Recherche
Inscription à la newsletter
Rubriques
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
Professionnels du Droit et Justice
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils Juridiques
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des groupements
Commercial, consommation et concurrence
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et Reporting dans les médias
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Littérature, écriture et poésie
Champagne !
AMF
Avocat
Banque
Banques
BCE
Blockchain DLT
Cession d'entreprise
Cession de titres
CGP CGPI
Champagne
CIF
Clauses et Contrats
Code de la consommation
Codification
Consommation
Consultation Juridique
Crédit
Devenir avocat
Doctorat thèse docteur
Droit bancaire et financier
Droit commercial
Droit de la compliance
Droit de la consommation
Droit des biens
Droit des contrats
Droit des sociétés
Droit du commerce international
Droit et sécurité
Ecriture
Financement
Gestion de patrimoine
IA et AI
IA Intelligence artificielle AI
Infractions pénales
Institutions et Constitutions
Instruments de paiement
Investissements
Justice
La Finance
Libertés
Master
Méthode et études
Mise en garde
Monnaie
Monnaie, monnaies & money
monnaies & money
Nouvelles technologies Hi Tech
Obligation de conseil
Obligation de vigilance
Ordre public
Philosophie du droit
Politique
Pouvoir de régulation
Professions réglementées
Rapport de stage
Rédaction de contrat
Régulation financière
Sécurité
Technique contractuelle
Télésurveillance
Théories
Vin
Accueil
>
Recherche
Recherche avancée
Filtres de recherche
Titre
Chapeau
Texte
Tags
Plus d'options
Periode
Depuis le début
10 derniers jours
30 derniers jours
60 derniers jours
90 derniers jours
Rubrique
Toutes
L'auteur, contact et...
Professionnels du Droit et...
Droit bancaire-monétaire
Droit des investisseurs
Civil et Public
Consultations et Conseils...
Méthode, le coin des étudiants
Droit des sociétés et des...
Commercial, consommation et...
Indemnisation des Préjudices
Droit de la sécurité
Entretiens, Echos et...
Philosophie du Droit,...
Littérature, écriture et...
Champagne !
Auteur
279 Résultats pour votre recherche : systeme
Un nouveau membre du Conseil constitutionnel (M. CHARASSE pour ne pas le nommer) confond le principe d'indépendance des universitaires en visant un prétendu principe d'inamovibilité... et le Parlement l'écoute. Le Pr. GUGLIELMI s'indigne.
08/03/2010
|
Civil et Public
Le Conseil constitutionnel a été ici évoqué pour la question (exception) de constitutionnalité (Google vous donnera mes deux textes) et pour la petites phrase d'un nouveau membre, J. BARROT, que nous avions relevée (voyez juste ci-dessous). C'est à nouveau une petite phrase d'un nouveau membre qui...
Intérêt (1)
Enseignement supérieur, de quoi la pédagogie est-elle le nom ?
28/06/2018
|
Méthode, le coin des étudiants
Les universitaires sont appelés à changer leurs méthodes, leurs façons et leurs outils (sur ce dernier point, il faudrait leur en fournir...). Les ministères le disent, les dirigeants de l'université aussi et certains collègues le reprennent (surtout quand ils sont allés à l'étranger). D'autres,...
Master
,
Méthode et études
Intérêt (1)
1, 5 Md € pour l'Intelligence Artificielle, autant et tout de suite pour les Facultés !
16/04/2018
|
Civil et Public
Le juriste, chercheur, qui s'exprime ici, est, comme ses collègues, assez bien placé pour discuter politique publique. Il étudie les réformes incessantes qui montrent l'incapacité des gouvernements à anticiper : à créer des situations stables. Dans un précédente chronique, "La France le pays où...
Doctorat thèse docteur
Intérêt (1)
Des fabricants de panneaux de signalisation routière sanctionnés par l’Autorité de la concurrence pour cartel et abus de position dominante (ADLC, n° 10-D-39, 22 déc. 2010), par Frédéric NADAUD
20/01/2011
|
Commercial, consommation et concurrence
En 2007, l’ancien Conseil de la concurrence se saisissait d’office de pratiques mises en œuvre dans le secteur de la signalisation routière verticale. A cette saisine se joignaient deux plaintes de fabricants de panneaux de signalisation et d’équipements de sécurité et de balisage. Avant les fêtes...
