#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
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294 Résultats pour votre recherche : systeme
La monnaie, discret mais pressant sujet de droit bancaire et financier, Lexbase, Hebdo édition affaires, sept. 2014, Ed. n°394, 18/09/2014
26/09/2014
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Droit bancaire-monétaire
Cette publication récente est une et diverse à la fois. Ce thème m'a retenu cet été pour partir : - du droit européen que l'on oublierait presque, avec la BCE et malgré la Bundesbank qui seule s'accroche au droit, - évoquer le droit international car l'euro est une monnaie internationale, comme le...
Monnaie
,
monnaies & money
Intérêt (1)
L'obligation de ne pas contracter (après un colloque à Montpellier)
04/10/2012
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Commercial, consommation et concurrence
De retour de colloque (voyez la note ci-dessous avec son programme), je voulais dire à mes fidèles lecteurs, en quelques mots, le sens de mon intervention sur le sujet "Droit financier : le véritable départ du droit de la consommation ?", au cours du colloque, à Montpellier le 30 octobre 2012, qui...
Obligation de conseil
Intérêt (1)
"De la structure juridique de la finance", un sujet bien délicat. L'art juridique prend quelques années de professionnalisme. Pour une Ecole du droit et de la recherche juridique.
02/01/2011
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Méthode, le coin des étudiants
La pensée arlequin c'est parler de tout et de rien... de rien du tout ! Je tombe sur un blog qui accroche par le sujet la "structure juridique de la finance". Avec une légèreté qui rend l'existence compatible avec le bonheur (...), l'auteur demande au juriste de traduire ses pensées - lesquelles...
La Finance
,
Régulation financière
,
Théories
Intérêt (1)
Le réseau et les notifications électroniques des huissiers de justice sont réglementées
31/08/2012
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Professionnels du Droit et Justice
A l'occasion on signale un aspect tenant aux actes juridiques électronique ou à l'ordre juridique électronique... Faisons-le ce matin. Un arrêté du 28 août 2012 portant application des dispositions du titre XXI du livre Ier du code de procédure civile aux huissiers de justice (JO n°0202 du 31 août...
Professions réglementées
Intérêt (1)
Spécialité de l'innovation, la Futurique aurait pu sauver la France (Chronique de 2085)
01/11/2015
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Méthode, le coin des étudiants
Mont-Pelié Le 29 octobre 2085 Province de Langue-Doc annexe de l'Etat Souverain de Catalogne Article publié dans le Midi-Soumis du 30 octobre 2085 J'écris devant la statue de Louis, là, juste là où Jean Moulin a été photographié "en 40". Mon père m'a confirmé que cette histoire de photographie est...
Futurique
Intérêt (1)
Il manque une politique pour financer l'économie européenne, mais la BCE est contente d'elle-même
07/01/2013
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Droit bancaire-monétaire
Le plan de relance économique s'appelle en France "pacte de compétitivité pour l'emploi", il produira des effets, mais il faudra aussi établir une politique monétaire sans laquelle un plan économique européen est impossible. Un entretien dans Les Echos des16 et 17 novembre 2012, de M. Benoît...
BCE
Intérêt (1)
La politique de la France se refait à la corbeille !
28/09/2011
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Civil et Public
Précisons pour les plus jeunes que " la corbeille" était le petit nom donné à la Bourse de Paris. Le Général de GAULLE avait un jour lancé cela "la politique de la France ne se fait pas à la corbeille". Il entendait ainsi signifier que le cours de bourse des actions ou les états d'âme des...
Intérêt (1)
"Rapport TEYSSIE contre Rapport DARROIS ?" Une synthèse par Hervé CROZE (Semaine juridique du 22 mars 2010). Vers les Ecoles de Droit.
09/04/2010
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Professionnels du Droit et Justice
Le professeur Bernard TEYSSIE, ancien Président de l'Université Paris II, Président du Conseil national du Droit, dernier Président du concours d'agrégation de droit privé, a récemment remis un rapport officiel qui contredit certaines propositions du rapport élaboré sous la responsabilité de...
Intérêt (1)
Mots d'accueil pour Direct Droit, un site au service du Droit
12/01/2014
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Accueil
Ce site est consacré depuis six ans à l'analyse juridique. Il est visité environ 18 000 fois par mois. Il est au service du Droit. C'est-à-dire des lois et principes et, en pratique, des juristes, responsables juridiques du privé ou du public, des autres professionnels, des avocats et des étudiants...
Intérêt (1)
L’UFC Que Choisir propose les 5 Mds € de « cautions locatives » à la Caisse des dépôts et consignations (CDC), mais les banques pourraient les centraliser.
08/09/2011
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Droit bancaire-monétaire
L’UFC Que Choisir vient de proposer[1], outre deux autres idées pour améliorer la situation des locataires, « le placement auprès de la Caisse des dépôts et consignations des dépôts de garantie pour dégager des intérêts servant à la solidarité nationale en matière de logement». Ce faisant, elle...
Intérêt (1)
Ombres et lumières du coup d'Etat monétaire (tranquille) de la BCE
23/01/2015
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* Editorial Radical
Décidemment le Droit recule à grande vitesse, qu'il s'agisse des principes de la République ou des principes du traité de l'Union européenne (TUE : TFUE). La BCE a décidé de financer les Etats ce qui est manifestement contraire à l'article 123 du TFUE. On piétine le Droit pour ensuite implorer...
Intérêt (1)
Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024).
20/07/2024
|
Droit bancaire-monétaire
Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle ! Ce règlement sur l’intelligence artificielle, dit "IA Act" (dans nos esprits colonisés), était très attendu. Le règlement en...
Blockchain DLT
,
Ecriture
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Master
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Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Théories
Intérêt (1)
Il s'achète un appart grâce à ses Bitcoins, la nouvelle monnaie électronique fera-t-elle trembler la finance ?
22/11/2013
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Droit bancaire-monétaire
Après que les banques centrales ont déversé et continue de le faire des centaines de milliards (d'unités monétaires € $ £...) sans que personne n'y comprenne rien, la population est revancharde et les monnaies alternatives, locales ou virtuelles, peuvent attaquer les monnaies officielles. Les...
Monnaie, monnaies & money
Intérêt (1)
De la France
07/01/2015
|
* Editorial Radical
Les assassinats terroristes perpétrés à Paris, qui ont visé à assassiner l'équipe de rédaction de Charlie Hebdo, plongent la France dans le deuil. Les trois assassins ont tué des journalistes et des policiers. Les hommages pleuvent. Les journalistes assassinés incarnaient la liberté d'expression,...
De la France
Intérêt (1)
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