Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Direct Droit Actualités
Accueil
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF
Avocat
Banque
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Crédit
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit et sécurité
Ecriture
Financement
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Philosophie du droit
Politique
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Réparation intégrale du préjudice
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Recherche
Recherche avancée
Filtres de recherche
Titre
Chapeau
Texte
Tags
Plus d'options
Periode
Depuis le début
10 derniers jours
30 derniers jours
60 derniers jours
90 derniers jours
Rubrique
Toutes
L'auteur, contact et...
Professionnels du Droit et...
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils...
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des...
Commercial, consommation et...
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et...
Direct Droit Actualités
Accueil
Philosophie du Droit,...
Littérature, écriture et...
Champagne !
Auteur
40 Résultats pour votre recherche : consultations
La consultation juridique : une analyse juridique motivée en droit qui conclut à une opinion.
05/01/2007
|
Consultations et Conseils Juridiques
La consultation juridique est mystérieuse pour le grand public. Si on dépasse l'avis oral qui peut être appelé consultation, cette dernière prend un aspect plus sérieux. La consultation est une analyse juridique référencée et objective... qui dit le droit et répond précisément à la question que...
Consultation Juridique
Intérêt (7)
La consultation juridique délimitée en termes négatifs (Cass. civ. 1re, 8 février 2023, 21-22.828, inédit).
10/11/2023
|
Consultations et Conseils Juridiques
Il y a diverses activités qui concernent les papiers et contacts à faire qui ressemblent à de la consultation juridique. La chose peut se voir aujourd'hui sur un site internet. Historiquement, le cas symbolique, de ce qui ressemble à de l'activité juridique réglementée, à de la rédaction, voire à...
Avocat
,
Ecriture
,
Obligation de conseil
,
Rédaction de contrat
Intérêt (6)
La consultation juridique, un aspect de la guerre du Droit (Cass. com. 12 fév. 2013)
10/03/2014
|
Professionnels du Droit et Justice
Les avocats se battent contre de multiples acteurs qui exercent la consultation (le conseil juridique sans en avoir les qualifications ou qui, carrément, rédigent pour autrui des actes juridiques contre rémunération. C'est le contexte passionné du début de l'année 2014 lié à une réforme de...
Guerre du Droit / Consultation juridique
Intérêt (5)
Consultations et conseils sur Direct Droit. #directdroit : bientôt 4 millions de lecteurs.
11/08/2025
|
Consultations et Conseils Juridiques
Le blog mettra l'accent un jour, c'est peut-être aujourd'hui, sur la consultation juridique et sur les métiers du conseil juridique. Oui "les métiers"... plusieurs métiers consistent principalement ou conduisent accessoirement à réaliser cette prestation de service. La réforme de l'examen d'entrée...
Consultation Juridique
,
Obligation de conseil
,
Professions réglementées
Intérêt (5)
La "loi Macron" est la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques
07/08/2015
|
Commercial, consommation et concurrence
JORF n°0181 du 7 août 2015 Loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (1) (NOR: EINX1426821L) Texte repris de Legifrance : ELI:http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/6/EINX1426821L/jo/texte Alias:...
Intérêt (4)
Consultation juridique : tous les prix existent...!
22/11/2008
|
Consultations et Conseils Juridiques
L'internet est en train de démocratiser la consultation juridique, sans pour autant l'autoriser aux non-professionnels du droit (seuls eux peuvent fournir des
consultations
rémunérées avec les professeurs et, aussi, par exemple, les magistrats en retraite). Auparavant, seuls quelques professeurs...
Consultation Juridique
,
Obligation de conseil
Intérêt (4)
Des syndicats de médecins mis à l’amende pour entente anti-concurrentielle illicite (C. com., L. 420-1). Conseil de la concurrence, 2 avril 2008, Féd. Nat. Familles rurales c/ Syndicats de médecins.
05/04/2008
|
Commercial, consommation et concurrence
Dans le droit de la concurrence, la vision "globale" de la société marque l'esprit. Il en faut - si on peut dire - pour échapper aux interdictions de "porter atteinte au marché", ou plutôt "aux marchés". Les actes anti-concurrentiels peuvent être le fait de quasiment tout opérateur économique ou de...
Intérêt (3)
La pratique constitutionnelle inspire voire impose l'adoption de multiples alinéas dans la Constitution de 1958
17/08/2024
|
Civil et Public
La Constitution peut et doit désormais être complétée par quelques alinéas pour assurer une claire information publique des citoyens ! Invoquons ce besoin en termes actuels : il en va de la transparence politique. La récente pratique de la Constitution pousse à formaliser de nouveaux alinéas... La...
Institutions et Constitutions
,
Théories
Intérêt (3)
Le blog, méthode pédagogique, voie d'analyse et ici moyen du Droit.
15/03/2025
|
Méthode, le coin des étudiants
Ma lutte pour le Droit continue et, parfois, un mois montre une belle activité de
consultations
(pages lues et visites). Lutte un peu naïve j'en conviens. Lutte dérisoire quand les armes et dirigeants du monde tuent presque à volonté. Je reste dans le camp du Droit, des papiers et des mots, des...
Doctorat thèse docteur
,
Ecriture
,
Master
,
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (2)
Modèle de consultation juridique : un exemple de structure à défaut de modèle idéal.