Intérêt (1)
Le "contrat de transfert de risque". Brèves annotations sur une proposition d'un nouveau contrat spécial.
10/01/2011
|
Droit bancaire-monétaire
Un juriste qui connaît bien le monde de la banque avance l'idée, dans la Semaine Juridique, d'un nouveau contrat spécial. M. Marc FAVERO propose de voir consacrer un "contrat de transfert de risque" (JCP E 2010, 1899 ; JCP G 2010, 1222 et la citation des travaux antérieurs de l'auteur). Nul doute...
Intérêt (1)
« Il est admis que la notion de monnaie est double en ce qu'elle recouvre les instruments monétaires et l'unité monétaire » (Yves Chaput)
12/07/2025
|
Droit bancaire-monétaire
Et, pour référencer son propos, le professeur Yves Chaput s'est pleinement appuyé sur une phrase de Jean Carbonnier. Cette phrase, et, ou, citation, compte double, elle vaut pour le fond et la méthode (1) (cf. image ci-dessous). Cette pensée est sinon structurée par les idées de fond,...
Banques
,
Droit bancaire et financier
,
Instruments de paiement
,
Monnaie
,
monnaies & money
,
Régulation financière
Intérêt (1)
Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024).
20/07/2024
|
Droit bancaire-monétaire
Voilà le règlement européen (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle ! Ce règlement sur l’intelligence artificielle, dit "IA Act" (dans nos esprits colonisés), était très attendu. Le règlement en...
Blockchain DLT
,
Ecriture
,
Master
,
Méthode et études
,
Nouvelles technologies Hi Tech
,
Théories
Intérêt (1)
L'IA n'existe pas selon un spécialiste internationalement connu.
04/01/2023
|
Philosophie du Droit, Juridique et Politique
Nous en parlons. Bientôt sur HAL, avec ces 500 pages (si l'on compte les pages de plan...) ; l'open science commence son règne en douceur. Nous parlons donc de ce qui n'existe pas et qui donc laisse tant de thèmes qui, eux, sont, eux, ceux qui existent. Bizarre ! Mais quel voyage ! Et, sur le point...
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (1)
Des opinions séparées dans les arrêts... sur des affaires techniques ? Et en Cour de cassation ?!
23/01/2023
|
Professionnels du Droit et Justice
On peut le faire. Autoriser les juges minoritaires, en marge des arrêts, à dire leur position personnelle, les opinions dissidentes au sens ou à la motivation de l'arrêt. On peut autoriser (les minoritaires) à exprimer une opposition, généralement technique et parfois de sens de la décision. Ce ne...
Ecriture
,
Institutions et Constitutions
,
Justice
,
Professions réglementées
Intérêt (1)
L'appel de Eric CANTONA ou le droit de retirer son argent de la banque.
02/12/2010
|
Droit bancaire-monétaire
L'obligation de restitution du banquier conduit à affirmer qu'il existe un droit du client de la banque à retirer les sommes déposées sur son compte de dépôts. Quelques réalités, toutefois, sont de nature à légèrement entraver ce droit, l'agence pouvant avancer quelques arguments pour tempérer les...
Intérêt (1)
L'affaire Carlos Ghosn est un tsusnami japonais et un séisme judiciaire mondial !
08/01/2020
|
Professionnels du Droit et Justice
L'affaire Carlos Ghosn est un tsunami japonais et également un séisme judiciaire mondial. Sa conférence de presse remet en place un certain nombre de choses. Assez en tout cas pour un peu effacer cette affaire - complexe - et poser la question judiciaire, celle de la Justice. Les plaisanteries...
Droit des sociétés
,
Institutions et Constitutions
,
Justice
Intérêt (1)
La Journée Blockchain AFDIT - CRED se termine notamment sur les biens communs !
01/05/2019
|
Civil et Public
Le monde change, les multiples à-coups qui le font changer peuvent passer en diverses images. Celle de la métamorphose. Celle du bouillonnement - en physique : la transition de phase. Celle, plus poétique, du bourgeonnement printanier, du printemps ! L'oeil est alors merveilleux, plus pétillant...
AMF
,
Banques
,
Doctorat thèse docteur
,
Régulation financière
,
Théories
Intérêt (1)
Contrat de gestion de patrimoine : les dangers de business models éculés (le professionnel doit prouver sa mise en garde du client contre un risque de régime fiscal : Cass. com. 12 janvier 2010, n° 08-19.416)
08/10/2010
|
Droit des investisseurs
Dans le cadre d’un « contrat de gestion de patrimoine », ce qui peut concerner toute relation et tout conseil (!!!), un professionnel de la gestion de patrimoine a engagé sa responsabilité. L’arrêt est de nature à faire sauter nombre d’officines en retenant la responsabilité du conseilleur qui...
