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Environ 1500 notes juridiques à trouver sur Direct Droit

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Utilisez la barre de recherche pour trouver un texte (saisir des mots différents : la recherche joue sur les intitulés d'articles) et puis les tags, plus sympathiques ? Les rubriques sont aussi utilisables. Vous pouvez aussi saisir dans Google " thème / mot+ Hervé Causse". Dix ans de référencement rendent la recherche souvent assez efficace. Vous pouvez également consulter mon CV, mais la liste n'identifie pas chaque publication (200 commentaires d'arrêts publiés chez divers éditeurs ces dix dernières années), à retrouver en synthèse dans l'édition de Droit bancaire et financier en 2022. Bonne visite.

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Tags (47) : Institutions et Constitutions

Qu'est-ce que le système ? Benoît APPARU (LR) et Elisabeth MARTICHOUX (RTL) nous embrouillent.

Qu'est-ce que le système ? Benoît APPARU (LR) et Elisabeth MARTICHOUX (RTL) nous embrouillent.
05/04/2017 | Civil et Public
Qu'est-ce que le système que dénoncent divers candidats à la présidentielle ? Sur RTL on peut dire tout et son contraire en moins de deux minutes, c'était le cas mardi matin 4 avril : Benoit APPARU, député LR, et Elisabeth MARTICHOUX, nous ont embrouillé. L'invité répond à la deuxième question :...
Institutions et Constitutions

Le juge judiciaire devrait-il, à l'occasion, définir les partis politiques ? (à propos d'un arrêt, Cass. 1re civ., 25 janvier 2017, Front National c X))

Le juge judiciaire devrait-il, à l'occasion, définir les partis politiques ? (à propos d'un arrêt, Cass. 1re civ., 25 janvier 2017, Front National c X))
25/03/2017 | Civil et Public
Toute décision mettant en cause le Front National retient l'attention. Toute décision concernant un parti politique de premier plan aussi. On ne peut donc pas rater une décision qui concerne le Front National en tant que parti politique comme celle qui statue sur les conditions de convocation...
Institutions et Constitutions

Une proposition de loi sur l'indépendance de la Justice et de la Cour de cassation (Proposition de J. MEZARD et autres)

Une proposition de loi sur l'indépendance de la Justice et de la Cour de cassation (Proposition de J. MEZARD et autres)
05/03/2017 | Professionnels du Droit et Justice
La Cour de cassation fait honneur à une proposition de loi, en la signalant sur son site internet. Vers le site de la Cour de cassation La proposition fait écho à la position de l'institution quant aux possibilités de contrôles administratifs dont elle pourrait être l'objet. Un décret visant à...
Institutions et Constitutions

Des "Gauches irréconciliables" et en vérité des "Frances irréconciliables" : l'urgence de la sagesse.

29/01/2017 | Civil et Public
Les "gauches irréconciliables" ont été mises en scène par "les primaires". Si l'on en croit l'esprit qu'elles imposent, et dans lequel elles sont faites, les grands partis (forts diminués) les présenteraient volontiers comme un appendice constitutionnel. Serait-on à forger une tradition...
Institutions et Constitutions

Haro sur la "réglementocratie", dans "Patrons, tenez bon" (Karine Charbonnier, Albin Michel)

Haro sur la "réglementocratie", dans "Patrons, tenez bon" (Karine Charbonnier, Albin Michel)
24/11/2016 | Civil et Public
Un chef d'entreprise - une cheffe d'entreprise - dénonce le mal du trop de droit. C'est un grand classique... nous avions même repris ici la position de François Hollande dénonçant la situation il y a quelques années lors de ces vœux aux institutions. Cela dit l'épaisseur du problème. Presque tout...
Institutions et Constitutions

Au secours ! "L'autonomie de l'Université" est de retour !

Au secours ! "L'autonomie de l'Université" est de retour !
12/11/2016 | Civil et Public
Les débats dits des "primaires", le machin qui ressemble à un radio-crochet sans musique, aurait pu dire le Général de Gaulle, ont des avantages. Ils forcent les candidats à se dévoiler bien avant de livrer un programme officiel. Ils donnent des orientations : on a un peu de temps pour y réfléchir...
Institutions et Constitutions

Le "Droit" n'est pas une personne ! "Il" ne dit rien, ne fait rien. Il est un ensemble de règles.

Le "Droit" n'est pas une personne ! "Il" ne dit rien, ne fait rien. Il est un ensemble de règles.
20/02/2010 | Méthode, le coin des étudiants
Coup de chaleur (ce 29 juin 2019), reprise de cette ancienne note... L'auteur qui m'occupe a trop lu les revues habituelles et quelques propos "intellos". Depuis 2010, il pouvait noter ici que le droit n'est pas une personne. La note n'est sans doute pas géniale, mais au moins dit-elle une chose...
Doctorat thèse docteur, Institutions et Constitutions, Master, Méthode et études

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