#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
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247 Résultats pour votre recherche : methode
Numérique, une thématique et deux livres sur le numérique juridique, Editions mare & martin.
07/07/2025
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Civil et Public
Ces deux ouvrages appellent une remarque technique préalable, purement universitaire. Le monde universitaire juridique a commencé à faire passer des HDR (habilitation à diriger les recherches) sous la forme de "mémoires", par nature ce sont des mémoires post-doctoraux. Il vaudrait mieux parler de...
Doctorat thèse docteur
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Droit des contrats
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Méthode et études
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (5)
Le blog, méthode pédagogique, voie d'analyse et ici moyen du Droit.
15/03/2025
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Méthode, le coin des étudiants
Ma lutte pour le Droit continue et, parfois, un mois montre une belle activité de consultations (pages lues et visites). Lutte un peu naïve j'en conviens. Lutte dérisoire quand les armes et dirigeants du monde tuent presque à volonté. Je reste dans le camp du Droit, des papiers et des mots, des...
Doctorat thèse docteur
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Ecriture
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Master
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (5)
Veuillez disserter sur : Le Père Noël (... s'exercer dès la 1re année de Droit au plan dichotomique).
24/12/2013
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Méthode, le coin des étudiants
Première année de Faculté. Epreuve droit civil ou d'introduction au droit. Sujet du Prof. TARTANPION. Veuillez composer une dissertation sur le sujet suivant : Le Père Noël Remarque : ce sujet ferait naturellement de nombreuses victimes si on devait le poser à quelques étudiants de 5e année ou à...
Intérêt (5)
A la Fac aussi, c'est bien la rentrée ! Quelques conseils (Partie 2)
11/09/2013
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Méthode, le coin des étudiants
Ce qui manque le plus aux étudiants c'est la force, l'envie, l'énergie et les pouvoirs publics manquent du courage de le leur dire. Pour la première partie de cette note, cliquez ici ; voyez aussi l'ensemble des articles de la rubrique le coin des étudiants L'observation n'ignore pas le...
Intérêt (4)
Bernard MARIS, de la thèse d'économie à Charlie Hebdo : leçon sur la méthode ?
10/01/2016
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Méthode, le coin des étudiants
Le choc des assassinats commis dans les locaux de Charlie Hebdo fait que toutes les victimes ont notre sympathie, notre consternation restant un an après intacte. L'hommage à Bernard MARIS ne doit pas seulement rappeler ses faits journalistiques pour satisfaire la pensée moyennes du PAF (paysage...
Intérêt (4)
Le bricolage parlementaire emporté par le conformisme constitutionnel. La loi immigration passée au sabre du Conseil constitutionnel.
26/01/2024
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Civil et Public
La jurisprudence sur les cavaliers législatifs conduit à remettre les pendules parlementaires à l'heure. Le bricolage pour déformer le projet de loi avait réussi, le texte avait été adopté. Le gouvernement de E. Borne a donc fait adopter les dispositions qu'il jugeait indispensables et sans...
Institutions et Constitutions
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Justice
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Méthode et études
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Professions réglementées
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Théories
Intérêt (4)
Responsabilité des banques. Deux arrêts de cassation, de Chambre mixte, confirment l'obligation de mise en garde des banquiers, en matière d'octroi de crédit. Les banques appelées à changer leur méthode de travail (Cass. Ch. mixte, 29 juin 2007).
01/07/2007
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Droit bancaire-monétaire
Reims le 30/06/07. Deux arrêts de cassation, rendus hier en Chambre mixte, confirment l'obligation de mise en garde des banquiers, en matière d'octroi de crédit (Cass. Ch. mixte, 29 juin 2007). Cela confirme l'unification des jurisprudences de la Première chambre civile et de la Chambre...
Mise en garde
Intérêt (4)
Projet de communiqué relatif à la méthode de détermination des sanctions pécuniaires de l'Autorité de la concurrence, par Daniel MAINGUY... suivez le guide, le lien.
20/01/2011
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Commercial, consommation et concurrence
Les sanctions en matière de concurrence sont assez souvent étonnantes par le montant de la sanction pécuniaire. Ce montant attire le regard du public et des médias, outre celui des spécialistes, économistes et juristes notamment. Ainsi, plus que toute autre indemnisation peut-être, elle mérite non...
Intérêt (4)
Le temps des sujets... à poser, puis à composer...
29/11/2022
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Méthode, le coin des étudiants
Le temps des sujets est marqué par l'automne pesant ou le printemps léger. Il invite à trouver de bons sujets. Ni trop faciles, ni trop difficiles. Ni trop classiques, ni excentriques. On cherche. On peut aussi ne pas chercher, poser le sujet en une seconde, et il n'est pas dit que de se décharger...
Ecriture
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Master
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Méthode et études
Intérêt (4)
Le critère : un prince juridique de la méthode oublié au profit de l'infini bavardage.
15/12/2023
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Droit bancaire-monétaire
Avec les brefs exemples des monnaies, du crédit et des instruments de paiement. Le critère est oublié. Le critère ? Prince ? Technique artistique ? Technique scientifique ? Simple argument ? Le critère suggère un pile de questions. Il en est d'autant plus ainsi dans une époque de bavardages...
