 30 plumes. Le résultat est important, lourd de 19 chapitres imposants et d'une introduction et d'un rapport de...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

"Le numérique : système de blockchain et systèmes d'intelligence artificielle, deux cas d'école ?"

"Le numérique : système de blockchain et systèmes d'intelligence artificielle, deux cas d'école ?"
10/07/2021 | Civil et Public
Plan de mon intervention à l'Ecole doctorale de l'UCA à venir... Les doctorants ne liront ci-après que mon texte préparatoire. Je ne m'y suis pas tenu avec rigueur à l'oral, j'ai laissé ma pensée travailler. Le sens de mon propos qui, en l'espèce, aura été assez fluide (ce n'est pas toujours le...
Blockchain DLT, Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech

Droit du marché unique numérique et intelligence artificielle, par Céline Castets-Renard (Bruylant).

Droit du marché unique numérique et intelligence artificielle, par Céline Castets-Renard (Bruylant).
28/05/2021 | Civil et Public
Dans la Collection Manuel droit de l'Union européenne, cet ouvrage est l'un des rares sur l'IA. Comme son titre l'indique, l'approche de ce grand sujet (néanmoins en herbe) est faite par le "droit du marché unique". Après avoir publié, il y a quelques années, un des rares ouvrages sur le droit de...
IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech

Le cours du Bitcoin n'est pas un sujet majeur !

Le cours du Bitcoin n'est pas un sujet majeur !
26/05/2021 | Droit des investisseurs
Le Bitcoin à 30 000 euros, après le crash de ces derniers jours, c'est un immense succès, c'est même déjà, à ce seuil, de la folie spéculative. Son cours à 54 000 dollars c'était une autre folie. Quand la raison est perdue, la mesure de la folie n'est plus possible ni utile. Malgré les apparences,...
Banques, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Proposition de Règlement UE du 21 avril 2021 : "Regulation on a European approach for artificial intelligence"

Proposition de Règlement UE du 21 avril 2021 : "Regulation on a European approach for artificial intelligence"
06/05/2021 | Commercial, consommation et concurrence
Vous trouverez ci-dessous la proposition de règlement UE sur l'IA, le document officiel est mis en fin d'article en PDF. Ce projet sur l'intelligence artificielle - enfin, sur les systèmes d'IA (...) - va donner ses premières lettres de noblesse juridiques sérieuses et de principe, sinon toujours...
IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech

"AI systems" : pour régir l'intelligence artificielle, l'Union européenne imposera le concept délaissé de système avec les "systèmes d'IA" !

"AI systems" : pour régir l'intelligence artificielle, l'Union européenne imposera le concept délaissé de système avec les "systèmes d'IA" !
26/04/2021 | Civil et Public
Les administrateurs et autres décideurs de l'UE ont tranché. L'intelligence artificielle (IA) sera appréhendée à l'aide et à travers le concept de système. L'avant-projet de règlement de l'UE consacre l'intelligence artificielle en "système d'IA" ("AI systems"). L'expression "système d'IA" est...
IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Système

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...

Blockchain, cryptos et jetons. Repères pour un cours. Et un petit peu plus...
16/03/2021 | Commercial, consommation et concurrence
Noyer la blockchain dans la technocratie bureaucratique financière, c'est ce qu'est parvenue à faire la loi PACTE. Législation complexe et éphémère... Le seul avantage, ceux qui connaissent le droit bancaire et financier ont l'illusion de comprendre la blockchain. Réciproquement, ceux qui...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Un article avec... René ROBLOT sur la dématérialisation (Photo de la base LexisNexis). Mais non !

Un article avec... René ROBLOT sur la dématérialisation (Photo de la base LexisNexis). Mais non !
15/11/2020 | Droit des investisseurs
René ROBLOT. Il est le dernier grand maître du droit commercial. Héritant du Traité élémentaire de droit commercial initié par Georges RIPERT, René ROBLOT l'avait hissé à un haut niveau de technicité sans se noyer dans le détail. Il y avait tout le souffle de la vie économique porté par la...
Blockchain DLT, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?

