hervecausse
Recherche
Repères

Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille

Intruments de paiement et de crédit, Introduction au droit bancaire, R. Bonhomme et M. Roussille
Pratique manuel, très rigoureux et formateur.

Vers LGDJ

Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019

Droit européen des contrats, éd. Sirey, 2019
Remerciements à l'éditeur et aux auteurs pour ce très bel ouvrage.

Vers Sirey Dalloz
Liste de liens
Association Droit & Affaires - Revue Droit & Affaires
Association Française des Docteurs en Droit
Association de droit de l'informatique AFDIT
Carnet de recherches, par J.-B. Thierry
Carrières Juridiques . Com
E. Netter, Droit et numérique
Juriconnexion - Le site des documentalistes juridiques
JurisGuide, aide notamment les étudiants
Le Blog de Paul CASSIA
Le blog de A. Coutant
Le blog de Bruno Dondero
Le blog de Daniel Mainguy
Le blog de V. Wester Ouisse
Legifi, L'information juridique sur les marchés
Libertés chéries, le blog de Roseline Letteron
Nouvelles droit
OpenLaw
Précisément.org par E. Barthe
Revista del Derecho del Mercado Financiero, Prof. Zunzunegui
The Journal of regulation, M.-A. Frison-Roche
Un blog pour l'information juridique, par E. Barthe
Université Numérique Juridique Francophone
Rubriques
Consultations et Conseils Juridiques
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF Attentats terroristes Banques BCE Blockchain DLT Cession d'entreprise Cession de titres CGP CGPI CIF Clauses et Contrats Codification Consommation Consultation Juridique Devenir avocat Doctorat thèse docteur Droit bancaire et financier Droit de la consommation Droit des contrats Droit des sociétés Ecriture Financement participatif Gestion de patrimoine Guerre Infractions pénales Institutions et Constitutions Investissements Justice La Finance Lexbase Libertés Mandat de gestion des actifs financiers Master Mise en garde Monnaie, monnaies & money monnaies & money Méthode et études Nouvelles technologies Hi Tech Obligation de conseil Ordre public Organe central Pouvoir de régulation Professions réglementées Rapport de stage Rédaction de contrat Régulation financière Réparation intégrale du préjudice Sécurité Technique contractuelle Théories Télésurveillance
Inscription à la newsletter
Tags (56) : Nouvelles technologies Hi Tech

La blockchain, les ICO, les tokens, l'intelligence artificielle... ou quand les sujets impossibles deviennent possibles - vraiment ?

La blockchain, les ICO, les tokens, l'intelligence artificielle... ou quand les sujets impossibles deviennent possibles - vraiment ?
12/07/2018 | Droit des investisseurs
La question du sujet impossible est une question... possible ! Il est des cas où l'on se dit que le sujet est impossible à réaliser avec les standards de traitements usuels, soit impossible avec l'état des connaissances actuelles et les méthodes disponibles. Mal traiter - maltraiter - un sujet est...
Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech

Newsletter * Annonce d'un projet éditorial * Analyses exclusives : Bulles technos (Fintech, ICO) et Bulle de l'obligation de vigilance

Newsletter * Annonce d'un projet éditorial * Analyses exclusives : Bulles technos (Fintech, ICO) et Bulle de l'obligation de vigilance
08/05/2018 | Professionnels du Droit et Justice
Inscrivez-vous à la Newsletter pour bénéficier d'analyses en rupture avec le flux étouffant des reportings qui inondent les réseaux sociaux et les revues jusqu'à oublier la méthode classique. Le phénomène est invasif. A suivre la loi ou la jurisprudence sans les principes utiles, la doctrine...
Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Régulation financière

ICO et tokens : un titre financier peut ne comporter qu'un droit de souscription, sans créance de somme d'argent.

ICO et tokens : un titre financier peut ne comporter qu'un droit de souscription, sans créance de somme d'argent.
24/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
On avait souligné, ici même, que l'AMF méconnaissait l'ordre public financier Sur l'ordre public financier, un propos étonnant du président de l'AMF A sa décharge, on dira que les débats sur l'ordre public sont parfois peu productifs. Les deux juges de cassation peuvent employer l'expression de...
Nouvelles technologies Hi Tech

Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.

Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.
16/04/2018 | Commercial, consommation et concurrence
Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI...
AMF, Nouvelles technologies Hi Tech

La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.

La fin du droit ? "Le bitcoin est une monnaie...", Manuel VALENTE, mais non.
16/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
"Le bitcoin est une monnaie...", ainsi commence l'intervention de M. Manuel VALENTE, directeur de la Maison du bitcoin, et ce dans une conférence du Barreau de Paris... Mais non monsieur, doit-on dire. Une telle phrase dans une copie de droit impliquerait une sanction très négative... A ce jour....
Monnaie, monnaies & money, Nouvelles technologies Hi Tech

Première définition juridique de la blockchain !

16/04/2018 | Droit bancaire-monétaire
Le juriste qualifie et définit. Sinon il bavarde. La plupart des juristes écrivent sur la blockchain sans la qualifier, ce qui est curieux dans la tradition juridique. Nous reprenons ici notre proposition sur le concept de système, déjà exposé ici (la barre de recherche vous permettra de retrouver...
Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intelligence artificielle : qui sera responsable ? (Paris, 10 avril 2018, CNEJITA)

21/03/2018 | Professionnels du Droit et Justice
Présentation du colloque par la CNEJITA. L'IA devient un enjeu stratégique pour nos sociétés, économique pour nos entreprises, technique pour nos ingénieurs, sociétal au regard des libertés individuelles de chacun. Les groupes de réflexion, publications et colloques se multiplient, dont plusieurs...
Nouvelles technologies Hi Tech

Transformation numérique : est-elle fondamentale parce qu'elle est transversale ? A partir d'un propos d'Elise DUFOUR (Cyberlex)

Transformation numérique : est-elle fondamentale parce qu'elle est transversale ? A partir d'un propos d'Elise DUFOUR (Cyberlex)
11/02/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Peut-être est-il des questions ou problèmes qui sont fondamentaux car ils sont transversaux. Lorsqu'une innovation est commune à toute la société, et qu'elle a donc quelque importance, on peut sans doute dire qu'elle est fondamentale. Sans elle, la société n'aurait pas le même visage, le même...
Nouvelles technologies Hi Tech

Le droit fondamental de faire des ICOs (initial coins offering) : de l'émission de "coins" et "tokens"

Le droit fondamental de faire des ICOs (initial coins offering) : de l'émission de "coins" et "tokens"
26/10/2017 | Civil et Public
La publication de cet article traite d'une question primaire et essentielle que personne ne discute. La présentation des idées suppose davantage de pédagogie et de plus nombreuses précautions que ce que j'imaginais. En effet, alors que les ICO correspondent à une opération inconnue, peu...
Nouvelles technologies Hi Tech

I. La blockchain : un système (Post - pective colloque AFDIT 2016, 1).

I. La blockchain : un système (Post - pective colloque AFDIT 2016, 1).
07/10/2017 | Commercial, consommation et concurrence
La blockchain est un système. Probablement. Nous avons proposé il y a quelques années de travailler le concept, juridique et technologique, de système, pour qualifier diverses situations offertes par les Nouvelles technologies. Cette publication substantielle s'intitulait "Les systèmes" (in Les...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Blockchain : les vraies-fausses questions pleuvent !

Blockchain : les vraies-fausses questions pleuvent !
23/09/2017 | Droit bancaire-monétaire
Drôle de guerre que celle de la blockchain ouverte sur le front du néo-néo-néo-capitalisme ! Et du néo-néo-anarchisme. Sur son site, https://blockchainfrance.net/ , blockchainfrance.net annonce "Code is deeply law". Les questions qui suivent le titre ne sont ni profondes ni juridiques. Elles sont...
Nouvelles technologies Hi Tech

Un système pour dématérialiser les actes des expertises judiciaires civiles

26/06/2017 | Professionnels du Droit et Justice
L'arrêté du 14 juin 2017 portant application des dispositions du titre XXI, du livre Ier, du code de procédure civile aux experts judiciaires, se lit comme un journal. Nous vous le laissons découvrir. il est pour nous une application de la notion de système que nous avons proposée il y a environ 7...
Nouvelles technologies Hi Tech

Des sites comparateurs d'avocats stoppés, la comparaison d'avocats en marche ! (Cass. civ., 11 mai 2017)

07/06/2017 | Civil et Public
Noter les avocats... voilà qui nous semble bien difficile. La notation couvre certes le louable processus d'évaluation. Mais tout ceci a un sens lorsque le cadre est fixe, clair et net. On peut tout de même s'étonner des notations quand ce sont les incompétents qui notent les compétents... en fait...
Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées

Le conseiller de banque et l'outil d'intelligence artificielle IBM Watson à qui donner des conseils juridiques...

