#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE

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De trois baisers.

De trois baisers.
24/09/2023 | Littérature, écriture et poésie
De trois baisers La pente était raide et tombait sur un terrain de sport à la terre rouge. On était aussi en surplomb des habituels et immenses peupliers qui, plantés plus bas, longeaient la grille du lycée. Il n'était alors pour nous qu'un collège. Le temps laisse des traces inoubliables, ce que...
Ecriture
Intérêt (1) 

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !

Une terre de Champagne objet de prescription acquisitive. Champagne pour la cassation !
05/02/2024 | Champagne !
La Cour d'appel de Reims a pour le moins mal jugé une affaire d'usucapion, de prescription acquisitive d'une parcelle de terre champenoise (Cass., 3e civ., 6 juillet 2022). La terre de Champagne est la plus chère au monde, elle vaut de l'or, l'or, la couleur du Champagne ! Les moyens de cassation...
Champagne, Droit des biens, Justice
Intérêt (1) 

Reprise des actes de la période de formation par la société : revirement (Cass. com., 29 novembre 2023, n° 22-12.865 )

Reprise des actes de la période de formation par la société : revirement (Cass. com., 29 novembre 2023, n° 22-12.865 )
03/10/2025 | Droit des sociétés et des groupements
Un "marronnier" des TD des Facs vient d'être abattu (Cass. com., 23 novembre 2023, n° 22-12.865 et n° 22-18.865 et n° 22-21.623). Il était l'occasion de faire du droit des sociétés sans faire du droit des sociétés... en étudiant un problème formel. Problème cependant à examiner puisqu'il se posait...
Droit des contrats, Droit des sociétés, Rédaction de contrat
Intérêt (1) 

Le critère du crédit : une proposition (Banque & Droit, nov. - déc. 2023)

Le critère du crédit : une proposition (Banque & Droit, nov. - déc. 2023)
20/12/2023 | Droit bancaire-monétaire
Le thème un peu perdu du critère (en droit), confondu avec les éléments ou conditions de qualification, est de nature à donner une définition doctrinale du crédit (et demain d'une définition jurisprudentielle ou légale), des opérations de crédit. Dans cette publication, je continue à chercher le...
Crédit, Droit bancaire et financier, Droit de la consommation, Régulation financière
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