Financement participatif (FP) : ni du droit bancaire, ni du droit des marchés financiers. Conclusion ?
12/11/2020 | Droit bancaire-monétaire
Le droit bancaire n'existe plus, ni du reste l'éphémère droit des marchés financiers. Voilà la conclusion à laquelle conduit un examen raisonnable (et non culturel) du financement participatif (FP). Ainsi sont les choses, il est des mondes auxquels on croit et qui n'existent pas. L'IA, demain...
AMF, Blockchain DLT, Financement, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Système d'intelligence artificielle : une appellation du nouveau règne. [ Tag IA & AI ]

Système d'intelligence artificielle : une appellation du nouveau règne. [ Tag IA & AI ]
26/10/2020 | Civil et Public
Les "nouvelles nouvelles technologies" font perdre aux juristes leur latin. La communauté a plutôt refusé d'étudier en profondeur le fait informatique, non sans quelques précurseurs. L'étude juridique du logiciel a suffi ; il est vrai qu'il est la pierre angulaire de l'ère informatique moderne,...
Blockchain DLT, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Systèmes

Le commerce manifestement illicite est manifestement illicite ! (Cass. com., 2 sept. 2020)

Le commerce manifestement illicite est manifestement illicite ! (Cass. com., 2 sept. 2020)
12/09/2020 | Commercial, consommation et concurrence
Le commerce de presque tout est autorisé, libre. Voilà la récitation de la dogmatique de la liberté. En vérité, presque tout est réglementé. Et parfois sévèrement, au point que la liberté n'existe plus (et ce bien avant l'obligation de porter le masque… le point commun est ici le Code de la santé...
Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).

Des systèmes d’information aux blockchains. 7 et 17 juillet Webinaire (ex Lyon 10 avril 2020).
04/07/2020 | Droit bancaire-monétaire
COLLOQUE VIRTUEL DES SYSTÈMES D’INFORMATION ÀUX BLOCKCHAINS ESSAI DE CONVERGENCES EN SCIENCES JURIDIQUES ET FISCALES, ÉCONOMIQUES, ET DE GESTION Journées de recherche Collège Académique Droit – économie – gestion 10 et 17 juillet 2020 (14h – 17h) Université de Lyon (France) Organisées par Wilfrid...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun

En vente ! Droit de l'intelligence artificielle, LGDJ Lextenso, dir. G. Loiseau et A. Bensamoun
18/06/2020 | Professionnels du Droit et Justice
Merci aux directeurs de l'ouvrage de m'avoir demandé de participer à ce livre pour le chapitre relatif au droit bancaire et financier. Merci à Thibault de Ravel d'Escaplon d'avoir pris en charge une partie de cette mission. Cette étude m'a amené à entamer une réflexion en profondeur sur le sujet...
Blockchain DLT, Intelligence artificielle IA, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

Carte de paiement : ordonnance n° 2020-534 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière bancaire

Carte de paiement : ordonnance n° 2020-534 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière bancaire
15/05/2020 | Droit bancaire-monétaire
Exemple de droit fugitif, la catégorie qui a largement remplacé le droit positif. Expression à mûrir et donc à construire. Articles non-codifiés au Code monétaire et financier. Ordonnance n° 2020-534 du 7 mai 2020 portant diverses dispositions en matière bancaire Le Président de la République, Sur...
Banques, Nouvelles technologies Hi Tech

La mathématique biologique souligne le sujet de l'épistémologie : le langage mathématique lirait du VIH dans le coronavirus ?!

La mathématique biologique souligne le sujet de l'épistémologie : le langage mathématique lirait du VIH dans le coronavirus ?!
21/04/2020 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Le langage mathématique permettrait de lire du VIH dans le coronavirus ! En pleine crise sanitaire, un second orage épistémologique éclate (le premier est constitué des querelles et discussions sur le traitement et les pratiques de l'IHU de Marseille). Cette fois, il tient plus clairement au...
Ecriture, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech

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