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1374 articles rédigés par cet auteur

Le Conseil constitutionnel et la fondamentalisation du droit, une affaire mondiale. "La protection de l'environnement, patrimoine commun des êtres humains... objectif de valeur constitutionnelle"

04/02/2020 | Civil et Public

Le Conseil constitutionnel et la fondamentalisation du droit, deux sujets en un, intéressent tout juriste. Tout praticien peut avoir, dans un cas technique, à se demander quelle serait la position des Sages s'ils étaient saisis d'une QPC. D'une question précise mettant en cause un droit précis,...

Institutions et Constitutions, Justice, Master, Théories

Intérêt ()

La monnaie dans tant de décisions judiciaires. Loin de la pédagogie habituelle...

27/01/2020 | Droit bancaire-monétaire

Quatre arrêts (extraits de la base publique Legifrance) sur la monnaie sont ici reproduits. On note les aspects purement monétaires de ces arrêts en quelques lignes. Ceux qui sont intéressés par la monnaie y trouveront matière à réflexion. Cela ne signifie pas que les arrêts ne soient pas à lire et...

Banques, Blockchain DLT, Droit des contrats, Monnaie

Intérêt ()

L'effondrement : demain la France en dictature ? 5 scénarios, 1 seul hasard !

24/01/2020 | Civil et Public

Les défauts français, ceux des gens - nous, ceux des corps intermédiaires et ceux des institutions, sont rarement posés. Emmanuel MACRON a entendu le faire, avant et après élection, en invitant seulement aux réformes par la loi, un peu comme Nicolas SARKOZY. Lui, mieux situé politiquement, pensait...

Intérêt ()

Droit de l'investissement

23/01/2020 | Droit des investisseurs

Intérêt ()

Question parlementaire sur la valeur probatoire de la blockchain, réponse de la ministre...

15/01/2020 | Droit bancaire-monétaire

La blockchain existe et fait preuve parfaite en matière de titres financiers et de minibons (usez de la barre recherche ou du tag blockchain pour retrouver la dizaine de publications sur ce sujet sur Direct Droit - En dernier lieu, voyez le thème 4 de cette page). Le sujet n'a presque aucun...

Banques, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

L'affaire Carlos Ghosn est un tsusnami japonais et un séisme judiciaire mondial !

08/01/2020 | Professionnels du Droit et Justice

L'affaire Carlos Ghosn est un tsunami japonais et également un séisme judiciaire mondial. Sa conférence de presse remet en place un certain nombre de choses. Assez en tout cas pour un peu effacer cette affaire - complexe - et poser la question judiciaire, celle de la Justice. Les plaisanteries...

Droit des sociétés, Institutions et Constitutions, Justice

Intérêt ()

Le droit de fuir, le droit de fuite : Carlos Ghosn présente ses voeux au système japonais !

31/12/2019 | Professionnels du Droit et Justice

"...a rigged Japanese justice system...", voilà ce qu'est le système judiciaire japonais. Il avait été relevé sa dureté et son absence de respect de la présomption d'innocence. Carlos Ghosn peut aujourd'hui embrayer sur ces diverses critiques, plutôt unanimes en France. Le plus intéressant, en...

Théories

Intérêt ()

C'est Noël !

23/12/2019 | Littérature, écriture et poésie

C'est Noël ! Le temps des guirlandes est venu ! La ville éclaire ses avenues ! Les cœurs vifs enluminés Entourent les présents à amener La vie s'embrase de ces périodes Où, à la force, le bonheur qui rode Chasse aux oublis le moindre pleur Pour resplendir à tout quart d'heure Voilà l'arbre déguisé...

Ecriture

Intérêt ()

La réforme des retraites par le Gouvernement, tout est écrasé et embrouillé !

05/12/2019 | Civil et Public

L'hypothèse que Emmanuel Macron a laissé le gouvernement s'abîmer sur la réforme des retraites n'est pas chose impossible. Jamais, en effet, un tel sac de noeuds n'a été produit. Vides, creux et maladresses ont été empilés presque volontairement. S'attaquer au régime des avocats, qui savent parler...

Intérêt ()

Tout en pleurant

27/11/2019 | Littérature, écriture et poésie

Tout en pleurant Pleurent les arbres Pleure la vie Pleure ta vie Pleure ma vie Disent les arbres Disent les ans Disent tes mois Disent mes jours Entend les arbres Entend leurs bruits Entend tes fibres Entend mes feuilles Vois donc le bleu Le cèdre bleu Vois il éclaire Un peu tes yeux Vois donc mon...

Ecriture

Intérêt ()

L'amour dure trois ans

22/11/2019 | Littérature, écriture et poésie

L'amour dure trois ans Je l'ai lu, il me souvient J'ai compris Les garçons n'aiment pas l'amour Ils l'aiment comme une bière Une soirée chaude Une balade d'un jour Pas plus Ils ne savent donc pas Que l'amour dure trois ans Pas plus Je l'ai lu Et puis tu me l'as dit L'amour dure trois ans Dans ton...

