#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
Accueil
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Accueil
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
Liste de liens
Nuances de droit
Jus Politicum
Le Petit Juriste
Le blog de J. Bouineau
OpenLaw
Le blog de A. Coutant
Nouvelles droit
Précisément.org par E. Barthe
Association Droit & Affaires - Revue Droit & Affaires
Libertés chéries, le blog de Roseline Letteron
The Journal of regulation, M.-A. Frison-Roche
Le blog de D. Mainguy
Le blog de B. Dondero
JurisGuide, aide notamment les étudiants
Le blog de V. Wester Ouisse
Juriconnexion - Le site des documentalistes juridiques
Association de droit de l'informatique AFDIT
Carrières Juridiques . Com
Revista del Derecho del Mercado Financiero, Prof. Zunzunegui
Université Numérique Juridique Francophone
Carnet de recherches, par J.-B. Thierry
AMF
Avocat
Banque
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Code monétaire et financier CMF
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Crédit
Devenir avocat
Dirigeant
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit et sécurité
Ecriture
Financement
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Philosophie du droit
Politique
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Tags
Tags (129) : Droit des contrats
Conduite et teneur de mes travaux actuels, stratégie de recherche.
29/12/2018
|
Droit bancaire-monétaire
Outre des recherches ayant donné des publications en droit des affaires, la question de l'informatisation - dite aujourd'hui du numérique - a été suivie avec constance sinon intensité, comme la question de la méthode qui tire vers l'épistémologie (laquelle passe par le thème de la philosophie des...
AMF
,
Doctorat thèse docteur
,
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Justice
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Régulation financière
Droit bancaire - Cours Master 2 Cadres africains (Université de Reims CA)
25/11/2018
|
Droit bancaire-monétaire
Ce cours vise à acquérir en un temps assez bref les connaissances et réflexes que les activités financières exigent. Il est inspiré pour partie de mon ouvrage (DBF). Ce dernier est conçu pour orienter les étudiants vers la réalité de l'activité économique qui donne des emplois, souvent très...
Droit bancaire et financier
,
Droit de la compliance
,
Droit de la consommation
,
Droit des contrats
,
Master
La caractère réaliste ou irréaliste de la clause fait le droit... Le Droit ? (Cass. soc., 16 mai 2018)
25/11/2018
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Le juge est dans un grand embarras. L'outil dont il dispose, le droit, date du début de XIXe siècle. Rigide, et souvent peu commode. Alors l'embarras est grand , ou devrait l'être, quand un grand thème de l'être humain, le réalisme, remonte à la surface du contentieux. Mais les parties, les...
Consultation Juridique
,
Droit des contrats
,
Technique contractuelle
"Ma tante" est une "Caisse de crédit municipal" : les 100 ans du Crédit Municipal.
12/11/2018
|
Droit bancaire-monétaire
Nous célébrons les 100 ans du Crédit Municipal. C'est un moyen pour les étudiants de coordonner le droit des contrats (crédits ou autres, sûretés ou autres...), le statut des établissements (être banque ou autre chose), le statut de la personne agréée (sa forme juridique avec ses originalités), ce...
Banques
,
Consommation
,
Droit des contrats
Droit de la consommation, par Yves PICOD (2018, Sirey Dalloz) : le tour de la question !
25/10/2018
|
Commercial, consommation et concurrence
Les éditions Dalloz Sirey publient une nouvelle édition du Droit de la consommation de notre collègue le professeur Yves Picod, un des maîtres de la matière. Il intéressera de nombreux lecteurs de ce blog qui opèrent en droit des affaires, et les affaires se font une fois sur deux avec des...
Droit de la consommation
,
Droit des contrats
,
Obligation de conseil
Secret des affaires : avec la loi du 30 juillet 2018, c'est parti !
11/08/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
Reprise en douceur des publications, avec la reproduction de la loi sur le secret des affaires. Le nouveau Titre du Code de commerce se lit assez bien. Son domaine est très large, pour ne pas dire universel. Finalement, ce sont aux professionnels de réfléchir à ce qu'est un secret d'affaire et de...
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Justice
La consultation juridique est réservée : attention aux consultants et conseillers hors des clous...
09/06/2018
|
Consultations et Conseils Juridiques
La consultation est une des activités juridiques réglementées avec, d'une part, la représentation et l'assistance en justice et, d'autre part, la rédaction d'actes juridiques pour autrui. Cette législation établit dit-on, expression exagérée, le "monopole du droit". L'expression est cependant en...
Consultation Juridique
,
Droit des contrats
,
Obligation de conseil
,
Professions réglementées
Du remarquable "Dictionnaire des biens communs", PUF Quadrige, 2017, dir. M. Cornu, F. Orsi et J. Rochfeld.
13/02/2018
|
Civil et Public
La recherche est parfois confondue avec une activité de reporting (sans délai SVP !) des news juridiques. Elle ne comporte ni explication du fond, encore moins du tréfonds, ni critique de l'objet en cause (arrêt, loi ou autre) et encore moins de dimension prospective annonçant les nouvelles...
Droit des contrats
,
Théories
Manuel de droit commercial, PUF, 2018, par F.-X. Lucas et D. Porracchia
12/02/2018
|
Commercial, consommation et concurrence
Le droit commercial doit demeurer. Sa force est devenue sa faiblesse : il se découpe en de multiples branches. Il faut les assumer car ces branches ont une forte croissance. On parle ainsi de droit de la concurrence, de droit des sociétés (tellement civil pourtant)... En outre, ces branches...
