Systeme | Recherche | hervecausse

Rubriques

Accueil

L'auteur, contact et Informations légales ISSN

Professionnels du Droit et Justice

Droit bancaire-monétaire

Droit des investisseurs

Civil et Public

Consultations et Conseils Juridiques

Méthode, le coin des étudiants

Droit des sociétés et des groupements

Commercial, consommation et concurrence

Indemnisation des Préjudices

Droit de la sécurité

Entretiens, Echos et Reporting dans les médias

Accueil

Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Littérature, écriture et poésie

Champagne !

Liste de liens

Nuances de droit

Jus Politicum

Le Petit Juriste

Le blog de J. Bouineau

OpenLaw

Le blog de A. Coutant

Nouvelles droit

Précisément.org par E. Barthe

Association Droit & Affaires - Revue Droit & Affaires

Libertés chéries, le blog de Roseline Letteron

The Journal of regulation, M.-A. Frison-Roche

Le blog de D. Mainguy

Le blog de B. Dondero

JurisGuide, aide notamment les étudiants

Le blog de V. Wester Ouisse

Juriconnexion - Le site des documentalistes juridiques

Association de droit de l'informatique AFDIT

Carrières Juridiques . Com

Revista del Derecho del Mercado Financiero, Prof. Zunzunegui

Université Numérique Juridique Francophone

Carnet de recherches, par J.-B. Thierry

Accueil > Recherche

Recherche avancée

293 Résultats pour votre recherche : systeme

L'omniprésence de « l'entité » dans la loi, notamment dans le Code monétaire et financier.

29/09/2025 | Civil et Public

L'existence juridique est désormais souvent signifiée, aux lecteurs de la loi, aux acteurs de la sphère juridique, par le terme "entité". L'existence juridique parfaite, celle de la personne, physique ou morale, n'est pas la seule forme de présence visible et opposable dans l'ordre juridique. En...

Blockchain DLT, Droit des contrats, Droit des sociétés, Théories

Intérêt (1)

Faire du droit. Vers la théorie. Vers la pratique.

21/09/2025 | Méthode, le coin des étudiants

Il est commun de poser la question "qu'est-ce que le droit ?". Il est tout aussi commun de lire que personne ne peut sérieusement répondre. Outre la réponse de professionnels qui disent, simplement, le droit est une pyramide de normes obligatoires doublée d'un système judiciaire de contraintes. Le...

Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Théories

Intérêt (1)

De trois baisers.

24/09/2023 | Littérature, écriture et poésie

De trois baisers La pente était raide et tombait sur un terrain de sport à la terre rouge. On était aussi en surplomb des habituels et immenses peupliers qui, plantés plus bas, longeaient la grille du lycée. Il n'était alors pour nous qu'un collège. Le temps laisse des traces inoubliables, ce que...

Ecriture

Intérêt (1)

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !

05/02/2024 | Champagne !

La Cour d'appel de Reims a pour le moins mal jugé une affaire d'usucapion, de prescription acquisitive d'une parcelle de terre champenoise (Cass., 3e civ., 6 juillet 2022). La terre de Champagne est la plus chère au monde, elle vaut de l'or, l'or, la couleur du Champagne ! Les moyens de cassation...

Champagne, Droit des biens, Justice

Intérêt (1)

Reprise des actes de la période de formation par la société : revirement (Cass. com., 29 novembre 2023, n° 22-12.865 )

03/10/2025 | Droit des sociétés et des groupements

Un "marronnier" des TD des Facs vient d'être abattu (Cass. com., 23 novembre 2023, n° 22-12.865 et n° 22-18.865 et n° 22-21.623). Il était l'occasion de faire du droit des sociétés sans faire du droit des sociétés... en étudiant un problème formel. Problème cependant à examiner puisqu'il se posait...

Droit des contrats, Droit des sociétés, Rédaction de contrat

Intérêt (1)

Le critère du crédit : une proposition (Banque & Droit, nov. - déc. 2023), "l'engagement d'avance" (exemple de proposition d'un concept).