19/05/2017 | Droit bancaire-monétaire
L'outil IBM Watson pourrait révolutionner le métier de conseiller de banque. Le métier est difficile. Il exige des cadres pour manager les conseillers. Mais il exige des conseillers de la nuance face à l'infinité de situations. Les formations bancaires se calent sur les idées du management. On...
Nouvelles technologies Hi Tech

Fintech, blockchain, digitalisation, justice algorithmique... : science et art juridiques ou mode ?

05/05/2017 | Méthode, le coin des étudiants
La mode et la science juridique nous donnent un spectacle d'acteurs survoltés. Certains remplissent les revues. Certains occupent des espaces de l'internet, rarement au plan éditorial, surtout au plan des services : certains proposent des services nouveaux. Les slogans juridiques multivoques...
Nouvelles technologies Hi Tech

Le droit des services de paiement : de l'éventuelle faute du client dans l'utilisation des données d'une carte bancaire (Cass. com., 18 janv. 2017, commentaire dans LEXBASE)

Le droit des services de paiement : de l'éventuelle faute du client dans l'utilisation des données d'une carte bancaire (Cass. com., 18 janv. 2017, commentaire dans LEXBASE)
24/04/2017 | Droit bancaire-monétaire
Vive le droit des services de paiement ! L'utilisation d'une carte bancaire pour générer des cartes virtuelles donne une série de décisions significatives qui appliquent le pur droit des services de paiement (Cass. com., 18 janv. 2017). L'utilisation de la carte est intervenu dans un système...
Nouvelles technologies Hi Tech

La blockchain (DLT) dans tous ses états juridiques, Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris, Conseil National des Barreaux.

La blockchain (DLT) dans tous ses états juridiques, Colloque AFDIT, 28 avril 2017, Paris, Conseil National des Barreaux.
20/04/2017 | Professionnels du Droit et Justice
Avec le concours de l'AFDIT, j'ai eu l'honneur et le plaisir de préparer ce colloque qui se tiendra dans les locaux du Conseil national des Barreaux à Paris. Je vous livre le programme. La blockchain est le grand sujet de l'année et, pour certains, le grand sujet du début du siècle ! Juristes,...
Monnaie, monnaies & money, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Blockchain : Introduction technologique et juridique (P. Lafoucarde et S. Polrot), par le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque et le CMH (EA), 8 mars Ecole de Droit

Blockchain : Introduction technologique et juridique (P. Lafoucarde et S. Polrot), par le Master 2 Droit des Affaires et de la Banque et le CMH (EA), 8 mars Ecole de Droit
08/03/2017 | Droit bancaire-monétaire
Félicitations aux étudiants du Master 2 Droit des Affaires et de la Banque (DADB) pour l'organisation de cette soirée dans le cadre du Centre Michel de l'Hospital (EA) de l'Ecole de Droit de Clermont-Ferrand. Merci à M. Pascal LAFOURCADE de l'Université de Clermont (LIMOS - UCA-CNRS)et à M. Simon...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

L'examen national d'avocat : la consultation, premières impressions sur le cas pratique (2)

18/02/2017 | Consultations et Conseils Juridiques
Le nouvel examen national d'avocat sera cette année un cas pratique, exercice encore appelé "consultation juridique". Outre la note de synthèse, les épreuves de droit des obligations, de procédure civile et de spécialité peuvent être un cas pratique, un commentaire ou une dissertation. Pour les...
Consultation Juridique, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Professions réglementées

"LegalTech" : la bulle grossit sans grand risque d'éclatement (2)

04/01/2017 | Professionnels du Droit et Justice
Dans les années 90 l'informatique individuelle était la énième vraie révolution économique. Tout consommateur pourrait désormais être aisément en contact avec toute entreprise pour de multiples services, certains exclusivement électroniques. Le développement utile (investissements) et ses...
Nouvelles technologies Hi Tech

1 2 3