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$Le placement, technique à la botte de l’infraction de blanchiment, À l’ombre du « Droit de la finance » (2021) ; article intégral ; à propos de Cass. crim., 19 juin 2024, n° 22-81.808, Publié$

02/05/2025 | Droit bancaire-monétaire

Il me faudrait publier (republier en open science) un vingtaine d'analyses approfondies... notamment sur HAL... mais écrire à temps plein empêche de faire autre chose. Pour une fois je le fais. I. La lecture d'un arrêt de la chambre criminelle confirme - rien d'étonnant - que le dépôt bancaire...

Banque, Droit de la compliance, Infractions pénales, Justice

Intérêt (10)

Après la bulle. Trop de normes ont tué les ICO, discréditant au passage la blockchain, embrouillant la monnaie mais enrichissant déjà le Droit du numérique.

02/04/2024 | Droit bancaire-monétaire

Les bulles sont faites d'enthousiasmes qui charrient pas mal de naïveté et d'hallucinations, individuelles et collectives. On a souvent dit ici (#blockchain #émissions #jetons #monnaies... utilisez la barre recherche) notre étonnement. Le système (selon le mot de son fondateur) que constitue la...

Banques, Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Professions réglementées, Régulation financière

Intérêt (9)

Journal de mille jours et mille pensées

30/05/2026 | Littérature, écriture et poésie

↘ Certes Emmanuel Macron ne sait pas bien accepter les démissions, ce fait pouvant actuellement souligner la minorité du "bloc central" ; néanmoins, la démission de Gérald Darmanin, ministre de la justice, garde des Sceaux, aurait eu plus de sens que son maintien. Je partageais donc une chose avec...

Doctorat thèse docteur, Ecriture, Justice, Master, Méthode et études, Professions réglementées, Théories

Intérêt (9)

Don DeLillo pointe puis rate le système dans "Le silence" (Actes Sud, 2021). Toute théorie peut attendre...

03/09/2022 | Littérature, écriture et poésie

Le croisement du droit et de la littérature devrait servir à stimuler les esprits, sans croire naïvement que les romanciers sont des théoriciens du droit utiles à ce titre, de théoricien, aux juristes. Et, à cet instant, que votre esprit ne tendent pas vers la BD, il pourrait en être meurtri...

Blockchain DLT, Ecriture, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt (9)

Et si le système juridique s'effondrait à raison de son inefficacité pratique... et de son insuffisance théorique ? Et s'il convenait de le refondre ?

03/02/2026 | Philosophie du Droit, Juridique et Politique

Et si le système juridique s'effondrait à raison de son inefficacité pratique et de son insuffisance théorique ? Les règles juridiques sont peu appliquées et mal appliquées. Les règles juridiques ont une structure et une densité anciennes, la règle a peu été renouvelée. On régit un peu pareil un...

Intérêt (8)

La montée des "Systèmes" en Droit, Objets Juridiques Non Identifiés. Les "dark pools", marchés financiers confidentiels, à la une du journal Le Monde (16/12) et dans Les Echos (19/12) : de nouveaux risques pour les marchés financiers.

19/12/2009 | Civil et Public

La montée des systèmes en Droit a, ces derniers mois, retenu mon attention. Il en résulte une étude dans un ouvrage chez LexisNexis qui sera en librairie en mai (photo). L'ouvrage s'intitulera "Les concepts émergents du Droit des affaires". Sans partir d'un modèle précis, mais au contraire d'une...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Régulation financière

Intérêt (8)

Autant en emporte la démocratie administrative... En attendant le parti de l'innovation.

24/08/2017 | Civil et Public

Autant en emporte la démocratie administrative, dont les rêves des élus, les rêves de lendemain d'élection et la popularité des élus. La démocratie administrative est constituée des centaines de réseaux et points de décisions qu'une décision politique doit franchir pour s'appliquer. Ce tout est...

Institutions et Constitutions

Intérêt (8)

L'euro, analyse d'une monnaie

19/01/2006 | Droit bancaire-monétaire

Les pages qui suivent sont l'esquisse d'une analyse juridique de la monnaie. Instrument du pouvoir politique (quoique parfois au pouvoir des agents privés), ce bien, actif financier, incorpore les droits qu'il représente. L’INTRODUCTION DE L’EURO EN DROIT FRANÇAIS...

Intérêt (7)

La Grèce met à l'épreuve le système juridique, économique et politique européen de l'Euro et la "Zone Euro". Pacte de stabilité (1re part.)

14/02/2010 | Droit bancaire-monétaire

Le non-respect du pacte de stabilité et de croissance crée un choc sur le système monétaire de l'Euro. Le dépassement des déficits étatiques (et publics) est en principe sanctionné par la Commission européenne. Le large dépassement des fameux 3% (de déficit par rapport au PIB) a totalement pris à...

Intérêt (7)

La télésurveillance, acte majeur de la sécurité privée et du droit de la sécurité privée (Cass. 1re, 6 fév. 2019).

