#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
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245 Résultats pour votre recherche : methode
RALQ ! Répondez A La Question !
03/01/2022
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Méthode, le coin des étudiants
Les étudiants sont souvent prisonniers du cercle vicieux de la "connaissance achevée" qui est également une "forme achevée" : le cours. Hors de lui et de sa forme, point d'intérêt ! Point de salut ! Ce sera donc le cours qui sera récité, à l'oral comme à l'écrit, peu importe la question posée. Ce...
Droit des sociétés
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Méthode et études
Intérêt (3)
La société créée de fait, une illusion pour la transmission d'un fonds de commerce de pharmacie (Cass. com. 17 janvier 2006, n° 04-11868 et autres)
09/03/2012
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Droit des sociétés et des groupements
Le droit fiscal sert parfois le droit des sociétés. Les difficultés fiscales imposent de traiter ces questions impertinentes au vu du droit positif des sociétés. Fiscal/Société. Méthode : Technique du commentaire ; Extraction du plan de l'attendu. Les faits sont assez simples et étonnants (Cass....
Droit des contrats
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Droit des sociétés
Intérêt (3)
Les opérations juridiques de l'associé sur ses droits sociaux : élémentaire mon cher Watson !
28/12/2021
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Droit des sociétés et des groupements
Les opérations juridiques de l'associé sur ses droits sociaux est un sujet élémentaire. Alors surtout que l'on a étudié en travaux dirigés la cession de droits sociaux, modèle de ces opérations : modèle économique et pratique et un peu juridique, c'est un contrat qui transfère la propriété des...
Droit des sociétés
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Méthode et études
Intérêt (3)
Le plan et les intitulés du plan : lecture verticale !
03/09/2024
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Méthode, le coin des étudiants
La forme du rédactionnel du plan importe, il convient d'écrire avec une structure claire, simple et logique. Pour cela il faut des intitulés de §, chapitres, parties... courts ou assez courts. On apprend dès a première année de droit les modèles qui indiquent cette brièveté (le principe/...
Méthode et études
Intérêt (3)
Transformation numérique : est-elle fondamentale parce qu'elle est transversale ? A partir d'un propos d'Elise DUFOUR (Cyberlex)
11/02/2018
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Peut-être est-il des questions ou problèmes qui sont fondamentaux car ils sont transversaux. Lorsqu'une innovation est commune à toute la société, et qu'elle a donc quelque importance, on peut sans doute dire qu'elle est fondamentale. Sans elle, la société n'aurait pas le même visage, le même...
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (3)
Le rapport de stage. Un exercice accessible pour l'étudiant mais souvent décevant pour le lecteur... jusqu'à la soutenance dudit rapport.
16/07/2011
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Méthode, le coin des étudiants
Avec la fin de 5e année et souvent la fin des stages, se profile le rapport de stage. Pour le domaine juridique, il intéresse également les élèves-avocats, les futurs notaires... Se pose alors la problématique du rapport de stage. Quand un exercice est facile, on échoue parce que l'on a senti que...
Rapport de stage
Intérêt (3)
Recherches, publications, responsabilités & parcours - CV
07/01/2024
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L'auteur, contact et Informations légales ISSN
« Recherches, publications, responsabilités & parcours (CV) » . . Éditeur de Direct Droit, site référencé par la Bibliothèque nationale de France (BNF) en ressource stable et officielle : Lien vers le référencement de la BNF _____________________________ Notice Idref de l'auteur :...
Consultation Juridique
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Doctorat thèse docteur
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Méthode et études
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Professions réglementées
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Régulation financière
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Théories
Intérêt (3)
Pour quelques 1 000 milliards de dollars de plus. Crise financière américaine du subprime et 'Droit financier'. Les OPCVM monétaires 'dynamiques' sont un placement à risque ! Des OPCVM ferment. Des responsabilités. (1ere Partie).
09/09/2007
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Droit bancaire-monétaire
La crise financière des Etats-Unis aura des conséquences pour la population européenne et plus spécialement pour la France. Il pourrait nous en coûter presque un point de croissance l'an prochain (D. COHEN, Le Monde, 29 août 2007, p. 2) ; sans exclure le pire, l'OCDE pronostique désormais...
Intérêt (2)
L'AD&A publie la 14e édition de la Revue Droit & Affaires, avec pour thème "La prévisibilité des sanctions".
08/12/2017
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Droit des investisseurs
L'Association Droit & Affaires (AD&A) publie la 14e édition de la Revue Droit & Affaires. Cette livraison a été révélée hier, à Paris, par l'Association, invitée pour l'occasion par Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP. Le célèbre cabinet est partenaire de cette édition. L'association...
AMF
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Infractions pénales
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Régulation financière
Intérêt (2)
La question de cours... petits conseils aux étudiants.
12/06/2012
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Méthode, le coin des étudiants
Elle est plate. Elle est attendue. Elle est même souvent souhaitée, mais elle fait pourtant nombre de déçus. La question de cours est celle qui reprend un intitulé du cours, une section, paragraphe... Sans originalité, elle figure dans tous les manuels. Elle va donner aux étudiants qui ont appris,...
Méthode et études
Intérêt (2)
Les actifs financiers existent, croit M. Jean-Pierre LANDAU (le Monsieur Bitcoin du Gouvernement, Rapport au ministre de l'économie).
25/11/2018
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Droit des investisseurs
Il a tort. Ou bien disons qu'il a plutôt tort. Sauf peut-être s'il lit mon Droit bancaire et financier qui ose proposer la notion d'actifs financiers (n° 651 et s.), soit du droit en partie prospectif – pourquoi du droit prospectif dans un "manuel" ? (1). Dès l'introduction j'esquisse une théorie...
Blockchain DLT
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Droit des sociétés
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (2)
I. La blockchain : un système (Post - pective colloque AFDIT 2016, 1).
07/10/2017
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Commercial, consommation et concurrence
La blockchain est un système. Probablement. Nous avons proposé il y a quelques années de travailler le concept, juridique et technologique, de système, pour qualifier diverses situations offertes par les Nouvelles technologies. Cette publication substantielle s'intitulait "Les systèmes" (in Les...
Blockchain DLT
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Nouvelles technologies Hi Tech
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Régulation financière
Intérêt (2)
Note spéciale (et note Word avec quelques documents et références aux textes)
20/01/2015
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Droit des sociétés et des groupements
Dans l'idéal, un programme complet (la note Word est jointe ci-dessous).... Le statut des titres Les droits sociaux I – La variété des droits sociaux II – L’unité des droits sociaux Les instruments financiers I – La variété des instruments financiers Les IF pouvant être des DS Certains titres...
Droit des sociétés
Intérêt (2)
Des études de bachotage ou des études de culture : il faut choisir.
01/03/2021
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Méthode, le coin des étudiants
La course à la note, la course aux examens, on avale sans rien comprendre et on sauve les meubles. On obtient des examens qui ne veulent pas dire grand chose si, encore, ils veulent dire quelque chose. Le schéma est trop connu et il fera de nombreux diplômés qui ne sont pas au niveau pour assumer...
Méthode et études
Intérêt (2)
L'usucapion : ou le juge d'appel en difficulté avec la prescription acquisitive trentenaire (Cass. 3e civ., 17 déc. 2020, n°18-24.434 ; 19 nov. 2020, n° 19-20.527)
04/02/2021
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Civil et Public
Nec vi, nec clam, nec precario (Sans violence, sans clandestinité, sans précarité Cicéron utilisait déjà l'expression) Le droit concret, terrien, qui s'applique sur la terre, par des faits précis, un piquet, le vestige d'une palissade, un ancien bornage déblayé, un fossé d'écoulement encore...
Droit des biens
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Méthode et études
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Théories
Intérêt (2)
La mathématique biologique souligne le sujet de l'épistémologie : le langage mathématique lirait du VIH dans le coronavirus ?!
21/04/2020
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Le langage mathématique permettrait de lire du VIH dans le coronavirus ! En pleine crise sanitaire, un second orage épistémologique éclate (le premier est constitué des querelles et discussions sur le traitement et les pratiques de l'IHU de Marseille). Cette fois, il tient plus clairement au...
Ecriture
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Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (2)
Conduite et teneur de mes travaux actuels, stratégie de recherche.
29/12/2018
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Droit bancaire-monétaire
Outre des recherches ayant donné des publications en droit des affaires, la question de l'informatisation - dite aujourd'hui du numérique - a été suivie avec constance sinon intensité, comme la question de la méthode qui tire vers l'épistémologie (laquelle passe par le thème de la philosophie des...
AMF
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Doctorat thèse docteur
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Droit des contrats
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Droit des sociétés
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Justice
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Méthode et études
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Nouvelles technologies Hi Tech
,
Régulation financière
Intérêt (2)
Directive 2011/83/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 relative aux droits des consommateurs
11/03/2012
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Commercial, consommation et concurrence
Cette directive modifie la directive 93/13/CEE du Conseil et la directive 1999/44/CE abrogeant la directive 85/577/CEE (voy. le commentaire général de ce dispositif de 2011 : G. PAISANT, JCP 2012, 62, page 103 ; et voyez les observations préliminaires sur la proposition de règlement européen sur le...
Intérêt (2)
A la Fac aussi, c'est la rentrée! Quelques conseils (Partie 1).
03/09/2013
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Méthode, le coin des étudiants
A la Fac aussi, c'est la rentrée ! De première année, d'année de licence ou de master, les étudiants ont besoins de conseils; Ce petit billet vous motive avec quelques unes de "mes vérités". Pour les étudiants en droit, les choses ne sont pas compliquées. Depuis des générations la méthode de...
Intérêt (2)
"Le numérique : système de blockchain et systèmes d'intelligence artificielle, deux cas d'école ?"
10/07/2021
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Civil et Public
Plan de mon intervention à l'Ecole doctorale de l'UCA à venir... Les doctorants ne liront ci-après que mon texte préparatoire. Je ne m'y suis pas tenu avec rigueur à l'oral, j'ai laissé ma pensée travailler. Le sens de mon propos qui, en l'espèce, aura été assez fluide (ce n'est pas toujours le...
Blockchain DLT
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Doctorat thèse docteur
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Méthode et études
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (2)
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