Banques
,
CIF
,
Gestion de patrimoine
,
Obligation de conseil
Intérêt (1)
L'avocat n'est pas et ne peut pas être un conseiller en investissement financier, ni un juriste en entreprise. De l'indépendance ... et du droit financier.
11/12/2010
|
Professionnels du Droit et Justice
La déontologie de l'avocat (au sens large) implique qu'il ne donne des conseils que ce sur quoi sa compétence est prouvée (en droit, en procédure), ce qui ne lui permet pas de donner des conseils en matière financière. Toutefois, et tout à l'inverse, parce que l'avocat a une compétence "pointue"...
Intérêt (1)
Le "vide juridique" ou l'histoire d'une fausse théorie et d'une idée médiatique bien vide. Vive l'ère du vide !
06/08/2010
|
Civil et Public
La théorie du vide juridique est la préférée des médias, or elle n'existe pas ! Les deux choses sont à relier. Dès qu'il y a une difficulté juridique, au lieu de faire quelque effort intellectuel, on proclame qu'il y a un vide. En général, le vide est confondu avec l'absence d'une réglementation...
Intérêt (1)
Numéro Spécial de LEXBASE sur les ICO et les blockchains. Opportunité pour les jeunes plumes.
16/04/2018
|
Commercial, consommation et concurrence
Un numéro spécial pour des opérations très spéciales : "ICO, la révolution…" dans Lexbase Hebdo - édition affaires. C'est aujourd'hui. Le dossier est composé des contributions de Clément Jeanneau Blockchain Partner, Lionel Agossou et de votre serviteur. Merci à l'équipe LEXBASE et à Fatima KHACHANI...
AMF
,
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (1)
La société de détectives privés ne respectait pas la loi informatique et liberté : une atteinte à la sécurité ? Mais la procédure et la décision de sanctions de la CNIL sont annulées. En tout cas un comble ! (CE 7 juillet 2010, n° 309701)
03/12/2010
|
Droit de la sécurité
L’arrêt du 10 juillet montre une entreprise de détectives (appelés en France agents de recherche) qui ne respecte pas les dispositions de la loi informatique. C’est presque un classique ! On sait que l’informatique a envahi toutes les organisations sans que la CNIL soit dotée des moyens pour suivre...
Nouvelles technologies Hi Tech
Intérêt (1)
Devoir de mise en garde du banquier. Evolution de la jurisprudence. Journée de travail avec le Président TRICOT, Prt de la Ch. Com. de la C. de Cass. EFACS, Fac de droit de Clermont.
01/04/2007
|
Droit bancaire-monétaire
Le 29 mars divers professionnels ont rejoint la Faculté de droit. Le sujet, sur le devoir de mise en garde du banquier, fut l'occasion de deux scoops. Un vrai, la Cour de cassation tiendra deux audiences mixte sur le sujet. Un sur le plan commentaire, l'arrêt d'Assemblée plénière du 2 mars 2007...
Mise en garde
Intérêt (1)
Droit de la consommation et relations d'argent, de banque et d'investissement : sortir de l'ambiguité
19/04/2014
|
Commercial, consommation et concurrence
Le "droit de la consommation" ne domine pas les relations d'argent, que ce soient celles bancaires ou celles relatives aux investissement (et que ce soit à raison de services d'investissement ou d'opérations d'assurances). Diverses dispositions du Code de la consommation laissent penser l'inverse...
Consommation
Intérêt (1)
Plus de 74 000 pages vues en août, même moi...
01/09/2024
|
L'auteur, contact et Informations légales ISSN
...je n'y crois pas ; voilà pourtant le nombre de pages vues / lues selon les statistiques de mon site. Le blog a dû être lu par quelques "robots" collecteurs de données... qui serviront demain à monter un système d'IA à objet juridique : synthétiser du droit ou esquisser des actes juridiques. Ma...
Droit bancaire et financier
,
Ecriture
Intérêt (1)
1
...
«
6
7
8
9
10
11
12
»
...
14
Accès membres
|
Plan du site
|
Syndication
|
Tags
|
Powered by WM