04/06/2026 | Droit bancaire-monétaire

Cette étude propose un concept nouveau en utilisant deux notions traditionnelles du droit. Engagement + avance = engagement d'avance (souriez avec prudence, c'est une simplification du nouveau concept). Tout acte qui constituerait un "engagement d'avance" imposerait sa qualification en opération de...

Crédit, Droit bancaire et financier, Droit de la consommation, Régulation financière

Intérêt (1)

L'Université est en train de rater le RV avec les systèmes d'IA !

08/01/2024 | Professionnels du Droit et Justice

Dans mon essai Le droit sous le règne de l'intelligence artificielle et il y a 4 mois dans les Petites Affiches (Les systèmes d'intelligence artificielles arrivent), je dis à grands traits que les juristes, notamment, se serviront inévitablement des SIA. Je vais plus loin en analysant le grand...

Avocat, Blockchain DLT, Justice, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées

Intérêt (1)

« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)

12/07/2025 | Droit bancaire-monétaire

Et, pour référencer son propos, le professeur Yves Chaput s'est pleinement appuyé sur une phrase de Jean Carbonnier. Cette phrase, et, ou, citation, compte double, elle vaut pour le fond et la méthode (1) (cf. image ci-dessous). Cette pensée est sinon structurée par les idées de fond,...

Banques, Droit bancaire et financier, Instruments de paiement, Monnaie, monnaies & money, Régulation financière

Intérêt (1)

Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024).

20/07/2024 | Droit bancaire-monétaire

Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle ! Ce règlement sur l’intelligence artificielle, dit "IA Act" (dans nos esprits colonisés), était très attendu. Le règlement en...

Blockchain DLT, Ecriture, Master, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt (1)

Plus de 74 000 pages vues en août, même moi...

01/09/2024 | L'auteur, contact et Informations légales ISSN

...je n'y crois pas ; voilà pourtant le nombre de pages vues / lues selon les statistiques de mon site. Le blog a dû être lu par quelques "robots" collecteurs de données... qui serviront demain à monter un système d'IA à objet juridique : synthétiser du droit ou esquisser des actes juridiques. Ma...

Droit bancaire et financier, Ecriture

Intérêt (1)

L'emprunteur sénior : sa décision de partir en retraite implique une mise en garde de la banque ou de l'organisme financier. Sérieusement ? (Cass. com., 27 mars 2024, 22-13.124)

14/03/2025 | Droit bancaire-monétaire

Une personne obtient des prêts et,18 mois plus tard, prend une retraite anticipée (AN-TI-CI-PEE...). Le retraité se trouve fort dépourvu car il n'avait pas anticipé sa retraité anticipée. Le banquier non plus imaginez-vous, car la demande de retraite est un droit très spécial et très personnel....

Banques, Consommation, Droit bancaire et financier, Mise en garde, Obligation de conseil

Intérêt (1)

Après les PSP dont les banques, la CNIL vous informe à son tour pour éviter les "fraudes bancaires en ligne" (avis spécial après des "fuites de données").

17/11/2024 | Droit bancaire-monétaire

Les prestataires de services de paiement (dont les banques qui sont des PSP) vous invitent à la vigilance, ce qui est une obligation du client qui doit surveiller ses comptes et instruments de paiement. La vigilance porte spécialement sur les emails, sur les SMS et les conversations téléphoniques....

Banques, Instruments de paiement, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt (1)

L'arrêt de Cour de cassation sans lien hypertexte vers l'arrêt d'appel : un archaïsme ? #legifrance

08/08/2025 | Professionnels du Droit et Justice

La mode fait travailler sur l'intelligence artificielle, mais des commodités manifestes et manifestement absentes des systèmes d'informations classiques, depuis 20 ans, sont oubliées. Tout arrêt de cassation, en visant l'arrêt d'appel (parfois le jugement ou l'ordonnance...) devrait comprendre,...

Justice, Politique

Intérêt (1)