#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
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288 Résultats pour votre recherche : systeme
De trois baisers.
24/09/2023
|
Littérature, écriture et poésie
De trois baisers La pente était raide et tombait sur un terrain de sport à la terre rouge. On était aussi en surplomb des habituels et immenses peupliers qui, plantés plus bas, longeaient la grille du lycée. Il n'était alors pour nous qu'un collège. Le temps laisse des traces inoubliables, ce que...
Ecriture
Intérêt (1)
Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !
05/02/2024
|
Champagne !
La Cour d'appel de Reims a pour le moins mal jugé une affaire d'usucapion, de prescription acquisitive d'une parcelle de terre champenoise (Cass., 3e civ., 6 juillet 2022). La terre de Champagne est la plus chère au monde, elle vaut de l'or, l'or, la couleur du Champagne ! Les moyens de cassation...
Champagne
,
Droit des biens
,
Justice
Intérêt (1)
Reprise des actes de la période de formation par la société : revirement (Cass. com., 29 novembre 2023, n° 22-12.865 )
03/10/2025
|
Droit des sociétés et des groupements
Un "marronnier" des TD des Facs vient d'être abattu (Cass. com., 23 novembre 2023, n° 22-12.865 et n° 22-18.865 et n° 22-21.623). Il était l'occasion de faire du droit des sociétés sans faire du droit des sociétés... en étudiant un problème formel. Problème cependant à examiner puisqu'il se posait...
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Rédaction de contrat
Intérêt (1)
Le critère du crédit : une proposition (Banque & Droit, nov. - déc. 2023)
20/12/2023
|
Droit bancaire-monétaire
Le thème un peu perdu du critère (en droit), confondu avec les éléments ou conditions de qualification, est de nature à donner une définition doctrinale du crédit (et demain d'une définition jurisprudentielle ou légale), des opérations de crédit. Dans cette publication, je continue à chercher le...
Crédit
,
Droit bancaire et financier
,
Droit de la consommation
,
Régulation financière
Intérêt (1)
L'Université est en train de rater le RV avec les systèmes d'IA !
08/01/2024
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Professionnels du Droit et Justice
Dans mon essai Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle et il y a 4 mois dans les Petites Affiches (Les systèmes d'intelligence artificielles arrivent), je dis à grands traits que les juristes, notamment, se serviront inévitablement des SIA. Je vais plus loin en analysant le grand...
Avocat
,
Blockchain DLT
,
Justice
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Professions réglementées
Intérêt (1)
« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)
12/07/2025
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Droit bancaire-monétaire
Et, pour référencer son propos, le professeur Yves Chaput s'est pleinement appuyé sur une phrase de Jean Carbonnier. Cette phrase, et, ou, citation, compte double, elle vaut pour le fond et la méthode (1) (cf. image ci-dessous). Cette pensée est sinon structurée par les idées de fond,...
Banques
,
Droit bancaire et financier
,
Instruments de paiement
,
Monnaie
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt (1)
Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024).
20/07/2024
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Droit bancaire-monétaire
Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle ! Ce règlement sur l’intelligence artificielle, dit "IA Act" (dans nos esprits colonisés), était très attendu. Le règlement en...
Blockchain DLT
,
Ecriture
,
Master
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Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Théories
Intérêt (1)
Plus de 74 000 pages vues en août, même moi...
01/09/2024
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L'auteur, contact et Informations légales ISSN
...je n'y crois pas ; voilà pourtant le nombre de pages vues / lues selon les statistiques de mon site. Le blog a dû être lu par quelques "robots" collecteurs de données... qui serviront demain à monter un système d'IA à objet juridique : synthétiser du droit ou esquisser des actes juridiques. Ma...
Droit bancaire et financier
,
Ecriture
Intérêt (1)
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