27/02/2019
|
Consultations et Conseils Juridiques
La demande est forte pour connaître le modèle d'une consultation juridique, ce qui est curieux (cet article de blog a été lu près de 100 000 fois..., il mérite d'être remis à la UNE). En effet, ceux qui donnent des
consultations
devraient a priori savoir comment procéder. Ceux qui les lisent,...
Consultation Juridique
,
Justice
,
Professions réglementées
Intérêt (2)
La consultation juridique est réservée : attention aux consultants et conseillers hors des clous...
09/06/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
La consultation est une des activités juridiques réglementées avec, d'une part, la représentation et l'assistance en justice et, d'autre part, la rédaction d'actes juridiques pour autrui. Cette législation établit dit-on, expression exagérée, le "monopole du droit". L'expression est cependant en...
Consultation Juridique
,
Droit des contrats
,
Obligation de conseil
,
Professions réglementées
Intérêt (2)
Quelques jours de consultations du site #directdroit : presque autant lu aux States qu'en France !
26/09/2022
|
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Pour les autres pays, pas de commentaire. #directdroit une institution internationale !? 😁😁😁 🇫🇷🇫🇷🇫🇷 🇺🇸🇺🇸🇺🇸 ❤️
Intérêt (2)
Affaire LVMH / Hermès : un intitulé d'article qui néglige la présomption d'innocence
02/10/2012
|
Droit des investisseurs
On sait que le groupe LVMH est entré au capital de Hermès sans déclaration de franchissement de seuils au motif que ces acquisitions d'actions se sont faites par des contrats financiers, et non par exemple par des acquisitions sur le marché. Le Collège de l'AMF vient donc de saisir la Commission...
Intérêt (2)
L'examen national d'avocat : la consultation, premières impressions sur le cas pratique (2)
18/02/2017
|
Consultations et Conseils Juridiques
Le nouvel examen national d'avocat sera cette année un cas pratique, exercice encore appelé "consultation juridique". Outre la note de synthèse, les épreuves de droit des obligations, de procédure civile et de spécialité peuvent être un cas pratique, un commentaire ou une dissertation. Pour les...
Consultation Juridique
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Obligation de conseil
,
Professions réglementées
Intérêt (2)
L'Assemblée plénière impose l'avocat dès le début de la garde à vue, gérant juges, avocats et policiers... (Cass. Ass. pl. 15 avril 2011, n° 10-17049). L'actualité est un TD (travail dirigé) de 1re année de Faculté de Droit.
17/04/2011
|
Civil et Public
En vertu de cet arrêt de cassation la mesure phare de la garde à vue - soit l'assistance d'un avocat dès le premier interrogatoire - s'impose tout de suite. En vérité, ce sont quatre arrêts qui ont été rendus (voyez aussi et par exemple l'arrêt n° 592 du 15 avril 2011, pourvoi n° 10-30.316 qui,...
Intérêt (1)
Exception d’inconstitutionnalité (Const. 1958, art. 61-1 mod. loi const. 23 juillet 2008) : de la définition à l'action. Ou comment faire « sauter » les lois.
15/04/2009
|
Civil et Public
L'article sur le sujet a été très lu. Les lecteurs liront avec intérêt le projet de loi qui met en oeuvre le nouveau dispositif. Pour le Président Jean-Loui DEBRE, la nature du Conseil constitutionnel va changer. On doit agréer : le conseil ne sera plus une juridiction qui fait son droit en le...
Intérêt (1)
De l’art juridique dans « La Guerre du Droit »
13/10/2006
|
Professionnels du Droit et Justice
Après les arrêts de la Cour de cassation du 1er mars 2005 (arrêt en annexe). La « Guerre du Droit » sera probablement pénale ou bien elle est déjà perdue par les professionnels du droit, notamment par les avocats. On pense cela après quatre importants arrêts de la première...
Intérêt (1)
"Doctrine" et "Editeurs" ont déjà perdu la bataille du droit libre et des blogs gratuits
05/01/2013
|
Professionnels du Droit et Justice
A n'en pas douter, doctrine et éditeurs - ou faut-il dire éditeurs et doctrine tant la symbiose est grande - ont bien réfléchi à ce que représentait l'analyse juridique gratuite, libre et indépendante. A n'en pas douter, eux qui sont souvent proches des grands cabinets de conseils ont fait analyser...
Intérêt (1)
Le Conseil national des Barreaux déclare la 'Guerre du droit' (Projet officieux de 'déjudiciarisation' du divorce, ventes immobilières, notaires). Mais il faudrait aussi être constructif !
15/12/2007
|
Professionnels du Droit et Justice
Il me plaît, en tant qu'universitaire, qui n'exerce la profession d'avocat qu'à titre accessoire, et donc sans parti pris, de relater cet événement. En effet, la Motion du 14 décembre adoptée en assemblée générale du Conseil National des Barreaux pour un appel à la grève est un véritable événement....
Professions réglementées
Intérêt (1)
Les vignerons indépendants de Champagne (papier après intervention orale).
09/07/2021
|
Champagne !
La FRVIC m'a demandé de réfléchir et de réagir à la légitimité d'une fédération régionale, sujet délicat à aborder (la légitimité est une notion épineuse). Cependant, le droit positif, le droit en vigueur, permet de purger en affichant, simultanément, les possibles difficultés ou questionnements...
Intérêt (1)
1
2
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM