#directdroit par le prof. Hervé CAUSSE
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Les livres 2017 sur le droit bancaire et les instruments de paiement, un grand cru.
06/11/2017
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Droit bancaire-monétaire
Outre ces divers ouvrages, on attend celui du Pr. Richard ROUTIER dans la collection Dalloz Action. On signale ces ouvrages sans commentaire. La panoplie des étudiants qui s'intéressent à la matière a été, en cette année 2017, totalement renouvelée. Ces ouvrages sont à connaître, à consulter et à...
Méthode et études
Intérêt (1)
Propositions de direction de thèses en CIFRE : La liberté conventionnelle des établissements de crédit, La conformité bancaire et financière, Le modèle juridique des banques coopératives ou mutuelles
14/04/2017
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Droit bancaire-monétaire
Je proposerai des étudiants et projets à divers établissements après avoir sélectionné des candidats au doctorat. I. SUJETS PROPOSES. II. EXPLICATIONS et CONTEXTE. I. SUJETS. Le modèle juridique des banques coopératives ou mutuelles. Les BCM sont des exemples de la métamorphose : des anodines...
Méthode et études
Intérêt (1)
La consultation juridique après cassation : une idée tardive animant le dernier espoir du justiciable !
03/08/2017
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Droit des investisseurs
La consultation juridique après une procédure de cassation est parfois l'acte ultime du plaideur déçu qui veut espérer encore car, généralement, il ne parvient pas à entendre le juge : à le comprendre. Il peut avoir été déçu à trois reprises ou seulement deux ou en dernier lieu. Après avoir gagné...
Justice
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Méthode et études
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Obligation de conseil
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Professions réglementées
Intérêt (1)
Mélanges Jean-Jacques DAIGRE, Mélanges de Droit bancaire et financier offerts au professeur et praticien.
03/07/2017
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Droit bancaire-monétaire
Encore !? Pourrait-on penser ! En effet, Jean-Jacques DAIGRE a attaché son nom à plusieurs reprises à des mélanges de droit bancaire et financier. Il a été le promoteur, avec Hubert de VAUPLANE, d'une belle série de "Mélanges" dans le cadre de l'AEDBF. Cette fois, ces Mélanges sont à l'initiative...
Droit des sociétés
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Régulation financière
Intérêt (1)
La participation à Linkedin... c'est souvent "Youpi !"... Quelques mots sur l'abus des citations.
18/08/2017
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Méthode, le coin des étudiants
La participation à Linkedin est libre mais le réseau se veut comme un réseau professionnel, soit un réseau qui apporte dans le cadre de l'exercice professionnel (entendu largement, ce qui inclut par exemple les étudiants ou les associations...). La liberté a des facettes connues, elle permet de de...
Méthode et études
Intérêt (1)
Sacrifier les étudiants étrangers (francophones) par les tarifs d'inscription, ou bien oser parler à tous les étudiants
02/12/2018
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Professionnels du Droit et Justice
Le discours de Grenoble d'Emmanuel MACRON sur l'enseignement supérieur pouvait inquiéter. Il avait dû convenir, en direct, ne pas comprendre les idées confuses d'une partie de son discours (pour oser cela, l'homme a du talent...). Le lieu même de Grenoble suggérait une continuité (les initiés...
Master
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Méthode et études
Intérêt (1)
J.-G. Dumas, P. Lafourcade, A. Tichit et S. Varette, Les blockchains en 50 questions, Comprendre le fonctionnement de cette technologie de rupture, 2018, Dunod
12/10/2018
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Consultations et Conseils Juridiques
Toute consultation devra citer cet ouvrage. Voulu comme un ouvrage "de base", les 50 questions lui donnent un bon relief (J.-G. Dumas, P. Lafourcade, A. Tichit et S. Varette, Les blockchains en 50 questions, Comprendre le fonctionnement de cette technologie de rupture, 2018, Dunod). L'ouvrage est...
Blockchain DLT
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Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (1)
L'exercice de la pensée.
08/12/2017
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
"Les seconds couteaux s'agitent. Les truqueurs déboulent. Les poseurs s'installent. L'ennui triomphe. Tout le monde écrit. Plus rien ne dure. On veut gagner de l'argent". Jean d'Ormesson, Un jour je m'en irai sans en avoir tout dit....
Méthode et études
Intérêt (1)
"Les meilleurs ne viendront pas pour de l'argent, ils viendront pour moi" (Lawrence d'Arabie, David Lean, réplique de Peter O'Toole)
05/06/2018
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Après la scène qui offre cette réplique, Lawrence apparaît à l'écran à la tête d'une troupe aussi composite que douteuse et déterminée. Sa réplique est mise en image. L'absolu du propos prend forme. La pensée est action. Le propos subjugue la prudence, la modération, la raison... bref tout ce qui...
Méthode et études
Intérêt (1)
Xavier NIEL fait gagner Free : les téléphones offerts par les concurrents constituent des facilités de paiement et donc des crédits (Cass. com., 7 mars 2018, n°16-16645)
17/03/2018
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Commercial, consommation et concurrence
La décision qui vient d'intervenir intéresse autant le droit bancaire et financier que le droit commercial et le droit de la consommation. Les annonces faites par la presse évoquent les "téléphones subventionnés", ce qui n'est probablement pas une formule exacte pour relater l'arrêt ; notre...