Droit des contrats
La liberté de céder les créances, le bordereau Dailly, son formalisme dur, mou et liquide (Cass. com., 11 octobre 2017).
19/01/2018
|
Droit bancaire-monétaire
Cet arrêt, en trois motivations du juge du droit, intransigeant avec le débiteur cédé (Air France), rejette certaines de ses critiques et ne répond pas aux autres branches du pourvoi. On a plaisir à commenter en synthèse cette décision qui fera sans doute couler plus d'encre que nécessaire. La...
Droit des contrats
Des "documents contractuels" de la pratique, à la structure des contrats.
17/11/2017
|
Civil et Public
L'idéal du contrat n'est plus. On pensait - nous, juristes - le contrat comme un document d'une structure unitaire qui commençait avec un intitulé et qui finissait avec des signatures. On pensait... plus ou moins... Or la pratique mais aussi la loi ont donné une version autre du contrat. La réforme...
Clauses et Contrats
,
Droit des contrats
De l'interdépendance de la location à la faute anéantissant l'ensemble contractuel par caducité (Cass. com., 12 juillet 2017, co-écrit avec Gwenaëlle Mage, Lexbase 7 septembre 2017)
09/10/2017
|
Commercial, consommation et concurrence
Ces décisions du 12 juillet 2017 ont donné lieu à un commentaire publié il y a déjà plus d'un mois. On salue la réactivité de Lexbase. Voilà du droit des affaires, du droit commercial, sur fond de droit commun des contrats, avec l'ensemble contractuel qui évoque les groupes de contrat de Bernard...
Droit des contrats
Formalisme du mandat donné à l'agent immobilier : consécration d'un simple ordre public de protection de la "loi Hoguet" (C. cass., Ch. mixte, 24 fév. 2017, n° 15-20.411)
27/02/2017
|
Commercial, consommation et concurrence
L'arrêt de chambre mixte du 24 février 2017, rendu sous la haute autorité du Premier Président de la Cour de cassation, est un arrêt de principe qui infléchit sa jurisprudence en matière de mandat donné à l'agent immobilier. Le domaine en cause est à tous égards sensibles : il désigne la...
Droit des contrats
,
Ordre public
Livre électronique sur la réforme du droit des contrats, direction Prof. Daniel Mainguy, par une équipe montpelliéraine
24/10/2016
|
Professionnels du Droit et Justice
Avec un peu de retard, mais avec tout autant de profit que plus tôt, nous signalons l'ouvrage collectif réalisé par des universitaires montpelliérains. Nous les félicitons vivement. Voilà bien affiché sur la toile le Centre du droit de la consommation et du marché et son équipe de recherche de...
Droit des contrats
Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats, 2016, par J.-J. DAIGRE et G. GOETZ-CHARLIER (Cabinet GINESTIE & co. et LEGITEAM)
20/06/2016
|
Méthode, le coin des étudiants
Le Professeur Jean-Jacques DAIGRE a eu la belle et bonne idée de s'attaquer au sujet de la réforme du droit des obligations pour en sortir un ouvrage à la fois complet, synthétique et pratique à utiliser. Il publie ainsi un "Code comparé et annoté de la réforme du droit des contrats". Ce petit...
Droit des contrats
La réforme du droit des contrats, du régime et de la preuve des obligations a été adoptée (Ord. 10 février 2016)
12/02/2016
|
Civil et Public
Les manuels vont changer ! Les codes rouge et bleu vont changer... en leur cœur. L'ordonnance dispose que l'essentiel de ses dispositions entreront en vigueur le 1er octobre 2016. A n'en pas douter elle sera ratifiée par le Parlement avant ce terme. Le code civil sera donc notablement réformé au...
Droit des contrats
Problématique des modèles d'acte de cession d'actions ou de parts sociales
13/10/2015
|
Droit des sociétés et des groupements
Problématique des modèles d'acte de cession d'actions ou de parts sociales La cession de parts sociales ou d'actions est l'acte de société le plus pratiqué. Il peut être bref quand il s'agit de faire entrer ou sortir un associé de la société pour un ou deux titres. Mais, même dans ce cas, il n'est...
Cession d'entreprise
,
Cession de titres
,
Droit des contrats
Projet de réforme du droit des contrats et des obligations
23/04/2015
|
Civil et Public
Pour les rares lecteurs à qui cela aurait échappé, le projet de réforme du droit des contrats a été publié. Il est consultable en ligne sur le site du ministère de la justice (lien ci-dessous). Vous l'avez également ci-dessous en document PDF. En allant sur le site du ministère, vous trouverez une...
Droit des contrats
Le banquier ne doit pas une mise en garde au dirigeant de société caution si le crédit est adapté
31/01/2015
|
Droit des sociétés et des groupements
Figure ordinaire de la vie de l'entreprise, le dirigeant caution est souvent appelé en paiement alors que "sa" société est défaillante dans l'exécution de son obligation, notamment son obligation de remboursement des échéances d'un prêt, La caution n'est demandée en pratique qu'aux entrepreneurs de...
Droit bancaire et financier
,
Droit des contrats
,
Droit des sociétés
,
Obligation de conseil
Loi du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence
17/06/2014
|
Droit bancaire-monétaire
en faisant un point sur les comptes inactifs, nous avions annoncé l'arrivée de ce dispositif (Droit bancaire et financier, éd. Direct Droit, 2014, n° 998 ; Proposition de loi : Ass. nat., n° 1546 du 13 nov. 2013). Pour le banquier, le compte inactif est en effet une préoccupation administrative qui...
Clauses et Contrats
,
Droit des contrats
1
...
«
3
4
5
6
7
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM