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Hervé CAUSSE
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1345 articles rédigés par cet auteur
Emmanuel Macron invite à l'Elysée des intellectuels (surtout parisiens et économistes). Petite contribution (intellectuelle ?) au Grand débat.
03/04/2019
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Civil et Public
"Si vous saviez comme je suis mal entouré" avait dit le Président Macron il y a quelques mois. Il expliquait ainsi n'avoir pas vu arriver la révolte jaune. Un Etat bien dépassé, le grand débat passé*, Paris plutôt cassé(e)... et le président s'entoure cette fois, un soir, de quelques personnalités...
Ecriture
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Institutions et Constitutions
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Pouvoir de régulation
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Théories
Intérêt ()
Pratique de l'écriture : une pratique de la théorie ; écrire un mémoire ou une thèse, ou autre chose.
31/03/2019
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Méthode, le coin des étudiants
L'écriture est une pratique et l'écriture suppose des pratiques. Le milieu académique n'est cependant pas toujours très pratique : il oublie de se qualifier de professionnel (et notamment de professionnel de la théorie), et de souligner que les exercices théoriques supposent la maîtrise et le...
Ecriture
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Rapport de stage
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Rédaction de contrat
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Théories
Intérêt ()
Le décret blockchain : ou comment dématérialiser la dématérialisation des titres... Décret du 24 décembre 2018
10/03/2019
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Droit des investisseurs
Qui vivra verra ! La dématérialisation des valeurs mobilières, devenue la dématérialisation des titres financiers, a vécu heureuse, seule. Certes avec ses coûts, mais sans difficultés. La dématérialisation est devenue la "conservation" dès 1993 et cela fut confirmé avec des règlements européens il...
Blockchain DLT
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Droit des sociétés
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt ()
Modèle de consultation juridique : un exemple de structure à défaut de modèle idéal.
27/02/2019
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Consultations et Conseils Juridiques
La demande est forte pour connaître le modèle d'une consultation juridique, ce qui est curieux (cet article de blog a été lu près de 100 000 fois..., il mérite d'être remis à la UNE). En effet, ceux qui donnent des consultations devraient a priori savoir comment procéder. Ceux qui les lisent,...
Consultation Juridique
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Justice
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Professions réglementées
Intérêt ()
... suite de la loi du 5 août 2021.
12/02/2019
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Civil et Public
« 1° Imposer aux personnes âgées d'au moins douze ans souhaitant se déplacer à destination ou en provenance du territoire hexagonal, de la Corse ou de l'une des collectivités mentionnées à l'article 72-3 de la Constitution, ainsi qu'aux personnels intervenant dans les services de transport...
Intérêt ()
Le financement participatif (par "cagnottes"), les avocats, le Barreau... et la compliance du Code monétaire et financier ?
06/02/2019
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Droit bancaire-monétaire
La belle "Lettre Dalloz" signale une analyse de l'excellent "Dalloz.actualité" où est traitée de la question d'un assez grand intérêt du financement par le public, qui peut passer par ce que la loi appelle le financement participatif (FP). On vous livre le début de l'analyse pour vous inviter à...
Devenir avocat
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Droit bancaire et financier
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Droit des contrats
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Professions réglementées
Intérêt ()
Le banquier prestataire de services d'investissement (PSI) n'a pas d'obligation de conseil mais il peut avoir à vous conseiller... (Cass. com., 20 juin 2018)
23/01/2019
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Consultations et Conseils Juridiques
La jurisprudence sur les obligations d'information et de conseil n'est pas claire. Il faudrait ré-étager toutes les obligations qui peuvent exister en lien avec cette formule. La Cour de cassation a créé un peu partout des obligations qui suscitent un contentieux important. En matière de banque et...
Droit bancaire et financier
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Obligation de conseil
Intérêt ()
Le financement illicite peut exister ! Même pour un financement participatif, de crowdfunding. L'affaire du "boxeur"...
09/01/2019
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Droit bancaire-monétaire
Allez commencer un cours par des généralités. Certains étudiants boudent. Une série d'intellectuels quittera le cours : ils veulent pour exercer leur pensée... de la pratique ! Un discours sur le financement illicite construit, argumenté et référencé par quelques rares décisions est pourtant...
Droit bancaire et financier
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Droit des contrats
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Ordre public
Intérêt ()
Sérotonine, le roman de Michel Houellebecq, atteint-il l'esprit par l'événement en cours ?
04/01/2019
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Littérature, écriture et poésie
La plume semble plus acérée, mieux capable d'onduler quand elle est trempée dans l'encre de l'actualité or et sang, ou bien, ici, bleu blanc rouge, ou bien... dans une autre de cette épaisseur colorée. Sérotonine (Flammarion). Image du livre du livreshebdo.fr En manque-t-on - de sérotonine -...
Ecriture
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Institutions et Constitutions
Intérêt ()
Conduite et teneur de mes travaux actuels, stratégie de recherche.
29/12/2018
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Droit bancaire-monétaire
Outre des recherches ayant donné des publications en droit des affaires, la question de l'informatisation - dite aujourd'hui du numérique - a été suivie avec constance sinon intensité, comme la question de la méthode qui tire vers l'épistémologie (laquelle passe par le thème de la philosophie des...