20/10/2019 | Droit de la sécurité

Il y a une près d'une vingtaine d'années, lorsque j'ai commencé à travailler le thème de la sécurité privée, il fallait courage et optimisme pour s'engager dans cette voie et, aussi, souffrir de naïveté. Finalement, deux ou trois choses ont fait céder l'opinion juridique quant à ces entreprises et...

Droit des contrats, Sécurité, Technique contractuelle, Télésurveillance

Intérêt (7)

Publication ce jour dans La Tribune d'une analyse sur le Système européen de surveillance financière

28/04/2011 | Entretiens, Echos et Reporting dans les médias

Réédition de cette note avec, cette fois, le texte, lequel ne dit pas explicitement ce qu'est le point névralgique de la crise. "Pour suivre mes réflexions achetez aujourd'hui La Tribune. Cette analyse souligne la complexité administrative du SESF qui fait se demander comment en pratique l'Autorité...

Régulation financière

Intérêt (7)

Règlement MICA : les crypto-actifs n'incluent pas les NFT sauf si les NFT sont plutôt des cryptos-actifs !

27/04/2023 | Droit des investisseurs

L'Occident (...) opère avec un modèle de système juridique dont la plupart des concepts sont vieux de cent ans et plus. Et usés. En partie usés, mais cette usure suffit à perturber la force du système. La loi et les législateurs n'arrivent ni à régir le quotidien et encore moins à anticiper. Elle...

Blockchain DLT, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt (7)

La sédition, fruit léger et persistant de l'esprit complotiste (des gilets-jaunes aux antivax...)..

18/07/2021 | Civil et Public

"... les événements qui nous ont fait horreur et ont failli nous entraîner dans leur ressac se succèdent et s'annulent comme les brisants sur une plage. On finit par se rendre compte qu'on a affaire au rythme des choses." Marguerite Yourcenar, Quoi ? L'éternité

Institutions et Constitutions

Intérêt (7)

Les Questions/Réponses "Direct Droit" (5e et 6e série) pour l'examen certifié AMF des professionnels de la finance

20/09/2013 | Droit des investisseurs

Le droit des investisseurs a connu un progrès avec l'instruction de l'AMF et son règlement général prévoyant les modalités d'examen des professionnels opérant en matière financière. Nous allons donc aider les professionnels et étudiants à passer cet examen et les entraîner. Sur la certification AMF...

Intérêt (7)

SWIFT : quand la Guerre et l'UE mettent le Système au centre du monde ! Un brin de Droit du numérique...

04/03/2022 | Droit bancaire-monétaire

Il est doux, et triste, de ne plus combattre un peu isolé pour l'étude du système et sa mise en valeur. L'UE s'y met. Le grand texte européen sur l'IA régit les "systèmes d'IA". Et désormais l'UE, au son de la guerre de la Russie en Ukraine, sanctionne les entreprises russes en les excluant de...

Blockchain DLT, Droit des contrats, Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt (7)

Un système pour dématérialiser les actes des expertises judiciaires civiles

26/06/2017 | Professionnels du Droit et Justice

L'arrêté du 14 juin 2017 portant application des dispositions du titre XXI, du livre Ier, du code de procédure civile aux experts judiciaires, se lit comme un journal. Nous vous le laissons découvrir. il est pour nous une application de la notion de système que nous avons proposée il y a environ 7...

Nouvelles technologies Hi Tech

Intérêt (6)

Règle d'or budgétaire : "constitutionnaliser" une règle déjà supra-constitutionnelle ? Une idée symbole de la crise du système juridique malmené de bout en bout par citoyens, administrateurs et politiciens..

11/08/2011 | Civil et Public

Personne ne veut respecter les règles, mais tout le monde en appelle aux règles. Cette attitude "anti-sociale" (aurait dit l'autre) tue l'idée même de règle, donc de droit et donc de système juridique. Personne ne respecte les règles et on les adopte en sachant qu'elles ne seront pas respectées....

Intérêt (6)

Paris en feu et à sac, l'Outre-Mer en insurrection, les Provinces bloquées : repenser l'action publique et la politique, donc le Droit !

08/12/2018 | Civil et Public

La maladie technocratique de l'Etat est probablement la cause des émeutes qui secouent la France. La charge contre la voiture, symbole de notre modèle de société depuis 50 ans (au moins), a été trop forte puisqu'on attend des "alternatives" de transport. Fondamentalement, spécialement depuis 30...

Institutions et Constitutions, Justice, Ordre public

Intérêt (6)

Le vieux système bancaire et monétaire au chevet du monde, sans cryptomonnaies ni crypto-illusionnistes.

01/04/2020 | Droit bancaire-monétaire

Les bulles sur l'IA, les blockchains et les cryptomonnaies ont éclaté. Ce sont surtout les bulles de bla-bla qui ont éclaté. Les fragiles startups (pléonasme) qui, en partie, ont été bâties sur ce blabla vont souffrir. D'autres moins. De la loi PACTE, exemple d'une pensée peu ajustée et bien peu...

Blockchain DLT, Méthode et études, Nouvelles technologies Hi Tech, Théories

Intérêt (6)