Consommation
Intérêt (1)
Au secours ! "L'autonomie de l'Université" est de retour !
12/11/2016
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Civil et Public
Les débats dits des "primaires", le machin qui ressemble à un radio-crochet sans musique, aurait pu dire le Général de Gaulle, ont des avantages. Ils forcent les candidats à se dévoiler bien avant de livrer un programme officiel. Ils donnent des orientations : on a un peu de temps pour y réfléchir...
Institutions et Constitutions
Intérêt (1)
Responsabilité de la banque-PSI dans les pertes de l’investisseur : la crise financière n’a rien changé (Cass. com., 18 octobre 2017, n° 16-10271)
19/12/2017
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Droit des investisseurs
A été publié hier dans Lexbase Hebdo Affaire notre commentaire de cet arrêt, sans plan ! Cela sonne comme une défiance, et pas singulière. La défiance dans la forme permet d'errer, de chercher, parfois de trouver. La méthode nous a fait errer sur 7 ou 8 idées qui ne s'enchaînent plus ou moins bien...
Obligation de conseil
Intérêt (1)
Réparation de la perte de la possibilité de jouissance sexuelle d'une femme de plus de 50 ans... (CEDH, 25 juillet 2017, n°17484/15)
19/12/2017
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Indemnisation des Préjudices
Le sexe est tabou, ici, ici et là, là-bas, partout. Sauf dans quelques endroits où il est totalement libre, et pour cause, soit il relève de la vie privée, soit il relève de la liberté d'expression et de communication. La société est, ici comme ailleurs, des plus contradictoires. Les libertés, de...
Réparation intégrale du préjudice
Intérêt (1)
Le Droit des services de paiement pousse sur les ruines du Droit bancaire (II)
17/10/2017
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Droit bancaire-monétaire
Le Droit des services de paiement est plus global que le Droit bancaire. Il englobe nombre d'opérateurs officiels par-delà les banques - par-delà le Droit bancaire. Ce nouveau droit s'appuiera demain sur la branche "Droit monétaire" pour aller rattraper, le cas échéant, les blockchains à vocation...
Intérêt (1)
Le "temps réglementaire" au football : une notion embrouillée sur fond de "temps additionnel"
02/07/2016
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Civil et Public
Le temps réglementaire au football est une notion incomprise et mal employée. En le relevant on montre la qualité du droit, ou plutôt de l'analyse juridique. "Penser droit", "Penser Droit", les expressions en disent long. On va purger la difficulté qui naît de l'emploi sans nuance de l'idée d'une...
Intérêt (1)
Comme les "Martine" ! La blockchain fait le bitcoin, La blockchain face à la gestion des titres, La blockchain embellit le crowdfunding, La blockchain dans le commerce international
21/06/2016
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Commercial, consommation et concurrence
Comme les "Martine", La blockchain fait le bitcoin, La blockchain face à la gestion des titres, La blockchaine embellit le crowdfunding, La blockchain dans le commerce international... Les juristes cherchent la révolution à venir, au motif de la comprendre mais peut-être pour mieux l'éteindre ou au...
Intérêt (1)
Manager un procès (II). Lire, relire et vérifier les conclusions de son avocat qui ne sont pas de la poésie...
01/08/2017
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Professionnels du Droit et Justice
Autant les particuliers que les dirigeants d'entreprise ou d'autres collectivités peuvent ne pas savoir gérer leur dossier. Il semble plus clair aujourd'hui de dire : manager son procès. Le justiciable n'est pas remplaçable. L'avocat ne le remplace pas. L'affaire ne sera jamais celle de l'avocat....
Justice
Intérêt (1)
Réforme du "pré-CAPA" : réforme des conditions d'accès aux centres régionaux de formation professionnelle d'avocats (CRFPA) (D. n° 2016-1389 du 17 octobre 2016)
24/10/2016
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Professionnels du Droit et Justice
Le décret n° 2016-1389 du 17 octobre 2016 modifiant les conditions d'accès aux centres régionaux de formation professionnelle d'avocats est reproduit ci-dessous. L'examen devient national, du moins dans le choix du sujet, au moyen d'une commission nationale composée de 4 professeurs et de 4...
Devenir avocat
Intérêt (1)
Les blogs juridiques et la dématérialisation de la doctrine (LGDJ, 2015, dir. A.-S. CHAMBOST)
16/01/2016
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Professionnels du Droit et Justice
Ce livre sur les blogs juridiques, mais aussi sur la dématérialisation, réunit les interventions de divers juristes et professionnels qui ont tenu un colloque en 2014 (voir ci-dessous les acteurs et thèmes traités). L'ouvrage est l'expression d'une audace - et la première phrase empruntée à un...
Blogs juridiques
Intérêt (1)
Le style est déjà du fond : écriture, pensée et idée. Quelques lignes de Jean Pic de la Mirandole sur de beaux auteurs..
14/11/2019
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Philosophie du Droit, Juridique et Politique
L'idée tient à un mot pur. Vous utilisez des mots impurs, creux, que des esprits emplis de creux reportent et vous poussent à reproduire. La pensée véritable est seulement attachée à l'idée pure. Celle sur laquelle on peu bâtir. Le concept. L'unité. La plupart des plumes n'ont ni idées, ni pensées...
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