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Hervé CAUSSE

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1353 articles rédigés par cet auteur

Droit de la consommation, par Yves PICOD (2018, Sirey Dalloz) : le tour de la question !

25/10/2018 | Commercial, consommation et concurrence

Les éditions Dalloz Sirey publient une nouvelle édition du Droit de la consommation de notre collègue le professeur Yves Picod, un des maîtres de la matière. Il intéressera de nombreux lecteurs de ce blog qui opèrent en droit des affaires, et les affaires se font une fois sur deux avec des...

Droit de la consommation, Droit des contrats, Obligation de conseil

Intérêt ()

J.-G. Dumas, P. Lafourcade, A. Tichit et S. Varette, Les blockchains en 50 questions, Comprendre le fonctionnement de cette technologie de rupture, 2018, Dunod

12/10/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

Toute consultation devra citer cet ouvrage. Voulu comme un ouvrage "de base", les 50 questions lui donnent un bon relief (J.-G. Dumas, P. Lafourcade, A. Tichit et S. Varette, Les blockchains en 50 questions, Comprendre le fonctionnement de cette technologie de rupture, 2018, Dunod). L'ouvrage est...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Autant en emporte le code... informatique. Ou la fin des juristes. Vers le nouveau conseil.

11/09/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

Autant en emporte le code... la révolution en marche n'est pas (seulement) une révolution technologique. C'est une révolution sociale et culturelle. La technologie certes gagne en puissance, les esprits de l'internet fondent de nouveaux espaces. Mon bon droit commercial est en 4 plans, 4 dimensions...

Master, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées, Théories

Intérêt ()

L'effondrement politique et social, l'effondrement juridique. Quel droit, pour quelle société ? Lettre à Nicolas H...

01/09/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Résumé. Cette analyse pessimiste décrit la société très très décevante dans laquelle nous vivons ; elle s'appuie sur le discret effondrement du droit pour confirmer l'effondrement général ; il nous reste à faire notre testament ; mais tout pourrait changer si - à l'aide de ce violent criticisme ? -...

Effondrement, Institutions et Constitutions, Théories

Intérêt ()

Master 2 Droit des Affaires (Droit bancaire et financier-DBF) : Un Premier Cours.

23/08/2018 | Droit bancaire-monétaire

Plan de cours. Droit des institutions et des professionnels (Master 2 Droit des Affaires, Parcours Droit bancaire et financier), Semestre 1 Les étudiants retrouvent dans mon ouvrage l'essentiel de mon cours sur le monde de la finance (c'est aussi vrai pour le Cours Droit de l'investissement). Il...

Doctorat thèse docteur, Master, Méthode et études, Rapport de stage, Régulation financière

Intérêt ()

Le projet de loi PACTE ne sait pas définir le token... et délire sur l'identification du souscripteur (blockchain, ICO, cybermonnaie, jetons...).

23/08/2018 | Droit bancaire-monétaire

Le Code monétaire et financier comportera probablement un article L. 552-2 ainsi rédigé, si la loi PACTE est adoptée dans les termes actuels du projet : "Aux fins du présent chapitre, constitue un jeton tout bien incorporel représentant, sous forme numérique, un ou plusieurs droits, pouvant être...

AMF, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière, Théories

Intérêt ()

La règle publiée sur le site internet de l'administration plus forte que celle du Journal officiel (L. 10 août 2018)

21/08/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

Le conseil et la consultation juridiques exigent désormais de vérifier les sites internet de l'administration... L'étudiant de 1re année de droit complètera également ses fiches relatives aux sources du droit et à la force de la norme juridique publiée (loi, règlement). La loi n° : 2018-727 du 10...

Institutions et Constitutions, Théories

Intérêt ()

11 novembre 1918 - 11 novembre 2018

16/08/2018 | Littérature, écriture et poésie

"L'ACACIA I, 1919 "Il pleuvait sur le paysage grisâtre, le cercle des collines sous lesquelles achevaient de pourrir les corps des trois cent mille soldats, sur les champs grisâtres, les maisons grisâtres – ou plutôt ce qu'il en restait, c'est-à-dire comme si tout, collines, champs, bois,...

Institutions et Constitutions

Intérêt ()

Secret des affaires : avec la loi du 30 juillet 2018, c'est parti !

11/08/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

Reprise en douceur des publications, avec la reproduction de la loi sur le secret des affaires. Le nouveau Titre du Code de commerce se lit assez bien. Son domaine est très large, pour ne pas dire universel. Finalement, ce sont aux professionnels de réfléchir à ce qu'est un secret d'affaire et de...

Droit des contrats, Droit des sociétés, Justice

Intérêt ()

La blockchain, les ICO, les tokens, l'intelligence artificielle... ou quand les sujets impossibles deviennent possibles - vraiment ?

12/07/2018 | Droit des investisseurs

La question du sujet impossible est une question... possible ! Il est des cas où l'on se dit que le sujet est impossible à réaliser avec les standards de traitements usuels, soit impossible avec l'état des connaissances actuelles et les méthodes disponibles. Mal traiter - maltraiter - un sujet est...

Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt ()

Enseignement supérieur, de quoi la pédagogie est-elle le nom ?

28/06/2018 | Méthode, le coin des étudiants

Les universitaires sont appelés à changer leurs méthodes, leurs façons et leurs outils (sur ce dernier point, il faudrait leur en fournir...). Les ministères le disent, les dirigeants de l'université aussi et certains collègues le reprennent (surtout quand ils sont allés à l'étranger). D'autres,...

Master, Méthode et études

Intérêt ()

Penser la loi. Rien de moins. Colloque avec Denis BARANGER (Université Paris II, 22 juin 2018).

11/06/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Penser la loi. Le sujet fait très intellectuel, y compris pour la plupart des juristes lesquels comprennent la loi et savent l'appliquer. Mais penser la loi est un exercice éloigné de leurs préoccupations. Voilà une perspective de réflexion en vain peuvent-ils penser. Pourtant, le praticien du...

Codification, Méthode et études, Théories

Intérêt ()

Trouver une note sur Direct Droit avec les tags, les rubriques et...

10/06/2018 | Professionnels du Droit et Justice

Expliquant l'évolution du blog, je disais, juste ci-dessous, hier, qu'il y a sur Direct Droit environ 1300 notes à disposition. Tous les domaines sont envisagés qu'il s'agisse de questions judiciaires, de contrats ou de responsabilités. Les utilisateurs penseront à retrouver ces notes ou sujets en...

Doctorat thèse docteur, Méthode et études, Théories

Intérêt ()

La consultation juridique est réservée : attention aux consultants et conseillers hors des clous...

09/06/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

La consultation est une des activités juridiques réglementées avec, d'une part, la représentation et l'assistance en justice et, d'autre part, la rédaction d'actes juridiques pour autrui. Cette législation établit dit-on, expression exagérée, le "monopole du droit". L'expression est cependant en...

Consultation Juridique, Droit des contrats, Obligation de conseil, Professions réglementées

Intérêt ()

"Les meilleurs ne viendront pas pour de l'argent, ils viendront pour moi" (Lawrence d'Arabie, David Lean, réplique de Peter O'Toole)

05/06/2018 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Après la scène qui offre cette réplique, Lawrence apparaît à l'écran à la tête d'une troupe aussi composite que douteuse et déterminée. Sa réplique est mise en image. L'absolu du propos prend forme. La pensée est action. Le propos subjugue la prudence, la modération, la raison... bref tout ce qui...

Méthode et études

Intérêt ()

Le Premier président doit condamner le client de l'avocat à l'indemnité forfaitaire de 40 € (Cass. 2e civ., 3 mai 2018)

23/05/2018 | Consultations et Conseils Juridiques

Outre l'appréciation souveraine du montant des honoraires litigieux faite dans cette affaire, la décision permet de voir l'avocat être qualifié de prestataire de services et, ainsi, de lui faire profiter du Code de commerce. Un Premier président, saisi de cette contestation d'honoraires, s'était...

Justice, Professions réglementées

Intérêt ()

Newsletter * Annonce d'un projet éditorial * Analyses exclusives : Bulles technos (Fintech, ICO) et Bulle de l'obligation de vigilance

08/05/2018 | Professionnels du Droit et Justice

Inscrivez-vous à la Newsletter pour bénéficier d'analyses en rupture avec le flux étouffant des reportings qui inondent les réseaux sociaux et les revues jusqu'à oublier la méthode classique. Le phénomène est invasif. A suivre la loi ou la jurisprudence sans les principes utiles, la doctrine...

Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Obligation de conseil, Régulation financière

Intérêt ()

Solde bancaire : soldes ou solde ? Le pluriel forge le singulier montrant l'unité de toute chose, depuis Héraclite...

08/05/2018 | Méthode, le coin des étudiants

La pluralité et la diversité forgent l'unité : la contradiction qui surgit du propos n'est qu'une apparence. Ce sont ces vérités essentielles qui permettent de comprendre le droit. A défaut de pratiquer ces vérités essentielles, le juriste n'est qu'un triste répétiteur de règles qui s'expose, dans...

Méthode et études

Intérêt ()

ICO et tokens : un titre financier peut ne comporter qu'un droit de souscription, sans créance de somme d'argent.

24/04/2018 | Droit bancaire-monétaire

On avait souligné, ici même, que l'AMF méconnaissait l'ordre public financier Sur l'ordre public financier, un propos étonnant du président de l'AMF A sa décharge, on dira que les débats sur l'ordre public sont parfois peu productifs. Les deux juges de cassation peuvent employer l'expression de...

AMF, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt ()

Soirée droit bancaire et financier par le M2 DBF (27 avril 2018, Ecole de Droit de Clermont)

23/04/2018 | Droit bancaire-monétaire

Mon collègue Yannick BLANDIN et moi-même avons le plaisir de vous inviter à quelques réflexions de la part de deux professionnels, M. Hervé PETETOT et M. Jean-Noël MERIOT, et ce à l'invitation du M2 Droit des affaires, Droit bancaire et financier. Les étudiants seront heureux de vous accueillir...

Intérêt ()