Théories
Intérêt (4)
La victime qui est obligée de vendre son « affaire commerciale » ne subit pas seulement un perte de chance (Civ. 2, 22 janv. 2009). De la victime contrainte de céder ses parts sociales et une CIVI et des juges peu enclins à leur écoute.
14/11/2009
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Indemnisation des Préjudices
La perte de chance n’est pas la bonne à tout faire des juges du fond en matière d’évaluation de préjudices. La Cour de cassation l’aura dit. Cela est d’autant plus nécessaire que certains juges, par charité chrétienne dirait-on, une fois la perte de chance retenue en son principe, semblent expédier...
Intérêt (4)
Recherches, publications, responsabilités & parcours - CV
07/01/2024
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L'auteur, contact et Informations légales ISSN
« Recherches, publications, responsabilités & parcours (CV) » . . Éditeur de Direct Droit, site référencé par la Bibliothèque nationale de France (BNF) en ressource stable et officielle : Lien vers le référencement de la BNF _____________________________ Notice Idref de l'auteur :...
Consultation Juridique
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Doctorat thèse docteur
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Méthode et études
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Professions réglementées
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Régulation financière
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Théories
Intérêt (3)
La société créée de fait, une illusion pour la transmission d'un fonds de commerce de pharmacie (Cass. com. 17 janvier 2006, n° 04-11868 et autres)
09/03/2012
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Droit des sociétés et des groupements
Le droit fiscal sert parfois le droit des sociétés. Les difficultés fiscales imposent de traiter ces questions impertinentes au vu du droit positif des sociétés. Fiscal/Société. Méthode : Technique du commentaire ; Extraction du plan de l'attendu. Les faits sont assez simples et étonnants (Cass....
Droit des contrats
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Droit des sociétés
Intérêt (3)
Les opérations juridiques de l'associé sur ses droits sociaux : élémentaire mon cher Watson !
28/12/2021
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Droit des sociétés et des groupements
Les opérations juridiques de l'associé sur ses droits sociaux est un sujet élémentaire. Alors surtout que l'on a étudié en travaux dirigés la cession de droits sociaux, modèle de ces opérations : modèle économique et pratique et un peu juridique, c'est un contrat qui transfère la propriété des...
Droit des sociétés
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Méthode et études
Intérêt (3)
RALQ ! Répondez A La Question !
03/01/2022
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Méthode, le coin des étudiants
Les étudiants sont souvent prisonniers du cercle vicieux de la "connaissance achevée" qui est également une "forme achevée" : le cours. Hors de lui et de sa forme, point d'intérêt ! Point de salut ! Ce sera donc le cours qui sera récité, à l'oral comme à l'écrit, peu importe la question posée. Ce...
Droit des sociétés
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Méthode et études
Intérêt (3)
Transformation numérique : est-elle fondamentale parce qu'elle est transversale ? A partir d'un propos d'Elise DUFOUR (Cyberlex)
11/02/2018
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Peut-être est-il des questions ou problèmes qui sont fondamentaux car ils sont transversaux. Lorsqu'une innovation est commune à toute la société, et qu'elle a donc quelque importance, on peut sans doute dire qu'elle est fondamentale. Sans elle, la société n'aurait pas le même visage, le même...
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (3)
Le plan et les intitulés du plan : lecture verticale !
03/09/2024
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Méthode, le coin des étudiants
La forme du rédactionnel du plan importe, il convient d'écrire avec une structure claire, simple et logique. Pour cela il faut des intitulés de §, chapitres, parties... courts ou assez courts. On apprend dès a première année de droit les modèles qui indiquent cette brièveté (le principe/...
Méthode et études
Intérêt (3)
L'idée d'une "Analyse juridique de l'économie" défendue depuis quelques années pointe son nez... , par H. Causse, Centre Michel de L'Hospital
12/10/2011
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Civil et Public
L'université est un monstre administratif où chaque année on doit déposer des dossiers pour survivre (quémander) dans ce milieu hostile toujours prêt à tuer les siens. Pour des raisons de dossiers administratifs, j'ai dû ces dernières années souligner que l'on avait aujourd'hui moins besoin d'une...
Intérêt (3)
Résumé de la réforme sur le financement participatif
01/06/2014
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Droit bancaire-monétaire
Les ordonnances sont le moyen de réformer de larges pans du droit, on se souvient que le Code monétaire et financier lui-même, en 2000, comme de multiples autres codes, a été adopté par voie d'ordonnance (v. Droit bancaire et financier, éd. Direct droit, 2014, n° 17, sur la codification selon cette...
Intérêt (3)
"Le numérique : éléments conceptuels pour un droit du numérique" (proposition de contrat doctoral de 3 ans par l'Ecole doctorale de l'Université Clermont Auvergne)
02/07/2019
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Professionnels du Droit et Justice
Dans le cadre des propositions de contrats doctoraux de l'Université Clermont Auvergne, j'ai suggéré le sujet suivant et tout étudiant titulaire d'un Master 2 et ayant écrit un mémoire bien noté peut candidater : Le numérique : éléments conceptuels pour un droit du numérique Je suis donc prêt à...
Doctorat thèse docteur
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Master
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Régulation financière
Intérêt (3)
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