Le site du prof. Hervé CAUSSE

Tags (114) : Nouvelles technologies Hi Tech

Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !

Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !
27/04/2023 | Droit des investisseurs
L'Occident (...) opère avec un modèle de système juridique dont la plupart des concepts sont vieux de cent ans et plus. Et usés. En partie usés, mais cette usure suffit à perturber la force du système. La loi et les législateurs n'arrivent ni à régir le quotidien et encore moins à anticiper. Elle...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, Essai, fév. 2023, HAL (lien vers l'Essai en PDF).

Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle, Essai, fév. 2023, HAL (lien vers l'Essai en PDF).
27/04/2023 | Civil et Public
IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Reporting de la Conférence IA de l'AFDIT du 24 novembre 2022

Reporting de la Conférence IA de l'AFDIT du 24 novembre 2022
07/04/2023 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Merci pour cette publication ! Lien vers les Affiches parisiennes, cliquez ici A nouveau, encore merci à Isabelle GAVANON et à tous les participants. J'avais eu le plaisir de conclure et surtout de mettre en forme cette conclusion, lapidaire à l'oral, et donc de la publier en Open Science sur HAL....
IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Soirée de Master 2 Droit des affaires - DFPE sur les juristes et le numérique

Soirée de Master 2 Droit des affaires - DFPE sur les juristes et le numérique
20/03/2023 | Méthode, le coin des étudiants
Afin que nul n'en ignore.
Banques, Blockchain DLT, IA et AI, IA Intelligence artificielle AI, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées

L'IA n'existe pas selon un spécialiste internationalement connu.

L'IA n'existe pas selon un spécialiste internationalement connu.
04/01/2023 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Nous en parlons. Bientôt sur HAL, avec ces 500 pages (si l'on compte les pages de plan...) ; l'open science commence son règne en douceur. Nous parlons donc de ce qui n'existe pas et qui donc laisse tant de thèmes qui, eux, sont, eux, ceux qui existent. Bizarre ! Mais quel voyage ! Et, sur le point...
Nouvelles technologies Hi Tech

Le Droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle : une présentation (2022, pré print publié sur HAL)

Le Droit sous le règne de l’Intelligence Artificielle : une présentation (2022, pré print publié sur HAL)
04/01/2023 | Civil et Public
Et maintenant avec l'aide de Michel Foucault, et de façon assez nette. Ajout d'une citation qui me conforte en tête de ce chapitre trop audacieux. Surtout, ajout, 200 pages plus haut que ce chapitre, de trois références, phrases et idées déterminantes ; en lisant ces pages de Les mots et les...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

L'IA dans tous ses états, AFDIT, 24 novembre 2022, Paris (The Bureau).

L'IA dans tous ses états, AFDIT, 24 novembre 2022, Paris (The Bureau).
11/11/2022 | Droit bancaire-monétaire
L'Association Française du Droit de l'Information et de la Télécommunication (AFDIT) opère depuis 40 ans, elle a été fondée par les pionniers du droit de l'informatique, éminents praticiens qui furent alors très réactifs et, ainsi, créèrent l'AFDIT. Toutes les manifestations de l'AFDIT expriment...
Nouvelles technologies Hi Tech

Nouveaux Présidents et nouveau Conseil d'administration pour l'AFDIT (Association Française du Droit de l'informatique et de la Télécommunication).

Nouveaux Présidents et nouveau Conseil d'administration pour l'AFDIT (Association Française du Droit de l'informatique et de la Télécommunication).
01/10/2022 | Professionnels du Droit et Justice
Le conseil d'administration - tenu en partie en distantiel - s'est réuni le 19 septembre avec les deux nouveaux co-présidents, Virginie BENSOUSSAN-BRULE (Lexing Paris) et Mathieu MARTIN (Bismuth Lyon). A l'ordre du jour notamment le nouveau site internet et les prochaines manifestations. Le cours...
Nouvelles technologies Hi Tech

La bulle de l'éthique ou la fin du droit ?

La bulle de l'éthique ou la fin du droit ?
14/09/2022 | Civil et Public
Il est surprenant de voir l'éthique envahir la pensée des juristes. Ne pensez pas que je pense mal, un fond d'éthique a toujours occupé les juristes, comme un fond de morale, un fond de morale religieuse ou un fond de bonne conduite civique tiré des usages civils... mais tout ça se fusionne dans...
Banques, Institutions et Constitutions, Justice, Master, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Professions réglementées

Don DeLillo pointe puis rate le système dans "Le silence" (Actes Sud, 2021). Toute théorie peut attendre...

Don DeLillo pointe puis rate le système dans "Le silence" (Actes Sud, 2021). Toute théorie peut attendre...
03/09/2022 | Littérature, écriture et poésie
Le croisement du droit et de la littérature devrait servir à stimuler les esprits, sans croire naïvement que les romanciers sont des théoriciens du droit utiles à ce titre, de théoricien, aux juristes. Et, à cet instant, que votre esprit ne tendent pas vers la BD, il pourrait en être meurtri...
Blockchain DLT, Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Klara et le soleil ! Klara, une IA si aisée...

Klara et le soleil ! Klara, une IA si aisée...
27/06/2022 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
... à mes étudiants de L1 et à ceux du Collège de Droit de L2 pour le Cours Droit du numérique. ____________________________________ L'intelligence artificielle mise en roman souligne le sujet mais fort imparfaitement. Klara et le soleil ne déroge pas à la règle, la littérature ne réduit pas les...
Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

L'euro numérique pourrait remplir les tuyaux monétaires et ainsi supporter l'euro...? A propos d'un Dossier, Revue Banque.

L'euro numérique pourrait remplir les tuyaux monétaires et ainsi supporter l'euro...? A propos d'un Dossier, Revue Banque.
14/04/2022 | Droit bancaire-monétaire
Le bruit fait autour de l'euro numérique est grand. Mais il résulte de coups sur un caisse vide. On comprend mal à quoi servirait l'euro numérique. En effet, la monnaie est informatique et donc numérique depuis très longtemps, et les instruments de paiement en assurent une circulation efficace....
Banques, Monnaie, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Droit du numérique (Contrats du numérique, 2021 / 2022, par Ph. Le Tourneau, Dalloz).

Droit du numérique (Contrats du numérique, 2021 / 2022, par Ph. Le Tourneau, Dalloz).
15/03/2022 | Commercial, consommation et concurrence
Sous l'intitulé Contrats du numérique, le "Dalloz Action" du Professeur Le TOURNEAU offre une vue presque entière de tout le Droit du numérique. Cela n'étonnera guère tant le contrat innerve toute la société. Qu'elle soit numérique ou pas. Cet ouvrage a réalisé une mue notable et symbolique...
Droit commercial, Droit de la consommation, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil

SWIFT : quand la Guerre et l'UE mettent le Système au centre du monde ! Un brin de Droit du numérique...

SWIFT : quand la Guerre et l'UE mettent le Système au centre du monde ! Un brin de Droit du numérique...
04/03/2022 | Droit bancaire-monétaire
Il est doux, et triste, de ne plus combattre un peu isolé pour l'étude du système et sa mise en valeur. L'UE s'y met. Le grand texte européen sur l'IA régit les "systèmes d'IA". Et désormais l'UE, au son de la guerre de la Russie en Ukraine, sanctionne les entreprises russes en les excluant de...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.

Ce qu'il y a dans la blockchain : un renversement des banalités de droit positif.
14/02/2022 | Droit bancaire-monétaire
La blockchain est facilement étudiée tant les dispositions légales sont déjà longues et touffues (...). Le juriste peut aujourd'hui comprendre la blockchain parce qu'il saisit ce qu'il y a dans la blockchain. Ce qu'il y a dans le "peer to peer cash system" (intitulé du White paper de Satoshi...
Blockchain DLT, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

IA : les disciplines impliquées.

IA : les disciplines impliquées.
09/02/2022 | Commercial, consommation et concurrence
La question de l'intelligence artificielle (IA) n'est pas une question d'outil informatique. Elle n'est donc pas une question de droit qui consisterait à traiter d'un énième outil informatique. Le récit du droit positif virtuellement applicable (...) contourne donc le sujet principal. L'IA pose...
Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

"la monnaie scripturale s'entend du moyen de paiement que constitue le solde créditeur d'un compte en banque" (pourvoi annexé à : Cass. 24 janv. 2018) : "moyen de paiement" ? Eh bien non !

"la monnaie scripturale s'entend du moyen de paiement que constitue le solde créditeur d'un compte en banque" (pourvoi annexé à : Cass. 24 janv. 2018) : "moyen de paiement" ? Eh bien non !
09/12/2021 | Droit bancaire-monétaire
Le problème de la notion de monnaie est aujourd'hui éclatant. La blockchain donne l'occasion à de nombreuses plumes de le laisser entendre à défaut de le dire expressément, ce qui débuterait une analyse profonde. La difficulté surgit dans toute son épaisseur avec des idées économiques très...
Banques, Blockchain DLT, Droit bancaire et financier, Droit des biens, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

De Guy de Maupassant à "la Tech", vivacité et perspicacité d'une écriture mélangeant science et poésie (Chroniques, 10-18, t. 1).

De Guy de Maupassant à "la Tech", vivacité et perspicacité d'une écriture mélangeant science et poésie (Chroniques, 10-18, t. 1).
04/12/2021 | Littérature, écriture et poésie
Il est possible que je doive beaucoup à Guy de Maupassant. Il a pu me montrer un exemple de vivacité d'esprit, de synthèse et de capacité à se prononcer. Je le lisais il y a plus de trente ans et, pour fêter cette prescription, je le relisais, là. Les chroniques sont parfois peu utilisables. Elle...
Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech

Ceux qui misent sur la disparition de l'Etat, les "contre-étatistes", et les autres, et les autres.

Ceux qui misent sur la disparition de l'Etat, les "contre-étatistes", et les autres, et les autres.
27/11/2021 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Ceux qui misaient sur la disparition de l'Etat étaient, naguère, des idéologues. Ce fait mis en perspective était annoncé comme le processus d'étapes analysées et construites. Ils reprenaient des thèses philosophiques et politiques complexes et savantes. La perspective était une voie inéluctable...
Institutions et Constitutions, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Des systèmes d'information aux blockchains (Larcier, 2021).

Des systèmes d'information aux blockchains (Larcier, 2021).
04/10/2021 | Commercial, consommation et concurrence
L'ouvrage "Des systèmes d'information aux blockchains" (Larcier, 2021, dir. Azan et Cavalier, préf. Bidan) fait suite à un colloque confiné qui a réuni plus de 30 esprits et finalement 30 plumes. Le résultat est important, lourd de 19 chapitres imposants et d'une introduction et d'un rapport de...
Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

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