Ecriture

Intérêt ()

Le style est déjà du fond : écriture, pensée et idée. Quelques lignes de Jean Pic de la Mirandole sur de beaux auteurs..

14/11/2019 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

L'idée tient à un mot pur. Vous utilisez des mots impurs, creux, que des esprits emplis de creux reportent et vous poussent à reproduire. La pensée véritable est seulement attachée à l'idée pure. Celle sur laquelle on peu bâtir. Le concept. L'unité. La plupart des plumes n'ont ni idées, ni pensées...

Ecriture

Intérêt ()

Je vais vous dire des choses sur le Champagne !

12/11/2019 | Champagne !

Champagne ! Contre-étiquette... Il est temps de s'amuser un peu. De montrer ici, sur ce blog fait en Champagne, toutes les qualités du Champagne. De dire au passage quelques truqueries ou coquetteries. Commerciales ou financières. Géographiques ou écologiques ! Juridiques ou éthiques ? Physiques...

Vin

Intérêt ()

Conformité, droit de la consommation et droit commun, une note Daniel Mainguy.

09/11/2019 | Commercial, consommation et concurrence

Article intitulé 'De la rigueur nécessaire dans le choix d’une action en cas de défaut de conformité". A propos de : Cass. Civ. 1re, 10 avril 2019, N°18-13747. Vers le blog de Daniel Mainguy

Droit de la consommation, Droit des contrats

Intérêt ()

Responsabilité du CGP, le cas des "manquements de la société Cincinnatus à son obligation de conseil et d'information", les charmes de la gestion de patrimoine (Cass. civ. 1re, 26 septembre 2019, 5 arrêts).

08/11/2019 | Droit des investisseurs

Dans une série de 5 arrêts, la Cour de cassation rejette le pourvoir contre des décisions d'appel qui avaient condamné un "conseil en gestion de patrimoine" (pour un résumé de la jurisprudence, Doit bancaire et financier, p. 116, n° 186). Essayez ci-contre, sur ce sujet, les tags : CIF, Gestion de...

Banques, CIF, Investissements, Obligation de conseil

Intérêt ()

Acte électronique et métamorphoses en droit des contrats, par Bérénice de Bertier-Lestrade. Du contrat électronique !

29/10/2019 | Civil et Public

En cherchant un travail de synthèse sur le contrat électronique, j'ai trouvé une analyse remarquable, tranquille et complète. Le miracle des archives en ligne, de l'open édition. J'avais ce besoin pour compléter une approche sur le Droit du numérique que m'impose une étude sur l'intelligence...

Consommation, Droit des contrats, Théories

Intérêt ()

Entre physique et philosophie : interdisciplinarité et complémentarité.

28/10/2019 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

L'ouvrage présente des questions de science physique et de façon accessible, du moins si vous avez un peu de culture... physique. Il peut ici être signalé car il montre un cas de complémentarité de deux disciplines que tout oppose ou presque. Il est sans doute un peu difficile de parler d'emblée...

Théories

Intérêt ()

La télésurveillance, acte majeur de la sécurité privée et du droit de la sécurité privée (Cass. 1re, 6 fév. 2019).

20/10/2019 | Droit de la sécurité

Il y a une près d'une vingtaine d'années, lorsque j'ai commencé à travailler le thème de la sécurité privée, il fallait courage et optimisme pour s'engager dans cette voie et, aussi, souffrir de naïveté. Finalement, deux ou trois choses ont fait céder l'opinion juridique quant à ces entreprises et...

Droit des contrats, Sécurité, Technique contractuelle, Télésurveillance

Intérêt ()

Des notes, tes notes !

16/10/2019 | Littérature, écriture et poésie

Des notes ! Des ondes ont fait croiser au loin Quelques paroles qui rendent fou Et enfermées en nous avec soin Pour oublier de leur tordre le cou Un matin bleu j’entendis ta voix Lointaine et tantôt si connue Qui à nouveau frappait en moi Au son de tes mots accourus Ils avaient l’élan cru de la...

Ecriture

Intérêt ()

"Blockchain, Banque et Finance", Colloque du Master 2 Droit bancaire et financier (Montpellier 27 sept. 2019)

09/10/2019 | Droit bancaire-monétaire

Merci à l'Université Montpellier I et à la Faculté de droit pour ce bel accueil. Avec un peu de retard ! Ce colloque blockchain, était avec D. Legeais, S. Charentenay, T. Cremers, A. Tehrani & les étudiants ! Pour ma part, j'ai terminé sur l'idée de système, objet d'une note de blog déjà...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

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