AMF
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Doctorat thèse docteur
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Droit des contrats
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Droit des sociétés
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Justice
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Méthode et études
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Régulation financière
Intérêt ()
Le plan : une quintessence de la méthodologie qui ne doit pas aider à perdre le "fil des choses"... lequel suggère la méthode linéaire.
15/12/2018
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Méthode, le coin des étudiants
Le plan ! Le plan !! Le plan !!! Ecrire selon un plan serait la marque d'une méthodologie maîtrisée et aboutie. Tel n'est pas le cas, tel n'est pas toujours le cas. Nombre de plans montrent que le seul fait de faire un plan ne permet pas de présenter de façon cohérente une pensée claire....
Ecriture
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Master
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Méthode et études
Intérêt ()
La France est un gilet jaune qui ne parvient pas à boucler ses fins de mois.
12/12/2018
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Droit bancaire-monétaire
La France est un véritable gilet jaune, elle ne parvient pas à boucler ses fins de mois. C'est mon post du matin sur Linkedin, à partager pour toute réflexion utile). Vers Linkedin pour partager et commenter En 2019, elle sera obligée d'emprunter 225 milliards d'euros pour payer ses dettes, dont...
Institutions et Constitutions
Intérêt ()
La rue gouverne ! Enfin, les ronds-points gouvernent !
10/12/2018
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Civil et Public
Les institutions sont malmenées : elles vont céder sans négocier, sans rien envoyer comme message, sans rien expliquer, sans rien dire du futur... la rue gouverne et jamais la rue n'a aussi nettement gouverné. C'est la République Bleu Blanc Jaune ! "Les institutions" : les ministres, le...
Institutions et Constitutions
Intérêt ()
Paris en feu et à sac, l'Outre-Mer en insurrection, les Provinces bloquées : repenser l'action publique et la politique, donc le Droit !
08/12/2018
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Civil et Public
La maladie technocratique de l'Etat est probablement la cause des émeutes qui secouent la France. La charge contre la voiture, symbole de notre modèle de société depuis 50 ans (au moins), a été trop forte puisqu'on attend des "alternatives" de transport. Fondamentalement, spécialement depuis 30...
Institutions et Constitutions
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Justice
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Ordre public
Intérêt ()
Trop de fonctionnaires et de dépenses publiques, mais L'Etat ne parvient pas à rédiger ses propres lois. L'Etat paye donc des avocats pour le faire...
06/12/2018
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Civil et Public
Vous savez sans doute d'où vient ce problème. Le Monde a ainsi pu titrer : "Quand l’Etat décide de sous-traiter la rédaction de « l’exposé des motifs » de la loi « mobilités » L’exécutif affirme que l’appel d’offres visait essentiellement à réaliser l’étude d’impact du projet de loi présenté...
Codification
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Institutions et Constitutions
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Ordre public
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Théories
Intérêt ()
Sacrifier les étudiants étrangers (francophones) par les tarifs d'inscription, ou bien oser parler à tous les étudiants
02/12/2018
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Professionnels du Droit et Justice
Le discours de Grenoble d'Emmanuel MACRON sur l'enseignement supérieur pouvait inquiéter. Il avait dû convenir, en direct, ne pas comprendre les idées confuses d'une partie de son discours (pour oser cela, l'homme a du talent...). Le lieu même de Grenoble suggérait une continuité (les initiés...
Master
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Méthode et études
Intérêt ()
Billet de Geneviève KOUBI sur la qualification des professeurs d'Université et le passage d'une section disciplinaire à une autre...
02/12/2018
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Professionnels du Droit et Justice
PR.. qualifié par une section CNU, recruté mais rattaché à une autre section CNU Le 24 octobre 2018, par Geneviève Koubi, "La « prise de position » de la section 02 du Conseil national des Universités (CNU) au 20 septembre 2018 relatée au point 6 du communiqué d’information relatif à la situation...
Doctorat thèse docteur
Intérêt ()
La banque conseille ou ne conseille pas en matière de services d'investissement ? Un mystère (Com. 20 juin 2018).
28/11/2018
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Droit bancaire-monétaire
En matière de banque PSI, l'arrêt reproduit vaut le détour. On cite la partie intéressante de la décision dont on a discuté ce matin, en cette fin de semestre. Les commentaires produits et lus pour l'heure sont, à mon sens, aussi curieux que l'arrêt. "... si le banquier prestataire de services...
AMF
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Justice
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Obligation de conseil
Intérêt ()
Le conseil en cryptomonnaies hors le champ de la régulation de la finance : le conseil impossible voire illégal ?
25/11/2018
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Consultations et Conseils Juridiques
C'est aux docteurs de rappeler les principes : une crypto n'est pas une monnaie mais toute cryptomonnaie (ou cybermonnaie, doit-on dire en France porte le Journal officiel) qui est pratiquée tend à devenir une monnaie. Les conseils en crypto font donc du conseil en finance, ils doivent à notre sens...
La Finance
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Régulation financière
Intérêt ()
Le juristocrate, un néologisme pour signifier un état (I)
25/11/2018
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Professionnels du Droit et Justice
Le "juristocrate" a probablement tué le juriste. Le résultat est là : personne ne s'intéresse à ce que font, écrivent et disent les juristes. Ils sont pourtant nombreux et occupent souvent des postes importants. Là où l'on sollicite cent économistes, cent philosophes ou cent sociologues, on demande...
Doctorat thèse docteur
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Professions réglementées
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Théories
Intérêt ()
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